Présentation des notices

• E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

  
  
  • E-dépôt 9 38 - Série P. - Cultes. - 1795-1913

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 9 38 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1795-1913

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.

      
      
      • E-dépôt 9 38 -

        1P 1. Biens de la paroisse. - Vente de biens nationaux provenant du prieuré de Saint-Léger...

        1P 1. Biens de la paroisse. - Vente de biens nationaux provenant du prieuré de Saint-Léger (terres appelées le Clos, le Roumegeas, la Parra, le Pré du Prieuré) : extrait du contrat de vente (8 vendémiaire an IV).
        1P 2. Suspension de fonctions du curé Bellieud. - Nomination de l'abbé Ranguin comme curé (an V).
        1P 3. Comptabilité : correspondance avec la commune relative aux rentes (1827, 1860).
        1P 4. Mobilier de la paroisse : états des effets appartenant à la commune dans la maison curiale (1827), délibérations relatives à l'achat de vêtements sacerdotaux (1847) et d'un ostensoir (1859).
        1P 5. Application de la loi de séparation de l'Église et de l'État : inventaire des biens dépendant de la mense curiale (1906), modèle de plaidoirie pour les curés accusés d'avoir tenu sans déclaration préalable des réunions publiques pour l'exercice du culte (s.d.) ; levée du séquestre du presbytère (1907).
        1P 6. Comptabilité : registre unique de comptabilité (1909-1913).
        1P 7. Comptabilité : compte annuel présenté par le curé (1910). -

        1795-1913

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        Nom de personne :

        BELLIEUD, curé

        ,

        RANGUIN, abbé

        Mot(s) matière : CULTE, EDIFICE-CULTUEL, CATHOLICISME, VIE-RELIGIEUSE, MINISTRE-DU-CULTE

        Sujet(s) :

        FABRIQUE

        ,

        PRÊTRE

        ,

        SÉPARATION DES ÉGLISES ET DE L'ÉTAT

        ,

        BIENS NATIONAUX

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes. > Sous-série 1 P. - Culte catholique.