Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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3 E 6 1 à 175 -
Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du...
Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952. -
1815-1950
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Présentation du producteur : Etude des notaires de la Brigue et de Tende
Modalités d'entrée :
Date versement: 01/07/1955
Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)
- 3 E 6 1 à 24 - Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Pierre Fenogli, à La Brigue. - 1815-1861
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  Présentation du producteur : FENOGLI, Pierre
  Histoire administrative :
  Actes cédés à la France conformément à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952 (annexe XIV du traité de paix du 10 février 1947).
  Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952.
  - 3 E 6 1 à 23 - Protocole. - 1815-1861
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    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952. > Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Pierre Fenogli, à La Brigue.
    - 3 E 6 1 - 01/08/1815-14/06/1817. - 01/08/1815-14/06/1817
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      Présentation du contenu :
      A noter : .
      Constitution de dot du 12 septembre 1816 par Giovanni Andréa et Giacomo Trans.
      Cote(s) de reproduction :
      6 Num 18
      Bibliographie :
      Acte cité par Marc Ortolani dans son article "Le costume de la Haute-Roya", Nice Historique n°4, 1998, pp 199-215.
      Lieu : BRIGUE (LA), BRIGUE (LA)
      Mot(s) matière : COSTUME
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      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952. > Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Pierre Fenogli, à La Brigue. > Protocole.
    - 3 E 6 2 - 15/06/1817-31/12/1818. - 15/06/1817-1818
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      6 Num 18
      Lieu : BRIGUE (LA), BRIGUE (LA)
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      Immédiate
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952. > Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Pierre Fenogli, à La Brigue. > Protocole.
    - 3 E 6 3 - 01/01/1819-14/05/1822. - 1819-14/05/1822
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      6 Num 18
      Lieu : BRIGUE (LA), BRIGUE (LA)
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      Immédiate
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952. > Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Pierre Fenogli, à La Brigue. > Protocole.
    - 3 E 6 4 - 15/05/1822-14/06/1823. - 15/05/1822-14/06/1823
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      6 Num 18
      Lieu : BRIGUE (LA), BRIGUE (LA)
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      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952. > Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Pierre Fenogli, à La Brigue. > Protocole.
    - 3 E 6 5 - 15/06/1823-31/12/1824. - 15/06/1823-1824
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      6 Num 18
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    - 3 E 6 6 - 01/01/1825-31/12/1825. - 1825-1825
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      6 Num 18
      Lieu : BRIGUE (LA), BRIGUE (LA)
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      Immédiate
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952. > Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Pierre Fenogli, à La Brigue. > Protocole.
    - 3 E 6 7 - 01/01/1826-31/12/1827. - 1826-1827
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      6 Num 18
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      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versements des études de la Brigue et de Tende conformément, à la convention franco-italienne du 15 septembre 1952. > Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Pierre Fenogli, à La Brigue. > Protocole.
    - 3 E 6 8 - 01/01/1828-31/12/1829. - 1828-1829
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      6 Num 18
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    - 3 E 6 9 - 01/01/1830-31/12/1831. - 1830-1831
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      6 Num 18
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    - 3 E 6 10 - 01/01/1832-31/08/1833. - 1832-31/08/1833
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    - 3 E 6 11 - 01/09/1833-14/08/1834. - 01/09/1833-14/08/1834
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    - 3 E 6 12 - 15/08/1834-31/12/1835. - 15/08/1834-1835
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    - 3 E 6 13 - 01/01/1836-31/07/1837. - 1836-31/07/1837
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    - 3 E 6 14 - 01/08/1837-14/10/1838. - 01/08/1837-14/10/1838
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    - 3 E 6 15 - 15/10/1838-31/12/1840. - 15/10/1838-1840
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    - 3 E 6 16 - 01/01/1841-14/06/1843. - 1841-14/06/1843
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    - 3 E 6 17 - 15/06/1843-31/07/1845. - 15/06/1843-31/07/1845
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    - 3 E 6 18 - 01/08/1845-31/07/1847. - 01/08/1845-31/07/1847
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    - 3 E 6 19 - 01/01/1847-31/07/1850. - 1847-31/07/1850
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    - 3 E 6 20 - 01/08/1850-31/12/1852. - 01/08/1850-1852
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    - 3 E 6 21 - 01/01/1853-31/03/1855. - 1853-31/03/1855
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    - 3 E 6 22 - 01/04/1855-31/12/1858. - 01/04/1855-1858
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    - 3 E 6 23 - 01/01/1859-31/12/1861. - 1859-1861
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  - 3 E 6 24 - Quittances d'insinuation. - 1815-1861
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    $490 vues - Quittances d\'insinuation. (ouvre la visionneuse)$
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