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Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme

Présentation des notices

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  • 3 W 90 à 100 - Recours hiérarchiques. - 1953-1966
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme

    • 3 W 96 -
      Mougins : lieux-dits lotissement Cottage-Les Pins et Domaine des Péroues ; Peillon : quartier Le...Ouvrir le détail
      1964-1965
      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, BATIMENT-ADMINISTRATIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, COMMERCE, SANTE, TOURISME
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Recours hiérarchiques.

    • 3 W 97 -
      Grasse : surélévation d'une usine de parfumerie route Napoléon par l'architecte Guigonnet pour...Ouvrir le détail
      1964-1965
      Nom de personne :

      Etablissements Charabot & Compagnie

      ,

      Charabot & Compagnie (Etablissements)

      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, BATIMENT-ADMINISTRATIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, COMMERCE, SANTE, TOURISME
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Recours hiérarchiques.

    • 3 W 98 -
      Le Rouret : quartier San Peyre ; Saint-Jeannet : quartier San Peïre ; Sospel : lotissement...Ouvrir le détail
      1964-1966
      Nom de personne :

      BERGER

      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, BATIMENT-ADMINISTRATIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, COMMERCE, SANTE, TOURISME
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Recours hiérarchiques.

    • 3 W 99 -
      Grasse : quartier Camberousse au lieu dit Le Plan ; Nice : quartier de Gairaut ;...Ouvrir le détail
      1964-1966
      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, BATIMENT-ADMINISTRATIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, COMMERCE, SANTE, TOURISME
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Recours hiérarchiques.

    • 3 W 100 -
      Mouans-Sartoux : quartier des Bastions ; Vence : rue Trinco pour la SCI Les Tulipes ;...Ouvrir le détail
      1965-1966
      Nom de personne :

      SCI Les Tulipes

      ,

      Les Tulipes (SCI)

      ,

      Société La Quiétude

      ,

      La Quiétude (Société)

      ,

      BERNICCHIA

      ,

      JASSERON

      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, BATIMENT-ADMINISTRATIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, COMMERCE, SANTE, TOURISME
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Recours hiérarchiques.

  • 3 W 101 à 166 - Dérogations. - 1950-1968
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme

    • 3 W 101 à 152 - Règlement national d'urbanisme. - 1954-1968
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations.

      • 3 W 101 -
        Cannes : central téléphonique rue de Mimont ; Cagnes-sur-Mer : hameau du Cros par l'architecte...Ouvrir le détail
        1954-1962
        Nom de personne :

        COTTO

        ,

        Association Régina Coeli

        ,

        Régina Coeli (Association)

        ,

        MARGUERITA

        ,

        SCI Croix du Sud

        ,

        Croix du Sud (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 102 -
        Cagnes-sur-Mer : rue de Paris par l'architecte Lizero ; Cannes : route de Grasse pour le Service...Ouvrir le détail
        1959-1961
        Nom de personne :

        THIBAUT

        ,

        LIVIERI

        ,

        DENNES

        ,

        Service des Ponts et Chaussées

        ,

        Ponts et Chaussées

        ,

        (Service des)

        ,

        FOSSAT

        ,

        LIZERO

        ,

        SCI 23 Rue Marceau

        ,

        Rue Marceau (SCI 23)

        ,

        SCI Val Riant

        ,

        Val Riant (SCI)

        ,

        SCI Les Ailes d'Azur

        ,

        Les Ailes d'Azur (SCI)

        ,

        Office public départemental d'HLM

        ,

        HLM (Office public départemental)

        ,

        Société Cristal Athénée

        ,

        Cristal Athénée (Société)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 103 -
        Nice : surélévation boulevard de la République par l'architecte Bensapour la SCI...Ouvrir le détail
        1960-1961
        Nom de personne :

        BENSA

        ,

        CANTIE

        ,

        MARCHAL

        ,

        BERNASCONI

        ,

        SCI Barla-République

        ,

        Barla-République (SCI)

