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  E-dépôt 74 1 à 16 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1261-1799
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    E-dépôt 74 1 - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. - 1316-1616
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      E-dépôt 74 1 - AA 1. Privilèges et statuts communaux. - 1316-1616

      Présentation du contenu :

      Concerne également le tercier de Drap.

      
      
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    E-dépôt 74 2 à 4 - Série BB. - Administration communale. - 1322-1792
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      E-dépôt 74 2 -

      BB 1. Actes municipaux (1322-1792).
      BB 2. Registre de délibérations (1698-1711).
      BB 3....

      BB 1. Actes municipaux (1322-1792).
      BB 2. Registre de délibérations (1698-1711).
      BB 3. Délibérations communales (1723-1728).
      BB 4. Adjudications des divers droits de la commune (1722-1729). -

      1322-1792

      Présentation du contenu :

      Une erreur de date sur l'inventaire, le registre coté E 074/002/BB 2 commence en 1698 et non en 1680. Cette erreur s'explique par le fait que la première page du registre porte la signature du secrétaire de la commune, Joseph Fighiéra, notaire...

      

      Une erreur de date sur l'inventaire, le registre coté E 074/002/BB 2 commence en 1698 et non en 1680. Cette erreur s'explique par le fait que la première page du registre porte la signature du secrétaire de la commune, Joseph Fighiéra, notaire par concession perpétuelle du 24 décembre 1680. Une erreur de date sur l'inventaire, le registre coté E 074/002/BB 3 finit en 1728 et non en 1738.

      

      
      
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      E-dépôt 74 3 -

      BB 5. Délibérations communales (1732-1742).
      BB 6. Délibérations communales (1742-1752).
      BB 7....

      BB 5. Délibérations communales (1732-1742).
      BB 6. Délibérations communales (1742-1752).
      BB 7. Délibérations communales (1753-1769). -

      1732-1769
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      E-dépôt 74 4 -

      BB 8. Délibérations communales (1772-1782).
      BB 9. Procès-verbaux d'adjudication des divers...

      BB 8. Délibérations communales (1772-1782).
      BB 9. Procès-verbaux d'adjudication des divers droits communaux (1776-1779).
      BB 10. Délibérations communales (1787-1791).
      BB 11. Recensement de la population d'Eze (1734-1778). -

      1734-1791

      Présentation du contenu :

      Diverses erreurs de dates sur l'inventaire, les recensements de la population du hameau de La Trinité sont de 1778 (et non de 1774) et de 1776 (et non de 1777). La date d'un recensement non daté a pu être établie : 1734.

      
      
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    E-dépôt 74 5 à 8 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1314-1799
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      E-dépôt 74 5 - CC 1. Comptes (1701-1771).
      CC 2. Comptes (1780-1789). - 1701-1789
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      E-dépôt 74 6 -

      CC 3. Pièces financières (1314-1595).
      CC 4. Pièces diverses intéressant les impôts et la...

      CC 3. Pièces financières (1314-1595).
      CC 4. Pièces diverses intéressant les impôts et la comptabilité (1614-1784).
      CC 5. Recueils de quittances (XVIIe et XVIIIe siècles). -

      1314-1799
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      E-dépôt 74 7 -

      CC 6. Quittances et pièces justificatives (XVIIe et XVIIIe siècles).
      CC 7. Allivrements des...

      CC 6. Quittances et pièces justificatives (XVIIe et XVIIIe siècles).
      CC 7. Allivrements des habitants de Nice possédant des biens au terroir d'Eze (1708-1765). Matrice cadastrale [1612-1625]. -

      1612-1799

      Présentation du contenu :

      Le registre coté E 074/007/CC 7 débute vers 1708 et s'arrête avant 1765. Les 3 cahiers sont de 1746, 1762, 1769. Ces pièces concernent non pas seulement les habitants de Nice mais tous les propriétaires d'Eze.

      
      
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      E-dépôt 74 8 - CC 8. Allivrements des habitants de Nice possédant des biens au terroir d'Eze (vers 1792). - 1612-1799

      Présentation du contenu :

      Ce registre est la suite du précédent (E 074/007/CC 7), il s'arrête vers 1792, même remarque que pour le précédent en ce qui concerne les propriétaires.

