1009 W 6 - 01 juin-30 octobre 2000. - 2000-2000 Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, commission locale d'insertion de Nice Centre. > Séances plénières de la commission locale d'insertion (CLI) : procès-verbaux (2000). |
1009 W 7 - 02 novembre-20 décembre 2000. - 2000-2000 Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, commission locale d'insertion de Nice Centre. > Séances plénières de la commission locale d'insertion (CLI) : procès-verbaux (2000). |
100 W 1 - Archives départementales à Cimiez : travaux de construction d'une salle de tri et d'un jardin... Archives départementales à Cimiez : travaux de construction d'une salle de tri et d'un jardin (avec plans) ; mesures de protection contre l'incendie (1944-1954) ; avant-projet d'agrandissement et d'aménagement du bâtiment annexe après acquisition foncière (avec plans) (1942-1960). -  1942-1960 Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau de l'administration et des finances départementales > Section domaine. |
100 W 2 - Legs Gastaldy : produits des biens et valeurs en faveur du département (1941-1943). Maison... Legs Gastaldy : produits des biens et valeurs en faveur du département (1941-1943). Maison départementale des vieillards "Mer et Monts" à Menton : contrats d'assurance et d'indemnisation pour occupation des bâtiments par les troupes d'occupation italiennes (1943-1944) ; indemnisation du département pour dégâts occasionnés à la fondation Jules Gastaldy par l'armée allemande (1944-1946) ; projet d'aménagement d'une maison de retraite "Mer et monts" à Menton (avec plans) 1947-1948) ; travaux de transformation et d'aménagement des immeubles de la fondation (avec plans) (1949-1951) ; acquisition d'une camionnette avec documentation sur les véhicules Renault de type "AHG", "Prairie", et "Break", sur les véhicules Citroën de type "AU", "850", "1200" (1951-1952) et magazine "l'automobile" (n°68 de décembre 1951) ; achat de matériel professionnel de restauration avec documentation sur les trancheurs Hobart (type "110" et "311"), les lave-vaisselle "AM3", les machines à éplucher "4MX" (1952). - 1941-1952 Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau de l'administration et des finances départementales > Section domaine. |
100 W 3 - Bâtiments départementaux de la fondation Jules Gastaldy : projet de construction d'un hospice... Bâtiments départementaux de la fondation Jules Gastaldy : projet de construction d'un hospice dans la propriété Smith-Ryland, et dans la villa "Casa paraïsa" (avec plans) (1948). - 1948-1948 Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau de l'administration et des finances départementales > Section domaine. |
100 W 4 - Ancien dépôt départemental de mendicité : dédommagement des dégâts causés par l'armée américaine... Ancien dépôt départemental de mendicité : dédommagement des dégâts causés par l'armée américaine (1944-1946) ; vente foncière à la ville de Nice pour la création d'un centre scolaire d'éducation physique et sportive (avec plans) (1943-1953) ; installation d'un dispensaire dans l'ancien dépôt de mendicité (1945-1947) ; contentieux locatif Rivière contre préfet des Alpes-Maritimes (1945-1955). - 1943-1955 Mot(s) matière : ENSEIGNEMENT-SECONDAIRE, CONTENTIEUX-ADMINISTRATIF Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau de l'administration et des finances départementales > Section domaine. |
1011 W 1 - RD (routes départementales), intempéries du 26 juin 1994 : planche photographique secteurs de... RD (routes départementales), intempéries du 26 juin 1994 : planche photographique secteurs de Cabris à Auribeau. - 1994-1994 Mot(s) matière : ROUTE-DEPARTEMENTALE, RESEAU-ROUTIER, ROUTE-NATIONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, direction des routes et des infrastructures de transport. > Intempéries 1994. |
1011 W 2 - RN (route nationale) 202, commune de Touët-sur-Var : intempéries du 5 et 6 novembre 1994,... RN (route nationale) 202, commune de Touët-sur-Var : intempéries du 5 et 6 novembre 1994, reconstruction du pont sur le Var, dossier de consultation des entreprises. - 1994-1994 Mot(s) matière : ROUTE-DEPARTEMENTALE, RESEAU-ROUTIER, ROUTE-NATIONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, direction des routes et des infrastructures de transport. > Intempéries 1994. |
