Présentation des notices

• E-dépôt 93 AA 1 à AA 4, BB 1 à BB 4, CC 1 à CC 15, DD 1 à DD 3, EE 1 à EE 2, FF 1 à FF 7, GG 1 à GG 2, II 1 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1700-1792

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93)

  
  
  • E-dépôt 93 FF 1 à FF 7 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1715-1792

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 93 FF 1 -

      Contentieux entre les habitants et le seigneur au sujet du mauvais état de la fontaine du Noyer....

      Contentieux entre les habitants et le seigneur au sujet du mauvais état de la fontaine du Noyer. - Plainte, sommation pour effectuer les réparations nécessaires. -

      1715-1717

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      Importance matérielle : 2 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
    • E-dépôt 93 FF 2 - Procès indéterminé. - Choix de l'avocat Isnard à Aix. - 1783-1783

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      Importance matérielle : 1 pièce.

      Nom de personne :

      ISNARD (Avocat à Aix)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
    • E-dépôt 93 FF 3 -

      Procès de la commune contre le sieur Boniface Gilette, fermier des moulins banaux à huile du...

      Procès de la commune contre le sieur Boniface Gilette, fermier des moulins banaux à huile du lieu de Cabris. - Délibérations, consultations, mémoires, requêtes, extraits des registres du greffe du Sénat de Grasse. -

      1786-1788

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      Importance matérielle : 1 liasse.

      Nom de personne :

      GILETTE Boniface

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
    • E-dépôt 93 FF 4 - Contentieux avec le seigneur pour non homologation d'une délibération. - Requêtes. - 1789-1789

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
    • E-dépôt 93 FF 5 -

      Contentieux entre le sieur Maccary et les communes de Cabris et du Tignet, au sujet de la vente...

      Contentieux entre le sieur Maccary et les communes de Cabris et du Tignet, au sujet de la vente des grignons. - Délibérations, exploit d'huissier, jugement. -

      1789-1792

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      Importance matérielle : 1 liasse.

      Nom de personne :

      MACCARY (Sieur...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
    • E-dépôt 93 FF 6 - Frais de procès. - Paiement : exploit d'huissier. - 1790-1790

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      Importance matérielle : 1 pièce.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
    • E-dépôt 93 FF 7 -

      Police rurale. - Réglementation au sujet d'amendes pour dommages causés par le bétail :...

      Police rurale. - Réglementation au sujet d'amendes pour dommages causés par le bétail : délibération, requête. -

      1789-1789

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      Importance matérielle : 2 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.