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  2092 W 91 à 108, 2795 W 582, 699 à 708, 951 à 978, 1092 à 1120, 1327 à 1371, 2098 W 1 à 47, 1520 W 109 à 111, 2093 W 128 à 142, 2094 W 73 à 84 - Bordereaux des actes déposés. - 1970-1993

  Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

  
  
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    1520 W 109 à 111 - Nice Nord Ouest. - 1977/1978

    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés.

    
    
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      1520 W 109 - 29 décembre 1977 - 27 avril 1978. - 1977-1978

      Présentation du contenu :

      Bordereaux des actes déposés.

      Importance matérielle : 1 registre.

      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Nord Ouest.

      
      
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      1520 W 110 - 27 avril - 28 septembre 1978. - 1978-1978

      Présentation du contenu :

      Bordereaux des actes déposés.

      Importance matérielle : 1 registre.

      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Nord Ouest.

      
      
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      1520 W 111 - 2 octobre - 28 décembre 1978. - 1978-1978

      Présentation du contenu :

      Bordereaux des actes déposés.

      Importance matérielle : 1 registre.

      Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT

      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Nord Ouest.