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NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 4 -

MAZZO 4°.
Augustins de Nice.
1. 21 juillet 1442. - Donation par le pape Félix V d'une maison aux...

MAZZO 4°.
Augustins de Nice.
1. 21 juillet 1442. - Donation par le pape Félix V d'une maison aux pères Augustins de Nice pour l'agrandissement de leur église.
2. 26.8.1715. - Déclaration des Augustins de Nice d'après laquelle ils n'ont jamais été soumis à l'autorité juridictionnelle d'un conservateur.
Augustins de Puget-Théniers.
1. 1782. - Requête de l'évêque de Glandèves demandant la suppression du couvent des Augustins du Puget avec la réunion de ses biens et revenus et avis de l'avocat fiscal.
1782. - Fondation en faveur du séminaire d'Entreveaux.
Augustins de Tende.
1. S.D. 18è. - Informations données par l'avocat fiscal général Sautet sur les discordes qui règnent dans le couvent de Tende.
2. 1767. - Recensement des communautés de Tende et Brigue en vue de maintenir le couvent des Augustins de St-Dalmas de Tende compris dans la bulle de suppression des petits couvents comprenant moins de douze religieux.
Doctrinaires de Sospel.
1. 1667-1726. - Note sur la fondation et la dotation du collège de Sospel dirigé par les Pères de la Doctrine chrétienne d'Avignon. Contrat passé avec la ville de Sospel.
2. 1621-1667. - Testament du chanoine Fr. Corvesi en date du 19.1.1621 instituant héritiers universels les Pères de la doctrine chrétienne et les chargeant dériger un collège à Sospel. Documents relatifs à l'établissement de ce collège.
3. 1725. - Avis de l'avocat général Cotti sur la bulle du 28.9.1725 qui détache les collèges de Sospel et d'Ivres de la province d'Avignon pour les rattacher à la province romaine.
4. 1736. - Supplique des pères de la Doctrine chrétienne de Sospel en vue d'obtenir le paiement de l'annuité de 350 pièces de 8 réaux due par la ville de Sospel bien qu'ils ne dirigent plus les écoles et avis donné par le comte Sclarandi.
Dominicains de Nice.
1. 24.1.1645. - Bref du pape Innocent X rattachant le couvent St-Dominique de Nice à la province de Lombardie.
2. S.D. milieu 18è. - Rapport et avis de l'Intendant de Nice Dalmazzone sur l'emplacement et la Tour dont les pères du couvent St-Dominique demandent la cession. Plan d'alignement du nouveau quartier créé à l'ouest de la ville.
3. 1738. - Avis du comte Caissotti sur le retrait par le Sénat de son banc de l'église St-Dominique.
4. 27.9.1738. - Avis de l'avocat général Dani sur le recours des pères dominicains de Nice en restitution de cens dûs nonobstant la prescription instituée par les constitutions.
Jésuites de Nice.
1. 1723. - Avis du Sénateur Audiberti sur la demande des pères Jésuites de Nice réclamant à la ville les 300 écus annuels qu'elle doit payer pour le fonctionnement des écoles. Comptes des revenus et des charges.
Missionnaires d'Entraunes.
1. 1746-1752. - Recours de la Communauté et du curé d'Entraunes pour obtenir la validation d'une donation par le prêtre Pierre Aillaudo de la montagne de las Costas pour établir perpétuellement trois missionnaires à Entraunes.
Missionnaires de Nice.
1. S.D. 18è. - Demande du prêtre Joseph Isoardi pour obtenir l'approbation royale de la fondation d'un séminaire de prêtres missionnaires à Nice.
Théatins de Nice.
1. 1725. - Nomination du supérieur des Théatins de Nice en la personne de D. Jos. Barralis.
2. 1729. - Recours des pères du couvent St-Gaétan (Théatins) de Nice et du baron Blancardi de la Turbie, au sujet de la construction d'une nouvelle église. Avis du comte Sclarando et de l'avocat fiscal général Auda. Plan de l'église.
Oratoriens (Filippini) de Villefranche.
1. 1753. - Demande en vue d'arrêter les travaux de construction de la nouvelle église et de retirer au supérieur D. Jean Joseph Appiotti l'administration des revenus. -

1442-1782

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NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 5 -

MAZZO 5°.
RELIGIEUSES.
Bernardines de Nice.
1. 1779. - Difficultés survenues à la suite de...