        ,

        SCI L'Alpin

        ,

        L'Alpin (SCI)

        ,

        Copropriété Le Praxitèle

        ,

        Le Praxitèle (Copropriété)

        ,

        SCI Mont des Oliviers

        ,

        Mont des Oliviers (SCI)

        ,

        SCI Résidence Vismara

        ,

        Résidence Vismara (SCI)

        ,

        SCI Le Beaumont

        ,

        Le Beaumont (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 104 -
        Nice : surélévation rue Pastorelli par l'architecte Vittorge pour la SARL Le Patriote, avenue...Ouvrir le détail
        1960-1962
        Nom de personne :

        TOSCAN

        ,

        VITTORGE

        ,

        SARL Le Patriote

        ,

        Le Patriote (SARL)

        ,

        SCI Palais Anglais

        ,

        Palais Anglais (SCI)

        ,

        LIVIERI

        ,

        SCI 17 rue Michelet

        ,

        Rue Michelet (SCI 17)

        ,

        MARGUERITA

        ,

        SCI Americ

        ,

        Americ (SCI)

        ,

        SCI Clémentine

        ,

        Clémentine (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 105 -
        Cabris : extension de la maison d'enfants Le Mas de Naoc ; Cagnes-sur-Mer : immeuble avenue des...Ouvrir le détail
        1961-1962
        Nom de personne :

        FABRE

        ,

        SCI monticello-Parc

        ,

        Monticello-Parc (SCI)

        ,

        Société Rejabert

        ,

        Rejabert (Société)

        ,

        TOBOLKA

        ,

        Société de construction immobilière Le Régina-Cimiez

        ,

        Le Régina-Cimiez (Société de construction iommobilière)

        ,

        LEYRIT

        ,

        MARGUERITA

        ,

        SCI Les Açores

        ,

        Les Açores (SCI)

        ,

        Office public départemental d'HLM

        ,

        HLM (Office public départemental)

        ,

        NESTEL

        ,

        BRECHENMACHER

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 106 -
        Nice : boulevard de Cessole par l'architecte Anfosso pour la SCI Les Cygnes, avenue...Ouvrir le détail
        1961-1962
        Nom de personne :

        ANFOSSO

        ,

        SCI Les Cygnes

        ,

        Les Cygnes (SCI)

        ,

        FOSSAT

        ,

        Société Logecos-Gorbella

        ,

        Logecos-Gorbella (Société)

        ,

        BERNASCONI

        ,

        SCI Résidence Bonaparte

        ,

        Résidence Bonaparte (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 107 -
        Nice : boulevard Gorbella par l'architecte Laffitte, rue d'Alger pourla SCI Les Floralies,...Ouvrir le détail
        1961-1962
        Nom de personne :

        LAFFITTE

        ,

        SCI Les Floralies

        ,

        Les Floralies (SCI)

        ,

        ARZIARI

        ,

        Entreprise générale de bâtiment Rometti

        ,

        Rometti (Entreprise générale de bâtiment)

        ,

        ROSSELET

        ,

        CHIERICO

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 108 -
        Nice : chemin de Saint-Augustin pour la SCI Les Oliviers, avenue de la Lanterne et rue de France...Ouvrir le détail
        1961-1962
        Nom de personne :

        DIKANSKI

        ,

        SCI Les Oliviers

        ,

        Les Oliviers (SCI)

        ,

        DEPERI

        ,

        SCI L'Horizon

        ,

        L'Horizon (SCI)

        ,

        SCI Palais d'Orient

        ,

        Palais d'Orient (SCI)

        ,

        PROMEYRAT

        ,

        LABBE

        ,

        SCI Résidence Solean

        ,

        Résidence Solean (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 109 -
        Grasse : boulevard Gambetta pour la SARL Station Service Gambetta ; Menton : avenue Gambetta par...Ouvrir le détail
        1961-1964
        Nom de personne :

