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  E-dépôt 85 1 à 21 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1599-1793

  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85)

  
  
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    E-dépôt 85 6 à 15 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1599-1793

    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
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      E-dépôt 85 6 - CC1. Cadastre (1702).
      CC2-CC3. Cadastre. - Registres des mutations (1702-1741, 1760-1766). - 1702-1766

      Présentation du contenu :

      Le cadastre de 1702 contient 2 procès-verbaux de division du territoire (an IX-an X), et la déclaration de Joseph Antoine Payan, propriétaire foncier de Saint-Martin d'Entraunes portant rénovation du droit de bercail (30 juillet 1815).

      

      Le cadastre de 1702 contient 2 procès-verbaux de division du territoire (an IX-an X), et la déclaration de Joseph Antoine Payan, propriétaire foncier de Saint-Martin d'Entraunes portant rénovation du droit de bercail (30 juillet 1815).

      

      Importance matérielle : 3 registres.

      Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
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      E-dépôt 85 7 - CC4. Budgets. - 1721-1789

      Importance matérielle : 1 liasse.

      Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

      Sujet(s) :

      BUDGETS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
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      E-dépôt 85 8 -

      CC5-CC7. Reddition des comptes des officiers municipaux (trésoriers, bailes, syndics,...

      CC5-CC7. Reddition des comptes des officiers municipaux (trésoriers, bailes, syndics, percepteurs) (1661-1689, 1720-1793). -

      1661-1793

      Importance matérielle : 2 registres, 1 liasse.

      Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

      Sujet(s) :

      COMPTES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
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      E-dépôt 85 9 à 14 - Pièces justificatives de comptes. - 1599-1793

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
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        E-dépôt 85 9 - CC8. 1599-1699. - 1599-1699

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Langue(s) : francais, italien

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

        
        
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        E-dépôt 85 10 - CC9. 1700-1740. - 1700-1740

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

        
        
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        E-dépôt 85 11 - CC10. 1741-1752. - 1741-1752

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

        
        
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        E-dépôt 85 12 - CC11. 1753-1765. - 1753-1765

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

        
        
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        E-dépôt 85 13 - CC12. 1766-1780. - 1766-1780

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

        
        
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        E-dépôt 85 14 - CC13. 1781-1793. - 1781-1793

        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

        Sujet(s) :

        COMPTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Pièces justificatives de comptes.

        
        
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      E-dépôt 85 15 -

      CC14. Livres de perception des tailles (1677-1708). 2 registres .
      CC15. Achat par la communauté...

      CC14. Livres de perception des tailles (1677-1708). 2 registres .
      CC15. Achat par la communauté à Jacques Aubert, insinuateur, d'un cens annuel de 12 pistoles : acte notarié, quittance de paiement (1657). 2 pièces .
      CC16. Obligation en faveur d'Étienne Grassy et quittance de la communauté pour une somme de 100 pistoles : acte notarié (1680). 2 pièces (original et copie) .
      CC17. État des charges fiscales supportées par la communauté pour les produits de sa terre (cens, dîme, taille) (1698). 1 pièce .
      CC18. Quittance de paiement de 1000 livres effectué par la communauté en faveur de Jean François Rainaldi, avocat : acte notarié passé devant maître Joseph d'Amicis, notaire ducal à Entraunes (1703). 1 pièce .
      CC19. Exemption pour les particuliers de droits à payer sur les denrées et bétail qui ne font que transiter par les villes frontières de France et de Savoie : ordonnance (1703). 1 pièce .
      CC20. Obligation en faveur de Jean Honoré Rippert contre la communauté, pour une somme de 1000 livres : copie d'acte d'insinuation (1705). 1 pièce .
      CC21. Cession de rente communale au capital de 600 livres, par Honoré Perret, au profit de François Barthélémy, prêtre à Daluis : acte notarié (1714). 1 pièce .
      CC22. Cession de rente communale au capital de 2000 livres par Jean Laugier, en faveur d'Honoré Amicis : copie d'acte d'insinuation (1715). 1 pièce .
      CC23. Quittance de 100 pistoles de la communauté, en faveur de Pierre Jacques Aubert, insinuateur : extrait d'obligation, acte de ratification (1717). 2 cahiers .
      CC24. État général des dettes de la communauté (1718). 1 registre .
      CC25. Obligation en faveur d'Esprit Marc, contre la communauté, pour un emprunt de 2500 livres : acte notarié (1720). 1 pièce .
      CC26. Cahier des créanciers de la communauté (1734). 1 cahier .
      CC27. Registre de soumission de divers créanciers ou débiteurs de la communauté (1740). 1 cahier .
      CC28. Cession de rente communale d'une valeur de 2000 francs par Léon Brun, en faveur de Jean Joseph Issautier : acte notarié (1777). 1 pièce .
      CC29. Quittance du prieur Pierre Salicis, en faveur de la communauté : acte passé devant le comte Christian de Rovarano, intendant général de Nice (1787). 1 cahier .
      CC30. Mandat de 25 livres en faveur de Jean Louis Deamicis : acte officiel du secrétaire de la communauté (1789). 1 pièce .
      CC31. Population. - Consigne ou dénombrement des habitants et de leur bétail (1718-1791). 11 cahiers. -

      1657-1791

      Nom de personne :

      AUBERT Jacques

      ,

      GRASSY Étienne

      ,

      RAINALDI Jean François

      ,

      D'AMICIS Joseph

      ,

      RIPPERT Jean Honoré

      ,

      PERRET Honoré

      ,

      BARTHÉLÉMY François

      ,

      LAUGIER Jean

      ,

      AMICIS Honoré

      ,

      JAUBERT Pierre Jacques

      ,

      MARC Esprit

      ,

      BRUN Léon

      ,

      ISSAUTIER Jean Joseph

      ,

      SALICIS Pierre

      ,

      ROVARANO Christian de

      ,

      DEAMICIS Jean Louis

      Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FISCALITE, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES, POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION

      Sujet(s) :

      DETTES

      ,

      DÉPENSES

      ,

      RECETTES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Entraunes (E-dépôt 85) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.