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  E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1939
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    E-dépôt 74 114 à 121 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1800-1938
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      E-dépôt 74 114 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1800-1937
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        E-dépôt 74 114 -

        1Q 1. Oeuvres de bienfaisance : circulaires du préfet des Alpes-Maritimes et du sous-préfet du...

        1Q 1. Oeuvres de bienfaisance : circulaires du préfet des Alpes-Maritimes et du sous-préfet du 2e arrondissement relatives aux oeuvres de bienfaisance (an IX-1814).
        1Q 2. Bureau de bienfaisance. - Dons de particuliers (1860-1937). Bons et carnet, états divers (1880-1937).
        1Q 3. Calamités publiques (tremblements de terre, inondations, incendies, gels) : avis officiels, vote de secours par le conseil municipal, circulaires préfectorales, collectes publiques (1866-1937). -

        An IX-1937
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      E-dépôt 74 115 -

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
      1Q 4. Instructions...

      Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. (suite).
      1Q 4. Instructions générales sur l'assistance (1897-1935). Commission administrative du bureau d'assistance : délibérations du conseil municipal, arrêtés de nomination de membres, instructions préfectorales (1898-1936). Assistance publique, enfants assistés : instructions du service départemental, correspondance relative à des placements d'enfants assistés (1863-1937).
      Sous-série 2 Q. - Œuvres charitables.
      2Q 1. Établissement d'un dépôt de mendicité pour la division de Nice, oeuvres pies, monts de piété, hôpital, secours aux familles nécessiteuses, secours pour dommages causés par la grêle (1814-1858).
      2Q 2. Aliénés et sourds muets : instructions (1883-1936). Dossiers particuliers (1904-1934). Contingent communal (1882-1937).
      2Q 3. Secours exceptionnels aux indigents : délibérations du conseil municipal, collectes; fondation Bariquand Alphand, fondation Roux, oeuvres charitables diverses (1860-1935).
      Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
      5Q 1. Correspondance diverse (an XI-1814). État des sommes payées par la commune d'Eze aux personnes chargées d'enfants abandonnés (an XII-1806).
      5Q 2. Pensions civiles, militaires et ecclésiastiques : circulaires, instructions (1814-1856).
      5Q 3. Frais de voyage pour les voyageurs indigents : circulaires (1824-1857).
      5Q 4. Enfants assistés : circulaires (1824-1857).
      5Q 5. Assistance aux mutilés et réformés (1916-1935). Facilités de transport aux familles de militaires (1914-1930). -

      An XI-1937
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      E-dépôt 74 116 à 121 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1861-1938
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        E-dépôt 74 116 -

        5Q 6. Assistance médicale gratuite : délibérations du conseil municipal (1862-1929), listes...

        5Q 6. Assistance médicale gratuite : délibérations du conseil municipal (1862-1929), listes d'assistance médicale gratuite (1861-1929). Personnel, nomination de docteurs chargés d'assurer le service de l'assistance dans la commune : arrêtés préfectoraux de nomination ; vote de subventions par le conseil (1862-1938). Instructions et imprimés (1889-1934). Correspondance relative à des particuliers (avec le préfet, avec la direction des hôpitaux etc..), factures diverses (1898-1935). Contingent communal (1889-1937). Timbre antituberculeux (1935-1938). Création d'un poste de secours (1937).
        5Q 7. Femmes en couches, allaitement, natalité. - Femmes en couches, primes d'allaitement : règlement, instructions, circulaires, demandes d'allocations, contingent communal, carnets de paiement d'allocations (1909-1937). Primes à la natalité : instructions préfectorales, contingent communal (1923-1937).
        5Q 8. Familles nombreuses. - Instructions et circulaires, contingent communal, carnets de paiement d'allocations aux familles nombreuses, états des familles admises à l'assistance (1905-1936). Encouragement national aux familles nombreuses (1930-1934). -

        1861-1938
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        E-dépôt 74 117 -

        5Q 9. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - États (1919-1927). Contingent...

        5Q 9. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - États (1919-1927). Contingent communal (1919-1937). Loi du 14 juillet 1905, règlement, circulaires et instructions (1890-1935). Correspondance relative à des particuliers, carnets de paiement des allocations mensuelles, dossiers divers (1907-1933). -

        1890-1937
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        E-dépôt 74 118 à 119 - Protection des enfants du premier âge. - 1863-1934
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          E-dépôt 74 118 -

          5Q 10. Registre de déclarations de nourrice (1878-1909), carnets de nourrice. Certificats du...

          5Q 10. Registre de déclarations de nourrice (1878-1909), carnets de nourrice. Certificats du maire : carnets à souche (1878-1913). -

          1878-1913
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          E-dépôt 74 119 -

          5Q 11. Circulaires (1863-1934), rapports annuels (1885-1923) certificats médicaux et duplicatas...

          5Q 11. Circulaires (1863-1934), rapports annuels (1885-1923) certificats médicaux et duplicatas de déclarations de placements d'enfants (1876-1917), décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour le service de la protection des enfants du premier âge (1884-1920), correspondance (1863-1924). -

          1863-1934
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        E-dépôt 74 120 -

        5Q 12. Accidents de travail : déclarations d'accident de travail, certificats médicaux,...

        5Q 12. Accidents de travail : déclarations d'accident de travail, certificats médicaux, correspondance (1900-1935), registres de procès-verbaux de déclarations d'accident de travail (1903-1935), circulaires, registre de déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole (loi du 15 décembre 1922). -

        1900-1935
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        E-dépôt 74 121 -

        5Q 13. Assurances, mutualité, pensions et retraites. - Assurances contre l'incendies, les...

        5Q 13. Assurances, mutualité, pensions et retraites. - Assurances contre l'incendies, les accidents, assurances sociales (1907-1937). Mutualité : circulaires, délibérations du conseil municipal (1913-1928). Pensions : instructions, circulaires, correspondance concernant des particuliers, avis de concession de pension, registre de cartes d'identité délivrées aux pensionnés de guerre (1896-1937). Retraite pour la vieillesse : instructions et circulaires, reçus divers (1883-1936). Retraites ouvrières et paysannes : recueil de documents officiels, circulaires, correspondance (1910-1928).
        5Q 14. Allocations militaires : circulaires, états des militaires, soutiens de famille, réservistes et territoriaux, allocations allouées pendant la guerre 1914-1918 aux familles nécessiteuses et aux familles des démobilisés, correspondance de particuliers (1900-1937). -

        1900-1937