        BERNASCONI

        ,

        MARCHAL

        ,

        ROYON

        ,

        SCI Les Pins

        ,

        Les Pins (SCI)

        ,

        FOSSAT

        ,

        Office municipal d'HLM de Nice

        ,

        HLM de Nice (Office municipal)

        ,

        SARL Station Service Gambetta

        ,

        Station Service Gambetta (SARL)

        ,

        PACE

        ,

        BOSIO

        ,

        Société Mentonnaise de Construction

        ,

        Construction (Société Mentonnaise de)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 110 -
        Cagnes-sur-Mer : hameau du Cros pour la SCI Le Chantilly ; Nice : avenue Paul Arène et rue...Ouvrir le détail
        1962-1963
        Nom de personne :

        LIVIERI

        ,

        SCI Les Bougainvilliers

        ,

        Les Bougainvilliers (SCI)

        ,

        SCI Saint-Etienne

        ,

        Saint-Etienne (SCI)

        ,

        LIZERO

        ,

        SCI Les Restanques

        ,

        Les Restanques (SCI)

        ,

        LAMBELIN

        ,

        SCI Bosco-Bello

        ,

        Bosco-Bello (SCI)

        ,

        SCI Le Chantilly

        ,

        Le Chantilly (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 111 -
        Cagnes-sur-Mer : boulevard Montfleury par l'architecte Valérien, rue Latour-Maubourg, rue des...Ouvrir le détail
        1962-1963
        Nom de personne :

        LIZERO

        ,

        SCI Patricia

        ,

        Patricia (SCI)

        ,

        GIRAUD

        ,

        CABROL

        ,

        VALERIEN

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 112 -
        Châteauneuf-de-Grasse : route nationale n° 85 pour la SCI Le Christina ; Cannes : place de la...Ouvrir le détail
        1962-1963
        Nom de personne :

        WEBER

        ,

        SA Nouvelles Maisons de la Ville de Cannes

        ,

        Cannes (SA Nouvelles Maisons de la Ville de)

        ,

        SCI Le Dauphin

        ,

        Le Dauphin (SCI)

        ,

        SCI Le Christina

        ,

        Le Christina (SCI)

        ,

        MARCHAL

        ,

        CIMITERRA

        ,

        ARAGON

        ,

        SCI San Angelo

        ,

        San Angelo (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 113 -
        Nice : extension du collège Stanislas par l'architecte Cotto, route de Marseille par Liviéri,...Ouvrir le détail
        1962-1963
        Nom de personne :

        COTTO

        ,

        LIVIERI

        ,

        PALMERO

        ,

        SARL Gilardi

        ,

        Gilardi (SARL)

        ,

        LEYRIT

        ,

        SCI Matclau

        ,

        Matclau (SCI)

        ,

        Société civile Les Borromées

        ,

        Les Borromées (Société civile)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 114 -
        Beaulieu-sur-Mer : boulevard Marinoni par l'architecte Dikanski ; Cannes : rue Milton pour la...Ouvrir le détail
        1962-1965
        Nom de personne :

        SCI Saint-Marc

        ,

        Saint-Marc (SCI)

        ,

        SCI King-Résidence

        ,

        King-Résidence (SCI)

        ,

        SCI Oukraina

        ,

        Oukraina (SCI)

        ,

        DIKANSKI

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 115 -
        Beaulieu-sur-Mer : boulevard Marinoni par l'architecte Cane ; Beausoleil : surélévation rue...Ouvrir le détail
        1962-1965
        Nom de personne :

        BRECHENMACHER

        ,

        CANE

        ,

        LIZERO

        ,

        SCI Côte d'Azur

        ,

        Côte d'Azur (SCI)

        ,

        CAMBIAIRE (DE)

        ,

        SCI Helvétia

        ,

        Helvétia (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 116 -
        Cannes : boulevard Gazagnaire par l'architecte Minangoy pour la SCI Les Pins Blancs, boulevard...Ouvrir le détail
        1963-1963
        Nom de personne :

