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Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

Présentation des notices

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  • 536 W 1 à 380 - Impôt de solidarité nationale. - 1945-1952
    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

    • 536 W 365 à 380 -
      Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. - Ouvrir le détail
      1945-1952
      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale.

      • 536 W 366 à 380 - Déclarations. - 1945-1952
        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements.

        • 536 W 366 - N° 1 à 250 (1ère série). - 01/04/1945-31/05/1946
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 367 - N° 251 à 500 (1ère série). - 01/04/1946-31/10/1946
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 368 - N° 501 à 749 (1ère série). - 01/04/1946-31/10/1946
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 369 - N° 751 à 1056 (1ère série). - 01/04/1946-30/11/1949
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 370 - N° 1 à 300 (2ème série). - 01/02/1946-31/05/1946
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 371 - N° 301 à 600 (2ème série). - 01/02/1946-31/07/1946
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 372 - N° 601 à 800 (2ème série). - 01/04/1946-31/07/1946
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 373 - N° 1 à 300 (3ème série). - 01/02/1946-30/11/1948
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 374 - N° 301 à 600 (3ème série). - 01/04/1946-31/10/1946
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 375 - N° 601 à 800 (3ème série). - 1946-31/07/1946
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 376 - N° 801 à 1200 (3ème série). - 01/04/1946-31/10/1946
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 377 - N° 1201 à 1447 (3ème série). - 01/04/1946-30/04/1952
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 378 - N° 1 à 380 (4ème série). - 01/02/1946-31/07/1946
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 379 - N° 601 à 811 (4ème série). - 01/02/1946-1952
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.

        • 536 W 380 - N° 728 à 1448 (4ème série). - 01/04/1946-31/01/1952
          Mot(s) matière : FISCALITE-DES-PERSONNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Impôt de solidarité nationale. > Biens possédés dans le département par des propriétaires habitant dans d'autres départements. > Déclarations.