1539-1784

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NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 6 -

MAZZO 6°.
Comté de Nice.
1. 1728. - Etat des bénéfices du Comté de Nice.
2. 1727. - Déclarations...

MAZZO 6°.
Comté de Nice.
1. 1728. - Etat des bénéfices du Comté de Nice.
2. 1727. - Déclarations originales de divers évêques de provence sur leur droit de nommer aux bénéfices de leurs diocèses, même à ceux qui sont situés dans le comté de Nice, sans aucun mois de réserve au pape ou au Saint-Siège.
3. 1658. - Etat des églises paroissiales et autres bénéfices de collation libre comme de patronat laique du diocèse de Nice.
4. 1762. - Mémoire sur les revenus et charges des cures et des paroisses des lieux de La Croix, Daluis, La Penne, St-Antonin et Cuébris rattachés au comté de Nice par le traité de Turin.
Chapellenie St-Barthélely de la cathédrale de Nice.
1. 14.5.1353. - Concession de 40 jours d'indulgence par divers évêques pour la visite d'églises et chapelles parmi lesquelles la chapelle St-Barthélemy dans la cathédrale du château de Nice et la chapelle de la forteresse de Beuil.
2. 12 juin 1489. - Copie de la bulle d'Innocent VIII confirmant la fondation d'une chapellenie dans la cathédrale de Nice sous le titre de St-Barthélemy apôtre.
3. 7 juillet 1492. - Copie des patentes de la duchesse Blanche de Savoie tutrice du duc Charles son fils, approuvant le legs de l'évêque de Nice Barthélemy Chetto en faveur du duc, du jus patronat de la chapellenie de St-Barthélemy.
4. 26.2.1503. - Provision de bééfice de St-Barthélemy dans la cathédrale en faveur de Humbert Médicis.
Chapitre cathédral de Nice.
1. 1644-1645. - Procès entre le chapitre cathédral et les pères de la Compagnie de Jésus de Nice au sujet des dîmes dues et non payées par ces derniers.
2. 1654. - Poursuite de la procédure devant le nonce de Turin qui maintient les Jésuites dans le droit de ne pas payer les dîmes au chapitre.
3. 1661. - Mémoire du procureur du chapitre établissant que, étant hors des limites de l'Italie, le comté de Nice n'est pas compris dans la bulle qui accorde six décimes à l'empereur pour la guerre contre le Turc, à prélever sur les biens ecclésiastiques, situés en Italie.
4. 17.11.1719. - Fondation par testament du 7.8.1711 du sénateur Rossignoli de six canonicats dans la cathédrale Ste-Réparate et legs de revenus destinés à créer et entretenir un couvent de Carmes déchaux au quartier du Carasset.
5. 1726. - Lettre du vicaire capitulaire de Nice sur les canonicats Rossignoli et avis du Sénat de Nice.
6. 1728-1729. - Etablissement du séminaire de la théologale et de la cure de Ste Hélène par ordonnance de l'évêque de Nice au moyen des legs Rossignoli et Giacobi.
7. 1731-1732. - Contestation du canonicat de la cure de Nice entre D. Jean Guibert et le prieur de Ste-Hélène, promoteur de la mense épiscopale.
8. 28 mai 1735. - Avis du président Caissotti sur la réduction d'un canonicat de la cathédrale et sur une supplique des pères dominicains en vue d'être autorisés à emprunter 200 doublons.