      
      
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    E-dépôt 74 9 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1338-1784
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      E-dépôt 74 9 - DD 1. Biens et droits communaux. - 1338-1784

      Présentation du contenu :

      Concerne également une enquête au sujet des confins d'Eze.

      
      
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    E-dépôt 74 10 - Série EE. - Affaires militaires. - 1643-1781
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      E-dépôt 74 10 - EE 1. 1643-1781. - 1643-1781
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    E-dépôt 74 11 à 13 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1317-1799
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      E-dépôt 74 11 - FF 1. Procès. - 1586-1610
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      E-dépôt 74 12 -

      FF 2. Procès Manuel et André Caravadossi de Nice (1574). Contre divers particuliers d'Eze...

      FF 2. Procès Manuel et André Caravadossi de Nice (1574). Contre divers particuliers d'Eze (1588-1589). Horace Caissoto de Nice (1618-1643). Ludovic Giacobi (1647). Les frères François, Jacques, Antoine et Pierre Fighiéra (1660-1661). Les frères Deleuse, le seigneur Michel-Ange Lascaris et la dame Anne-Françoise son épouse (1674). Thomas Buonfante (1674-1697). Le révérend Jean-Baptiste Blavet, prieur de Falicon (1683). Les frères Rossetti (1774-1791). Jean-François Scoffié contre André Ollivario (1778).
      FF 3. Procès contre Alexandre Prette de Menton et Thomas Bonfante de Saorge (1603-1657). -

      1574-1791
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      E-dépôt 74 13 -

      FF 4. Procès contre Alexandre Prette de Menton et Thomas Bonfante de Saorge (1694-1698). La...

      FF 4. Procès contre Alexandre Prette de Menton et Thomas Bonfante de Saorge (1694-1698). La communauté d'Eze contre les habitants de l'Ariane (1614-1615, 1693-1709).
      FF 5. Pièces de procédure isolées (1317, 1320, 1322, 1330, 1331, 1334, 1375) : requêtes, appel, protestation, transaction. Papiers concernant les Bergondi de Valdeblore (XVIIIème siècle). Requête de François Riquier (XVIe siècle). Acte judiciaire (1752). Papier Fighiéra et Régis contre la communauté d'Eze (1588). Acte de remise de pièces (1589). Lettre en dialecte d'Augustin Bonfils aux syndics d'Eze (XVIe siècle). Substitution de pouvoir (1409).
      FF 6. Pièces de procédure isolées (1600-1792). -

      1317-1799
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    E-dépôt 74 14 - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. - 1578-1783
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      E-dépôt 74 14 - GG 1. Cultes (1578-1783). - 1578-1783

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      L'inventaire mentionne "la liste des habitants d'Eze et de La Trinité approchant des sacrements, et, en regard, des non-pratiquants". Il s'agit tout simplement d'un "stato delle anime", sorte de recensement de la population sur lequel le curé de...

      

      L'inventaire mentionne "la liste des habitants d'Eze et de La Trinité approchant des sacrements, et, en regard, des non-pratiquants". Il s'agit tout simplement d'un "stato delle anime", sorte de recensement de la population sur lequel le curé de la paroisse indiquait, en face de chaque personne si elle avait fait sa première communion et si elle avait été confirmée. Contient également le mémoire sur le revenu de la dîme (1715).

      

      
      
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    E-dépôt 74 15 - Série HH. - Agriculture, industrie, commerce. - 1725-1762
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      E-dépôt 74 15 - HH 1. Taxe sur les commerçants (débitants). Réglementation sur le pain noir (1725-1762). - 1725-1762
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    E-dépôt 74 16 - Série II. - Documents divers. - 1261-1775
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      E-dépôt 74 16 -

      II 1. Pièces diverses (1261-XVe siècle).
      II 2. Édits (1750-1775).
      II 3. Patente d'approbation du...

      II 1. Pièces diverses (1261-XVe siècle).
      II 2. Édits (1750-1775).
      II 3. Patente d'approbation du règlement de la poste (1772).
      II 4. Patente d'approbation du règlement de toutes les administrations publiques (1775).
      II 5. Pièces diverses (XVIe-XVIIIe siècles).
      II 6. "La mendicita sbandita" (1717). -

      1261-1775