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Fonds d'archives de la commune d'Eze (E-dépôt 74)
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Toutes les notices
Archives anciennes (antérieures à 1790).
Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
Série BB. - Administration communale.
Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
Série EE. - Affaires militaires.
Série FF. - Justice, procédures, police.
Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.
Série HH. - Agriculture, industrie, commerce.
Série II. - Documents divers.
Archives modernes (postérieures à 1790).
Série A. - Lois et actes du pouvoir central.
Série B. - Actes de l'administration départementale.
Série D. - Administration générale de la commune.
Série E. - État civil.
Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
Série G. - Contributions, administrations financières.
Série H. - Affaires militaires.
Série I. - Police, hygiène publique, justice.
Série K. - Élections et personnel.
Série L. - Finances de la commune.
Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
Série P. - Cultes.
Série Q. - Assistance et prévoyance.
Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
Présentation des notices
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E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 -
Archives modernes (postérieures à 1790). -
1790-1939
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E-dépôt 74 33/1 à 33/2, 34 à 35 -
Série E. - État civil. -
1793-1938
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E-dépôt 74 33/1 -
1E 1. Naissances, mariages, décès (an II-an III).
1E 2. Naissances, mariages, décès (an IV).
1E...
1E 1. Naissances, mariages, décès (an II-an III).
1E 2. Naissances, mariages, décès (an IV).
1E 3. Naissances, mariages, décès (an V).
1E 4. Naissances, mariages, décès (an VI).
1E 5. Naissances, mariages, décès (an VII).
1E 6. Naissances, mariages, décès (an VIII). -
An II-An VIII
Présentation du contenu :
Concerne la commune d'Eze et le hameau de la Trinité.
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E-dépôt 74 33/2 -
1E 7. Table relative à l'état civil (an III-an X). -
An III-An X
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E-dépôt 74 34 -
1E 8. Pièces annexes d'état civil : extraits de naissance, mariage et décès provenant de...
1E 8. Pièces annexes d'état civil : extraits de naissance, mariage et décès provenant de communes diverses (Eze, Nice, la Turbie, Roquebillière, Saint-André, Bouyon, Briga, Vintimille, Savone, Figueras, etc.), actes de notoriété, jugements du tribunal civil tenant lieu d'actes de l'état civil, actes respectueux, consentements, publications (an VI-1814).
1E 9. État civil, pièces diverses. - États annuels des individus décédés, lettres, avis (an XI-1811).
2E 1. Circulaires et instructions du préfet des Alpes-Maritimes relatives à l'état civil (tenue des registres, mentions, etc.) (an IX-1813).
2E 2. Circulaires du sous-préfet du 2e arrondissement relatives à l'état civil (an VIII-an XIII).
2E 3. Formulaire de l'état civil signé Hugues-Bernard Maret, secrétaire d'état et Portalis, ministre de l'intérieur par intérim (sans date). -
An II-An X
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E-dépôt 74 35 -
2E 4. Copies d'actes de l'état civil, bulletins de naissance, actes de notoriété, pièces...
2E 4. Copies d'actes de l'état civil, bulletins de naissance, actes de notoriété, pièces relatives à ces divers actes (1860-1936).
2E 5. Jugements relatifs à l'état civil (jugements tenant lieu d'actes de l'état civil, prononçant un divorce, etc.) (1860-1936).
2E 6. Avis de mentions ou de transcriptions à faire sur les registres de l'état civil (1860-1936).
2E 7. Publications de mariages, certificats de non opposition, fixation du domicile conjugal après le mariage (1860-1936).
2E 8. Certificats d'accouchement et de décès (1860-1936).
2E 9. Décès des militaires morts pour la France au cours de la Grande Guerre : actes de décès, jugements déclaratifs de décès, instructions (1914-1921).
2E 10. Correspondance entre le maire ou l'officier de l'état civil et diverses autorités officielles au sujet de l'état civil (1860-1936).
2E 11. Demandes de copies d'actes d'état civil (1866-1938).
2E 12. Procès-verbaux de vérification des registres de l'état civil (1863-1934).
2E 13. Correspondance des particuliers au sujet de l'état civil (1877-1927).
2E 14. Instructions et circulaires relatives à l'état civil (1890-1936). -
1860-1938
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