9. 1740. - Avis de l'avocat fiscal général Auda sur le recours du chanoine curé de la cathédrale en vue d'acquérir l'église des pères minimes abandonnée pour construire un autre couvent dans le nouveau quartier de Nice, afin d'y exercer avec des prêtres séculiers les fonctions ecclésiastiques en leur lieu et place.
Bénéfice de Ste-Marie.
1. 20 août 1538. - Concession en emphytéose à Bertin de Berre, de deux maisons appartenant à la chapelle Ste-Marie de Rocheplane (Roccapiana) de Nice situées au quartier de Rocheplane.
Ascros.
1. 20.8.1515. - Collation de l'église paroissiale en faveur d'Erige Gastaud, chapelain d'Annot.
Bendejun.
1. 1742. - Congrue du recteur de la paroisse de Bendejun.
Chapelle St-Laurent de Braus.
1. S.D. 18è . - Mémoire historique attribuant au souverain le jus patronat de la chapelle.
Archiprêté de Clans.
1. 13 déc. 1363. - Acquisition par l'archiprêtre d'une maison dans le castrum et d'une vigne.
2. 1493. - Procédure au sujet de l'immixtion en possession de l'archiprêtre de Clans en faveur de Ludovic Serra.
3. 11.1.1532. - Bulle de Léon X chargeant l'official de Nice d'enquêter sur le jus patronat des barons de Beuil sur l'église de Clans dont les titres de feudation ont été détruits durant la guerre.
4. 11.1.1532. - Bulle de Clément VII portant collation de l'archiprêtré Ste-Marie de Clans en faveur du prêtre Georges Serra, après résignation de l'archiprêtre Ludovic Serra, lequel conserve cependant, sa vie durant, les revenus de l'archiprêtre.
5. 15.3.1533. - Lettres apostoliques accordant à Ludovic Serra les revenus de l'église archipresbytérale de Clans.
6. 4.4.1536. - Protestation d'Honoré Grimaldi, baron de Beuil, contre les chanoines de Clans relativement aux fonctions de l'église qui ne doivent pas porter préjudice au jus patronat de l'archiprêté.
7. 1551. - Procédure devant le délégué apostolique au sujet de l'exécution de la bulle de Jules III portant provision de l'archiprêtré en faveur de Georges Serra.
8. S.D. XVIè. - Collation par le vicaire général de la cure et vicaire de l'église paroissiale de Clans en faveur du prêtre Jean Simone.
9. 25.7.1558. - Bulle de Jules III portant collation de l'archiprêtré en faveur d'Alexandre Grimaldi.
10. 13 nov. 1564. - Dispense apostolique de résidence accordée à Alexandre Grimaldi qui reste pourvu du prieuré de Clans durant le cours de ses études.
Chapellenie Ste-Catherine de Clans.
1. 5.9.1454. - Obligation de 35 florins d'or de Jacques Raynaudi de Clans envers Sylvestre Serra, prieur de la Tour que ce dernier assigne pour la fondation d'une chapelle à construire sous le titre de Ste-Catherine dans l'église paroissiale.
2. 1478. - Obligation de Claude Malsangue envers la chapelle Ste-Catherine.
Eglise paroissiale de l'Escarène.
1. 1687-1770. - Union de l'église paroissiale St-Pierre à la mense conventuelle du Monastère de St-Pons de Nice.
Rectorat de Puy Figette.
1. 1564. - (Figette, commune de St-Pierre, canton d'Entrevaux) Collation en faveur d'Honoré Imberto.
Gattières.
1. 1703. - Requête adressée au Sénat de Nice pour faire déclarer nulle et abusive l'union que prétend réaliser l'évêque de Vence du prieuré de Gattières à la pénitencerie de Vence.
Prieuré de Guillaumes.
1. 1758-1761. - Projet d'union du prieuré de Guillaumes au séminaire de Glandèves. -

