Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

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Cotes extrêmes : E-dépôt 9 1 à 12, 13/1 à 13/2, 14/1 à 14/2, 15 à 42

Dates extrêmes : 1501-1975

Historique de la conservation

Lieu de conservation avant le dépôt : Mairie de SAINT-LÉGER.

Dépôt des archives communales aux Archives Départementales en 2004. Classement du fonds (E 009) par Jean-Michel CLASTRES en 2004 avec liste des édiles (1793-2014) et démographie (1774-2014).

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Modalités d'entrées

Dépôt par la commune aux Archives Départementales en 2004.

Mode de classement

Cadre de classement règlementaire des archives communales de 1926.

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Notes

Pas de trace des opérations de tri et d'éliminations.