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Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 93 AA 1 à AA 4, BB 1 à BB 4, CC 1 à CC 15, DD 1 à DD 3, EE 1 à EE 2, FF 1 à FF 7, GG 1 à GG 2, II 1 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1700-1792
    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93)

    • E-dépôt 93 AA 1 à AA 4 - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. - 1726-1789
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 93 AA 1 à AA 2 - Actes du pouvoir central. - 1726-1789
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

        • E-dépôt 93 AA 1 - Ordonnances, édits, arrêts, déclarations du Roi. - 1726-1767
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Actes du pouvoir central.

        • E-dépôt 93 AA 2 -
          Enregistrement de lettres patentes du Roi, des décrets et procès-verbaux de l'Assemblée...Ouvrir le détail
          1789-1789
          Importance matérielle : 1 cahier.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Actes du pouvoir central.

      • E-dépôt 93 AA 3 - Cahier de doléances. - 1789-1789
        Importance matérielle : 1 pièce.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

      • E-dépôt 93 AA 4 - Correspondance générale. - 1727-1765
        Importance matérielle : 1 liasse.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

    • E-dépôt 93 BB 1 à BB 4 - Série BB. - Administration communale. - 1703-1789
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 93 BB 1 à BB 4 - Délibérations. - 1703-1789
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

        • E-dépôt 93 BB 1 - 1703-1718. - 1703-1718
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 93 BB 2 - 1723-1756. - 1723-1756
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 93 BB 3 - 1763-1779. - 1763-1779
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        • E-dépôt 93 BB 4 - 1779-1789. - 1779-1789
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

    • E-dépôt 93 CC 1 à CC 15 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1700-1792
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 93 CC 1 à CC 11 - Comptes. - 1700-1792
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 93 CC 1 - 1700-1709. - 1700-1709
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes.

        • E-dépôt 93 CC 2 - 1710-1719. - 1710-1719
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes.

        • E-dépôt 93 CC 3 - 1720-1729. - 1720-1729
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes.

        • E-dépôt 93 CC 4 - 1730-1739. - 1730-1739
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes.

        • E-dépôt 93 CC 5 - 1740-1749. - 1740-1749
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes.

        • E-dépôt 93 CC 6 - 1750-1759. - 1750-1759
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes.

        • E-dépôt 93 CC 7 - 1760-1769. - 1760-1769
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes.

        • E-dépôt 93 CC 8 - 1770-1779. - 1770-1779
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes.

        • E-dépôt 93 CC 9 - 1780-1789. - 1780-1789
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes.

        • E-dépôt 93 CC 10 - 1790-1792. - 1790-1792
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes.

        • E-dépôt 93 CC 11 - Pièces de comptes (sans dates). - Sans date-sans date
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Comptes.

      • E-dépôt 93 CC 12 à CC 15 - Cadastre. - 1700-1791
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

        • E-dépôt 93 CC 12 - Renouvellement : instruction. - 1782-1782
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.

        • E-dépôt 93 CC 13 - 1700-1741. - 1700-1741
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.

        • E-dépôt 93 CC 14 - 1744-1791. - 1744-1791
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.

        • E-dépôt 93 CC 15 - Allivrements cadastraux. - Requêtes. - Vers 1713-1718
          Importance matérielle : 1 liasse.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.

    • E-dépôt 93 DD 1 à DD 3 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1782-1790
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 93 DD 1 -
        Voirie. - Chemin du Tignet menant aux moulins banaux de Cabris : mémoires relatifs à l'entretien...Ouvrir le détail
        1783-1783
        Importance matérielle : 2 pièces.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

      • E-dépôt 93 DD 2 -
        Édifices du culte et cimetière. - Construction, réparations diverses : délibérations, requêtes,...Ouvrir le détail
        1782-1790
        Importance matérielle : 1 liasse.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

      • E-dépôt 93 DD 3 -
        Sinistres. - Emprunt de mille livres afin de venir en aide aux habitants privés de leurs...Ouvrir le détail
        1783-1783
        Importance matérielle : 2 pièces.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

    • E-dépôt 93 EE 1 à EE 2 - Série EE. - Affaires militaires. - 1750-1759
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 93 EE 1 -
        Faits de guerre. - Guerre de succession d'Autriche : correspondance relative aux sommes dues à...Ouvrir le détail
        1750-1750
        Importance matérielle : 1 liasse.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série EE. - Affaires militaires.

      • E-dépôt 93 EE 2 - Jugement du Conseil de guerre contre un déserteur. - 1759-1759
        Importance matérielle : 1 pièce.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série EE. - Affaires militaires.

    • E-dépôt 93 FF 1 à FF 7 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1715-1792
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 93 FF 1 -
        Contentieux entre les habitants et le seigneur au sujet du mauvais état de la fontaine du Noyer....Ouvrir le détail
        1715-1717
        Importance matérielle : 2 pièces.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      • E-dépôt 93 FF 2 - Procès indéterminé. - Choix de l'avocat Isnard à Aix. - 1783-1783
        Importance matérielle : 1 pièce.
        Nom de personne :

        ISNARD (Avocat à Aix)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      • E-dépôt 93 FF 3 -
        Procès de la commune contre le sieur Boniface Gilette, fermier des moulins banaux à huile du...Ouvrir le détail
        1786-1788
        Importance matérielle : 1 liasse.
        Nom de personne :

        GILETTE Boniface

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      • E-dépôt 93 FF 4 - Contentieux avec le seigneur pour non homologation d'une délibération. - Requêtes. - 1789-1789
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      • E-dépôt 93 FF 5 -
        Contentieux entre le sieur Maccary et les communes de Cabris et du Tignet, au sujet de la vente...Ouvrir le détail
        1789-1792
        Importance matérielle : 1 liasse.
        Nom de personne :

        MACCARY (Sieur...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      • E-dépôt 93 FF 6 - Frais de procès. - Paiement : exploit d'huissier. - 1790-1790
        Importance matérielle : 1 pièce.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      • E-dépôt 93 FF 7 -
        Police rurale. - Réglementation au sujet d'amendes pour dommages causés par le bétail :...Ouvrir le détail
        1789-1789
        Importance matérielle : 2 pièces.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

    • E-dépôt 93 GG 1 à GG 2 - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. - 1735-1782
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 93 GG 1 à GG 2 - Cultes. - 1735-1782
        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.

        • E-dépôt 93 GG 1 - Demande de prière publique pour lutter contre les vers de l'olivier. - 1735-1735
          Importance matérielle : 1 pièce.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. > Cultes.

        • E-dépôt 93 GG 2 -
          Visite pastorale : procès-verbal, ordonnance rendue par l'évêque de Grasse au sujet de la...Ouvrir le détail
          1782-1782
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. > Cultes.

    • E-dépôt 93 II 1 - Série II. - Documents divers. - 1783-1783
      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 93 II 1 -
        Archives de la communauté. - Requête auprès de Monseigneur l'Intendant afin de faire procéder au...Ouvrir le détail
        1783-1783
        Importance matérielle : 1 pièce.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série II. - Documents divers.