1353-1770

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NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 7 -

MAZZO 7°.
Bénéfice St-Jean-Baptiste de l'église paroissiale d'Ilonse.
1. 18.12.1444. - Collation...

MAZZO 7°.
Bénéfice St-Jean-Baptiste de l'église paroissiale d'Ilonse.
1. 18.12.1444. - Collation par l'évêque de Nice du bénéfice au profit de.
Sylvestre Serra, prieur de la paroisse.
Prieuré d'Ilonse.
1. 3.4.1451. - Institution du prieuré d'Ilonse en faveur de Sylvestre Serra.
2. 26.5.1469. - Bulle de Paul III approuvant la permutation entre.
l'archiprêtre de Clans et le prieur d'Ilonse.
3. 29.11.1723. - Avis de la Chambre des Comptes sur la demande du prêtre.
Joseph Testoris d'être admis au prieuré d'Ilonse après renonciation du prieur.
Robotti.
Prieuré de Levens.
1. 5.1.1559. - Bulle de Pie IV portant collation du prieuré de Levens en.
faveur de Jean François Grimaldi.
2. 6.1.1559. - Immixtion en possession du prieuré en faveur de J.F. Grimaldi.
3. 17.3.1569. - Nomination à l'église paroissiale de Sébastien Barnoin.
Prieuré de Lieuche.
1. Collation en faveur de D. Ludovic Coche par la bulle du 9.2.1442.
Bénéfice de St-Férréol de Marie.
1. 1487. - Collation du bénéfice à Ludovic Serra, prêtre de Clans.
Prieuré de Massoins.
1. 4.1.1493. - Lettres de l'évêque de Nice nommant Paul Gay au prieuré de.
Massoins sous le titre de St Martin à la requête du baron de Beuil.
2. 11 oct. 1521. - Bulle de Léon X portant collation du prieuré en faveur de.
J.B. Grimaldi.
3. 1767. - Procédure entre le comte Cagnoli de Massoins et le promoteur de la.
mense épiscopale de Nice au sujet du jus patronat du prieuré de Massoins.
Prieuré de Peille.
1. S.D. 17è. - Ordre donné au Sénat de Nice de renvoyer devant la juridication.
ecclésiastique la procédure entre le chanoine Ricci et Raibaudo.
Eglise paroissiale de Roquebillière.
1. 1767. - Litige entre la mense épiscopale et le religieux de l'Ordre de.
Malte sur la possession du bénéfice du prieuré de Roquebillière.
Chapelle de la Madone dans l'église paroissiale de St-Benoit.
1. 1500. - (Canton d'Annot, Alpes-de-Haute-Provence).
Nomination de Paul Gay à ce bénéfice.
Prieuré de St-Etienne de Tinée.
1. 1509. - Nomination d'un procureur par le prieur de l'église paroissiale.
pour agir en son nom dans toutes les affaires en Cour de Rome.
2. 1559. - Résignation de son bénéfice par le prieur Honoré GArneri en faveur.
de Jean F. Grimaldi.
Prieuré de St-Martin d'Entraunes.
1. 1473. - Différends entre Jacques Crespin, commandataire du prieuré et le.
chanoine Paul Grasso de Nice.
2. 1719. - Tentative du curé de réunir à sa cure la chapelle de la Madone del.
Poggio dépendant de l'abbaye de Lérins.
Eglise paroissiale de Sospel.
1. 1770. - Différend entre le prieuré de St Michel et les pères minimes.
réformés au sujet du droit de quarté funéraire que réclame le prieur, même.
quand les corps de ses paroissiens sont ensevelis dans l'église des pères.
Eglise paroissiale de Toudon.
1. 17.5.1473. - Bulle de Sixte IV de collation du prieuré en faveur de Jean.
André de Grimaldi de Beuil.
Prieuré de Tournefort.
1. 4.12.1482. - Résignation du prieuré par Guillaume Fabri sous réserve de.
conserver les dîmes et autres revenus dus par les particuliers de Massoins.
Eglises paroissiales de Tourette. (Tourette du Château) et Entraunes.
1. 26.8.1518. - Procuration du recteur des églises de Tourette et d'Entraunes.
en faveur d'Honoré Grimaldi baron de Beuil, pour affermer les biens de ces.
églises et désigner les curés.
2. 1425. - Rente annuelle de 30 florins en faveur du chapelain de la.
chapellenie Ste-Marie dans l'église St-Jacques de Tourette.
Prieuré de St-Dalmas du Plan. (Valdeblore).
1. 13.10.1392. - Cession en emphytéose par l'abbé de St-Dalmas du Plan à.
Laurent Chais d'une condamine devant l'église de l'abbaye.
2. 1502. - Reconnaissances des habitants de St-Dalmas la Bollène et la Roche.
Valdeblore, envers le prieuré de St-Dalmas.
3. 5.2.1529. - Rescrit du duc Charles révoquant le sequestre des bénéfices de.
St-Dalmas, Utelle et Levens, qui avait été ordonné contre le prieur J.B.
Grimaldi.
4. 13.3.1559. - Bulle de Pie IV, de collation du prieuré et de l'église.
paroissiale de St Jacques de la Bollène en faveur de l'évêque de Vence Ludovic.
Grimaldi ( publiée dans le catalogue d'exposition : « Trésors d'archives, Mille ans d'histoire », Nice, Archives départementales des Alpes-Maritimes, 2005, notice no 75).
5. 30.4.1565. - Bulle de Pie V de collation du prieuré et de l'église de la.
Bollène en faveur du prêtre Jean André Salici après résignation par l'évêque.
de Vence.
Prieuré St-Jacques de la Roche et la Bolline (Valdeblore).
1. 4.1.1476. - Procuration du moine Pierre de Falcone, prieur, en vue d'exiger.
le paiement de tous les revenus et services dus à cette église.
Chapelle St-Génès, diocèse de Nice (?).
1. 7.5.1565. - Bulle non authentique de Pie IV mettant l'évêque de Vence en.
possession de la chapelle. -

