Présentation des notices

• E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

  
  
  • E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1928

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 9 14/1 à 14/2 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1793-1928

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 9 14/1 à 14/2 - Délibérations. - 1793-1928

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 9 14/2 -

          1D 6. Visées par l'intendance sarde (10 juin 1816 - 20 décembre 1839).
          1D 7. Visées par...

          1D 6. Visées par l'intendance sarde (10 juin 1816 - 20 décembre 1839).
          1D 7. Visées par l'intendance sarde (13 avril 1840 - 26 juin 1847).
          1D 8. Période française (1860-1874).
          1D 9. Période française (1874-1885).
          1D 10. Période française (1885-1900).
          1D 11. Période française (1900-1928). -

          1816-1928

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          Présentation du contenu :

          Le registre E 009/014/02/1D 7 a été retrouvé dans le fonds sarde (FS).

          Importance matérielle : 4 registres.

          Mot(s) matière : STRUCTURE-ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION-COMMUNALE, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, COLLECTIVITE-LOCALE, COMMUNE, ORGANE-DELIBERANT

          Sujet(s) :

          CONSEIL MUNICIPAL

          ,

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.