1011 W 3 - RN (route nationale) 202, commune de Puget-Théniers : intempéries du 7 décembre 1994, plan des... RN (route nationale) 202, commune de Puget-Théniers : intempéries du 7 décembre 1994, plan des travaux de la brèche N°2 du PR (point de repère) 59.250 à 59.700, de la brèche N°3 du PR 60.030 à 60.600, de la brèche N°4 du PR 61.100 à 61.350. - 1994-1994 Mot(s) matière : ROUTE-DEPARTEMENTALE, RESEAU-ROUTIER, ROUTE-NATIONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, direction des routes et des infrastructures de transport. > Intempéries 1994. |
1011 W 4 - RD (route départementale) 2202, 178, 29, canton de Guillaumes : recensement des dégâts suite aux... RD (route départementale) 2202, 178, 29, canton de Guillaumes : recensement des dégâts suite aux intempéries des 5 et 6 novembre 1994. - 1994-1995 Mot(s) matière : ROUTE-DEPARTEMENTALE, RESEAU-ROUTIER, ROUTE-NATIONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, direction des routes et des infrastructures de transport. > Intempéries 1994. |
1011 W 5 - Routes départementales, intempéries des 5 et 6 novembre 1994 : convention Région PACA (Provence... Routes départementales, intempéries des 5 et 6 novembre 1994 : convention Région PACA (Provence Alpes Côte d'Azur) / Département des Alpes-Maritimes, extraits des délibérations, rapports à l'assemblée Départementale et à la CP (commission permanente) relatifs aux intempéries, participation financière de l'Etat, suivi comptable. - 1994-1998 Mot(s) matière : ROUTE-DEPARTEMENTALE, RESEAU-ROUTIER, ROUTE-NATIONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, direction des routes et des infrastructures de transport. > Intempéries 1994. |
1011 W 6 - RN (route nationale) 202, intempéries des 5 et 6 novembre 1994 : réparation des brèches, travaux... RN (route nationale) 202, intempéries des 5 et 6 novembre 1994 : réparation des brèches, travaux exécutés en application du plan Orsec, rapport sur l'exécution, photographies. - 1994-1995 Mot(s) matière : ROUTE-DEPARTEMENTALE, RESEAU-ROUTIER, ROUTE-NATIONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, direction des routes et des infrastructures de transport. > Intempéries 1994. |
1011 W 7 - RD (route départementale) 2205, commune de Saint-Sauveur-sur-Tinée : travaux de réparation suite... RD (route départementale) 2205, commune de Saint-Sauveur-sur-Tinée : travaux de réparation suite aux intempéries des 5 et 6 novembre 1994 au PR (point de repère) 24.800 dossiers d'appel d'offres. - 1995-1995 Mot(s) matière : ROUTE-DEPARTEMENTALE, RESEAU-ROUTIER, ROUTE-NATIONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, direction des routes et des infrastructures de transport. > Intempéries 1994. |
1012 W 1 - Auvare : juin 1995 à juillet 2000 ; Ascros : juin 1995 à décembre 2000 ; Aspremont : juin 1995 à... Auvare : juin 1995 à juillet 2000 ; Ascros : juin 1995 à décembre 2000 ; Aspremont : juin 1995 à décembre 2000 ; Bairols : juin 1995 à novembre 2000 ; Belvédère : juin 1995 à décembre 2000. - 1995-2000 Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations des conseils municipaux (à l'exception de Nice) (1995-2000). |
1012 W 2 - Beaulieu-sur-Mer : janvier 1995 à novembre 2000 ; Bendejun : juin 1995 à novembre 2000 ;... Beaulieu-sur-Mer : janvier 1995 à novembre 2000 ; Bendejun : juin 1995 à novembre 2000 ; Berre-les-Alpes : juin 1995 à décembre 2000. - 1995-2000 Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations des conseils municipaux (à l'exception de Nice) (1995-2000). |
1012 W 3 - Juin 1995 à décembre 1997. - 1995-1997 Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations des conseils municipaux (à l'exception de Nice) (1995-2000). > Beausoleil (1995-1999). |
1012 W 4 - Mars 1998 à décembre 1999. - 1995-1999 Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations des conseils municipaux (à l'exception de Nice) (1995-2000). > Beausoleil (1995-1999). |
1012 W 5 - Beausoleil : janvier à décembre 2000 ; Beuil : juin 1995 à décembre 2000. - 1995-2000 Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations des conseils municipaux (à l'exception de Nice) (1995-2000). |
1012 W 6 - Bonson : juin 1995 à novembre 2000 ; Blausasc ; juin 1995 à novembre 2000 ; la Bollène-Vésubie :... Bonson : juin 1995 à novembre 2000 ; Blausasc ; juin 1995 à novembre 2000 ; la Bollène-Vésubie : juin 1995 à décembre 2000. - 1995-2000 Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations des conseils municipaux (à l'exception de Nice) (1995-2000). |
1012 W 7 - Breil-sur-Roya : juin 1995 à décembre 2000 ; la Brigue : juillet 1995 à décembre 2000 ; Cantaron... Breil-sur-Roya : juin 1995 à décembre 2000 ; la Brigue : juillet 1995 à décembre 2000 ; Cantaron : juin 1995 à décembre 2000. - 1995-2000 Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations des conseils municipaux (à l'exception de Nice) (1995-2000). |
