Présentation des notices

• E-dépôt 86 15 à 22, 22/1, 23, 23/1, 24 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1966

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86)

  
  
  • E-dépôt 86 22/1 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1818-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 22/1 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1 N 1. Terrains communaux. - Délibérations portant...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1 N 1. Terrains communaux. - Délibérations portant adjudication de terrains communaux et barèmes des tarifs d'affermage (1818-1829).
      Sous-série 3 N. - Eaux.
      3 N 1. Association syndicale des canaux de Saint-Auban. - Comptabilité : livres de détail des recettes et dépenses (1941-1948).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4 N 1. Propriétés communales. - Aire de battage du grain au quartier de la Fontaine : correspondance relative à l'affermage de l'aire à Pierre Guérin, de Saint-Auban (1824).
      4 N 2. Propriétés communales. - Arrêté de la sous-préfecture de Grasse déclarant la commune de Saint-Auban propriétaire d'un dépôt de chaux situé sur un terrain appartenant à Charles Bonnome, de Saint-Auban (1828). -

      1818-1948

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      Importance matérielle : 15 pièces, 8 registres.

      Nom de personne :

      BONNOME Charles

      ,

      GUÉRIN Pierre

      Mot(s) matière : AMENAGEMENT-RURAL, ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, BIEN-ADMINISTRE, CANALISATION, CEREALE, CONCESSION-DOMANIALE, HYDRAULIQUE-AGRICOLE, IMMOBILIER, IRRIGATION, MATERIEL-AGRICOLE, PRODUIT-DOMANIAL, PROPRIETE-PUBLIQUE, SOCIETE-D'INTERET-COLLECTIF-AGRICOLE, USAGES-AGRICOLES-LOCAUX

      Sujet(s) :

      ADJUDICATION

      ,

      AFFERMAGE

      ,

      AIRE de BATTAGE du GRAIN

      ,

      ARRÊTÉ PRÉFECTORAL

      ,

      BARÊME des TARIFS d'AFFERMAGE

      ,

      BATTAGE du GRAIN (AIRE de...)

      ,

      Canaux de Saint-Auban (Association Syndicale des...)

      ,

      CHAUX (DÉPÔT de...)

      ,

      DÉLIBÉRATIONS

      ,

      DÉPENSES (RECETTES et...)

      ,

      DÉPÔT de CHAUX

      ,

      GRAIN (AIRE de BATTAGE du...)

      ,

      LIVRE de DÉTAIL des RECETTES et DÉPENSES

      ,

      RECETTES et DÉPENSES

      ,

      SYNDICALE (ASSOCIATION...)

      ,

      TARIFS d'AFFERMAGE

      ,

      TERRAIN COMMUNAL

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.