Présentation des notices

• E-dépôt 86 15 à 22, 22/1, 23, 23/1, 24 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1966

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86)

  
  
  • E-dépôt 86 17 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1795-1913

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 17 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1795-1913

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 86 17 -

        1 G 1. Cadastre. - Fragment de la matrice cadastrale (1791-1829).
        1 G 2. Impôts directs.- Arrêté...

        1 G 1. Cadastre. - Fragment de la matrice cadastrale (1791-1829).
        1 G 2. Impôts directs.- Arrêté préfectoral portant nomination des répartiteurs (1887).
        1 G 3. Carnet des ordonnances de dégrèvements (1912-1913). -

        An IV-1913

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 2 pièces, 1 registre.

        Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE

        Sujet(s) :

        ARRÊTÉ PRÉFECTORAL

        ,

        IMPÔT DIRECT

        ,

        MATRICE CADASTRALE

        ,

        RÉPARTITEURS (NOMINATION des...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.