1392-1770

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NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 8 -

MAZZO 8°.
Prieuré d'Utelle.
1. 28 nov.1441. - Bulle de Félix V de collation du prieuré St-Véran...

MAZZO 8°.
Prieuré d'Utelle.
1. 28 nov.1441. - Bulle de Félix V de collation du prieuré St-Véran en faveur .
de D. Jean Verduglione.
2. 18.10.1510. - Citation apostolique obtenue par le prieur de Ste Réparate de .
Nice et de St-Pons de Lantosque contre Claude de Beuil, interdisant à ce .
dernier de molester le prieur durant le déroulement du procès devant la Curie .
romaine au sujet des prieurés de St-Dalmas, St-Sauveur de l'ordre des saints .
Benoit et Augustin, St-Véran d'Utelle et du château de Levens.
3. 30.6.1536. - Bulle de Paul III de collation du prieuré St-Véran d'Utelle,
St-Antoine de Levens et St Dalmas du Plan (Valdeblore) en faveur d'Honoré .
Grimaldi.
4. 31.3.1546. - Bulle de Paul IV de collation du prieuré St-Veran, d'un .
canonicat de l'église de Nice et de St-Dalmas du Plan, en faveur de Ludovic .
Grimaldi de Beuil.
5. 25.9.1559. - Bulle de Paul IV nommant Pierre Grimaldi au prieuré St-Véran.
6. 1628. - Procédure du prieur Barthélémy Rossi contre le procureur fiscal de .
la mense épiscopale qui voulait le priver de son bénéfice.
Villars.
1. 9.12.1445. - Collation du prieuré Saint-Jean en faveur d'Honoré de Barra.
Bulle de Félix V du 9.12.1445.
2. 16.4.1508. - Collation du prieuré, habituellement sous la dépendance de .
l'abbaye de Lérins, en faveur du cardinal Léonard durant la vacance du moine .
Honoré Lascaris : Bulle de Paul III du 16.4.1508.
3. 17.7.1527. - Bulle du légat d'Avignon de collation en faveur de Jean Lausi .
de Nice.
3 bis-16. - 1714-1720. - Procédure entre le monastère de Lérins et les comtes.
de Villars au sujet du jus patronat du prieuré et du prieur contre l'économe.
des revenus de la mense épiscopale qui prétendait avoir droit à des dîmes.
17. 1728. - Renonciation du Prieur Ribotti à son prieuré de Villars.
18. 1731. - Prétentions du prêtre Jean Guibert à être pourvu de la cure de .
Villars.
19. S.D. 18è. - Mémoire sur le droit de nomination qu'auraient les comtes de .
Beuil.
20. 13 nov. 1441. - Collation de la chapellenie de St-Antoine dans l'église.
St-Jean en faveur du père Melchior de Berre par bulle de Félix V du 13 .
nov.1441. -

1441-1720

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NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 9 -

MAZZO 9°.
Eglises de Nice.
1. 1830-1849. - Construction de l'église du Port.
2. 1839. -...

1830-1849

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NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 10 -

MAZZO 10°.
1. 7 août 1616. - Confirmation d'une concession en emphitéose perpétuelle .
faite par...

1616-1756

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NI MATIERES ECCLESIASTIQUES MAZZO 11 -

MAZZO 11°.
1. 1588-1855. - Acte de "retour en main royale" de biens et revenus de.
l'évêché de...

