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Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse.

Présentation des notices

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  • 887 W 1, 1070 W 1 à 57, 1172 W 1 à 6, 1524 W 1 à 9, 426 W 1 à 5 - Administration générale. - 1941-2004
    Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse.

    • 1070 W 50 à 57 - Personnel. - 1984-1997
      Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Administration générale.

      • 1070 W 54 à 56 -
        Agents des catégories C et D : listes nominatives, notes de service et circulaires relatives aux...Ouvrir le détail
        1987-1993
        Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Administration générale. > Personnel.

        • 1070 W 54 - 1987 - 1989. - 1987-1989
          Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, PERSONNEL
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Administration générale. > Personnel. > Agents des catégories C et D : listes nominatives, notes de service et circulaires relatives aux recrutements, mutations, titularisations, promotions, concours et examens professionnels, cartes professionnelles.

        • 1070 W 55 - 1989 - 1991. - 1989-1991
          Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, PERSONNEL
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Administration générale. > Personnel. > Agents des catégories C et D : listes nominatives, notes de service et circulaires relatives aux recrutements, mutations, titularisations, promotions, concours et examens professionnels, cartes professionnelles.

        • 1070 W 56 - 1991 - 1993. - 1991-1993
          Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, PERSONNEL
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Administration générale. > Personnel. > Agents des catégories C et D : listes nominatives, notes de service et circulaires relatives aux recrutements, mutations, titularisations, promotions, concours et examens professionnels, cartes professionnelles.