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Fonds d'archives de la commune d'Eze (E-dépôt 74)
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Toutes les notices
Archives anciennes (antérieures à 1790).
Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
Série BB. - Administration communale.
Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
Série EE. - Affaires militaires.
Série FF. - Justice, procédures, police.
Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.
Série HH. - Agriculture, industrie, commerce.
Série II. - Documents divers.
Archives modernes (postérieures à 1790).
Série A. - Lois et actes du pouvoir central.
Série B. - Actes de l'administration départementale.
Série D. - Administration générale de la commune.
Série E. - État civil.
Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
Série G. - Contributions, administrations financières.
Série H. - Affaires militaires.
Série I. - Police, hygiène publique, justice.
Série K. - Élections et personnel.
Série L. - Finances de la commune.
Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
Série P. - Cultes.
Série Q. - Assistance et prévoyance.
Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
Présentation des notices
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E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 -
Archives modernes (postérieures à 1790). -
1790-1939
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E-dépôt 74 85 à 101 -
Série L. - Finances de la commune. -
1799-1938
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E-dépôt 74 99 à 101 -
Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. -
1815-1937
Présentation du contenu :
Contient également la cote 1L 30.
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Réserver en salle
E-dépôt 74 100 -
2L 3. Taxe municipale sur les chiens (loi du 2 mai 1855) : registre des déclarations faites par...
2L 3. Taxe municipale sur les chiens (loi du 2 mai 1855) : registre des déclarations faites par les possesseurs de chiens en conformité de l'article 6 du décret du 4 août 1855 (1860-1883), rôles (1866-1911), instructions, délibérations, correspondance (1860-1931). -
1850-1931
Réalisé avec
Ligeo Archives