1588-1858

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NI MATIERES ECONOMIQUES MAZZO 1 -

MAZZO 1°.
Chasses et forêts, Mines, Gabelle.
Chasses et forêts.
1. 21 mars 1668. - Copie de...

MAZZO 1°.
Chasses et forêts, Mines, Gabelle.
Chasses et forêts.
1. 21 mars 1668. - Copie de l'ordre de Don Antoine de Savoie, gouverneur de.
Nice, interdisant l'exportation des bois.
2. 1681. - Requête de la communauté de la Turbie en vue de placer ses bois.
sous la sauvegarde du souverain et d'interdire le déboisement.
3. 1718. - Autorisation de coupe de bois dans le comté de Nice.
4. 1750. - Projet d'édit pour la conservation des forêts, l'interdiction des.
coupes et de l'exportation des bois.
5. Mémoires, avis et autres pièces pour la préparation de l'édit du 26 mars.
1750 pour la conservation des bois du comté.
6. Mémoires, avis et autres pièces pour la préparation de l'édit du 26 mars.
1750 pour la conservation des bois du comté.
7. Mémoires, avis et autres pièces pour la préparation de l'édit du 26 mars.
1750 pour la conservation des bois du comté.
8. Mémoires, avis et autres pièces pour la préparation de l'édit du 26 mars.
1750 pour la conservation des bois du comté.
9. Edit du 26 mars 1750 pour le recensement des bois du comté l'interdiction.
des coupes et de l'exportation des bois.
10. 1755. - Etat général des bois et forêts du comté.
11. 26 mars 1750. - Lettres patentes du 4 août 1758 pour l'application de.
l'édit du 26 mars 1750.
12. 27 oct. 1775. - Rapport du vice-intendant Matone di Benevelle sur les bois.
du comté de Nice.
Mines.
13. 1697. - Mémoire du prêtre Blanchi sur les mines du comté.
14. 1777. - Avis du Procureur général sur la demande d'exploitation des mines.
du comté, adressée par Ferreri de la Ferret et Brignau, de Nice.
15. 1791. - Avis du Conseil du Commerce sur le recours de Joseph Chiavaletti,.
concessionnaire de la mine de Valauria (Tende), en vue d'obtenir.
l'interdiction de l'importation de litharge.
Gabelle du sel et du tabac.
16. 1777. - Etude sur la gabelle du sel.
17. 1770-1778. - Gabelle du tabac : mémoire rédigé pour le cas où la gabelle .
et la fabrique de tabac de Nice seaient affermées ; tableau des heures où sont .
établis des préposés pour la vente des tabacs, recettes et dépenses de la .
manufacture de 1770 à 1775. -

1668-1791

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NI MATIERES ECONOMIQUES MAZZO 2 -

MAZZO 2°.
Ponts et Chaussées.
1. 1774-1789. - Avis, projets, instructions, lettres patentes,...

1774-1791

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NI MATIERES ECONOMIQUES MAZZO 3 -

MAZZO 3°.
Consulat de Nice.
1. (Tome I). Propositions du président Maistre pour une amélioration...

XVIIIe siècle-XVIIIe siècle

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Contexte : Fonds provenant des Archives d'État de Turin > Fonds des archives de la Cour de Turin. > Matières économiques.

NI FINANCES MAZZO 1 -

MAZZO 1°.
FINANCES.
Provinces de Nice et Oneille. - Documents concernant l'administration et...

