Présentation des notices

• 703 W 351 à 360, 362 à 1192, 1194 à 1559, 1298 W 135 à 152, 154 à 402, 409 à 549, 2795 W 564 à 581, 683 à 698, 808 à 813, 950, 1091, 1250 à 1326, 1372 à 1401, 1312 W 95 à 183, 1520 W 87 à 108, 112 à 118, 1332 W 79 à 117, 2095 W 35 à 46, 48, 50 à 51, 1342 W 97 à 116, 2096 W 78 à 79, 1344 W 105 à 160, 162, 1346 W 106 à 130, 2093 W 104 à 125, 2097 W 16 à 17, 2091 W 277 à 319, 321 à 324 - Extraits d'actes. - 1946-1991

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  Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

  
  
  • 703 W 1208 à 1330, 1298 W 395 à 402 - Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. - 1950-1967

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    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes.

    
    
    • 703 W 1208 à 1292, 703 W 1208 à 1292 - Bureau des actes sous seing privé. - 1950-1965

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      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle.

      
      
      • 703 W 1287 - 3 novembre - 29 décembre 1964, n°394-507. - 03/11/1964-29/12/1964

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        Présentation du contenu :

        Concerne aussi le bureau des successions déclarations n°64-96 à la fin du registre.

        Mot(s) matière : ENREGISTREMENT

        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Extraits d'actes. > Déclarations de mutations de fonds de commerce ou de clientèle. > Bureau des actes sous seing privé.