MAZZO 1°.
FINANCES.
Provinces de Nice et Oneille. - Documents concernant l'administration et les.
finances du comté et de divers communautés.
1. 1717-1730. - Budget de la ville de Nice, avec l'état des sommes à.
distribuer aux divers créanciers en 1730 et l'état des recettes et dépenses.
annuelles d'Oneille et de la vallée inférieure.
2. 1722. - Enquête et avis de l'intendant général sur un recours de la.
communauté de Levens sur la façon d'imposer la taille.
3. 1731. - Enquête de l'intendant général sur un Carme du monastère de Laghet.
qui avait bâtonné l'exacteur d'Eze.
4. 1732. - Recours de la communauté de l'Escarène contre Peille sur.
l'imposition des particuliers de l'Escarène possédant des biens sur le.
territoire de Peille.
5. 1734. - Recours de la ville de Nice contre une ordonnance de l'intendant.
général sur le mode de nomination de l'assesseur ou avocat de la ville et les.
attributions des officiers municipaux en contradiction avec les statuts.
municipaux (avec extraits des statuts et privilèges de la ville,.
XIVème-XVIIIème s.).
6. 1735. - Enquête de l'Intendant général sur les recours des communautés.
d'Ascros et Touët afin qu'il ne puisse être réclamé par leurs créanciers plus.
que les annuités de remboursement prévues à leurs budgets.
7. 1735. - Avis de l'Intendant général sur les recours de Jean Cottalorda de.
Breil et du chevalier de Grimaldi quant à une coupe de bois à Saorge et la.
taxe sur le bétail.
8. 1735. - Avis de l'avocat général sur la vérification des dettes d'Aspremont.
9. 1736. - Autre avis du même sur le règlement de dettes de la communauté.
d'Ascros.
10. 1738. - Dettes de la ville de Nice.
11. 1738. - Etablissement de deux médecins rémunérés par la communauté à.
Saorge.
12. 1739. - Dettes de Villefranche, Gilette, Levens.
13. 1739-1740. - Supplique au Roi d'un enfant de Lucéram de 11 ans 1/2,.
Camille Galli, contre la mauvaise gestion de la commune par les syndics.
14. 1740. - Note d'information sur un recours du comte de Cays contre la.
communauté de Clans.
15. 1740. - Créances du baron de la Caynée sur les communautés de Nice, Peille.
et Roquesteron.
16. 1741. - Avis de l'Intendant général sur les demandes de la ville de Nice.
relatives aux frais de réparation du gibet et au salaire du sonneur de cloches.
de la communauté de Saorge sur le règlement de l'exercice du secrétariat et de.
la Roquette du Var sur l'élection de syndics illettrés.
17. 1741, 1742, 1751, 1752. - Rapport et enquête de l'Intendant sur l'état des.
biens des personnes et du bétail de tous les lieux de la province.
18. 1744. - Dette de la communauté de la Brigue envers Apollonie Guigliotti.
pour vente de bois.
19. 1749. - Liquidation des impositions perçues par les Espagnols.
postérieurement à novembre 1748.
20. 1750. - Enquête de l'intendant général sur les impositions habituelles à.
lever dans les communautés du comté pour faire face aux urgences et sur.
l'exclusion du conseiller Alberti du Conseil de Sospel.
21. 1751-1754. - Tableau des entrées et des sorties d'argent dans les.
provinces de Nice et d'Oneille.
22. 1754. - Situation financière des communautés de la province de Nice.
1775. - Enquête sur l'imposition du focage.
23. 1768. - Enquête au sujet de la refonte du cadastre de Sospel, ordonnée par.
l'intendant général.
24. 1776. - Mémoire relatif à la composition de la première classe du Conseil.
de ville réservée aux nobles. -

1717-1776

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NI FINANCES MAZZO 2 -

MAZZ0 2°.
1697. - Mesures générales et estime des terroirs des communautés du comté de.
Nice...

1697-1697

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NI FINANCES MAZZO 3 -

MAZZO 3°.
1698. - Mesures générales et estime des terroirs des communautés du comté de .
Nice....

1698-1698

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NI FINANCES MAZZO 4 - MAZZO 4°.
XVIIIè s. - Comptes des travaux et fournitures du port de Lympia. - XVIIIe siècle-XVIIIe siècle

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NI FINANCES MAZZO 5 -

MAZZO 5°.
Gabelles royales du sel, du tabac et du vin.
1769-1772. - Correspondances, pièces...

1597-1772

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NI FINANCES MAZZO 6 -

MAZZO 6°.
Gabelles royales du sel, du tabac et du vin.
1773-1777. - Comptes de la gabelle de...

1773-1777

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NI FINANCES MAZZO 7 -

Statistique de la province de Nice.
1751-1754. - Rapport descriptif de l'intendant général...

1751-1754

$369 vues - Statistique de la province de Nice. 1751-1754. - Rapport descriptif de l\'intendant général Joanini donnant une . notice pour chaque communauté, tableaux récapitulatifs. (ouvre la visionneuse)$

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