        MINANGOY

        ,

        SCI Les Pins Blancs

        ,

        Les Pins Blancs (SCI)

        ,

        AUDINEAU

        ,

        SCI Vauban

        ,

        Vauban (SCI)

        ,

        GRANDVAUX

        ,

        SCI Clairefontaine

        ,

        Clairefontaine (SCI)

        ,

        RENAUD

        ,

        OFFENSTEIN

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 117 -
        Le Cannet : rue Franklin-Roosevelt à Rocheville par l'architecte Sassi pour la Caisse d'Epargne...Ouvrir le détail
        1963-1963
        Nom de personne :

        SASSI

        ,

        Caisse d'Epargne de Cannes

        ,

        Cannes (Caisse d'Epargne de)

        ,

        LIZERO

        ,

        DEBEUR

        ,

        SCI Résidence Martine

        ,

        Résidence Martine (SCI)

        ,

        SCI Résidence Saint-Antoine

        ,

        Résidence Saint-Antoine (SCI)

        ,

        LIVIERI

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 118 -
        Magagnosc (commune de Grasse) : villa ; Menton : route de Castellar, avenue du Val du Caréï par...Ouvrir le détail
        1963-1963
        Nom de personne :

        BOSIO

        ,

        CANE

        ,

        AUBERT

        ,

        BERNASCONI

        ,

        PTT (Postes Télécommunications Télégraphe)

        ,

        Postes Télécommunications Télégraphe (PTT)

        ,

        SCI Résidence Tanagra

        ,

        Résidence Tanagra (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 119 -
        Venanson : surélévation rue du Four ; Vence : surélévation rueSainte-Elisabeth, étude notariale...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Nom de personne :

        MUTSCHLER

        ,

        DIETRICH

        ,

        LASSABLIERE

        ,

        IVALDI

        ,

        Office public départemental d'HLM

        ,

        HLM (Office public départemental)

        ,

        CIMITERRA

        ,

        ARAGON

        ,

        CROVETTO

        ,

        LIZERO

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 120 -
        Cannes : boulevard Alexandre III par les architectes Cavallin et Laffitte, avenue d'Antibes,...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 121 -
        Cannes : avenue du Petit Juas, rue du 11 novembre par l'architecte Audineau pour la SCI...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Nom de personne :

        ANFOSSO

        ,

        AUDINEAU

        ,

        SCI Résidence de la Paix

        ,

        Résidence de la Paix (SCI)

        ,

        Société Voarino

        ,

        Voarino (Société)

        ,

        SCI Résidence San Francisco

        ,

        Résidence San Francisco (SCI)

        ,

        SCI Le Soleil

        ,

        Le Soleil (SCI)

        Mot(s) matière : ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 122 -
        Le Cannet : rue du Square pour la SCI Résidence des Bleuets ; Cap d'Ail : immeuble par...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Nom de personne :

        CANE

        ,

        SCI Résidence des Bleuets

        ,

        Résidence des Bleuets (SCI)

        ,

        SCI de l'avenue du 3 Septembre

        ,

        avenue du 3 Septembre (SCI de l')

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 123 -
        Mandelieu-la-Napoule : surélévations rue de la Poste ; Menton : surélévation rue Prato, avenue...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Nom de personne :

        PALMERO

        ,

        SCI Résidence Attica

        ,

        Résidence Attica (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 124 -
        Vallauris : surélévation avenue de la Gare pour l'Omnium de gestion de la construction, rue de...Ouvrir le détail
        1963-1965
        Nom de personne :

        LAFFITTE

        ,

        ALLARD

        ,

        Omnium de gestion de la construction

        ,

        Construction (Omnium de gestion de la)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 125 -
        Le Cannet : rue Sainte-Catherine par l'architecte Taphourau ; Saint-Laurent-du-Var : avenue...Ouvrir le détail
        1963-1966
        Nom de personne :

        TAPHOURAU

        ,

        BRECHENMACHER

        ,

        SCI Colorama

        ,

        Colorama (SCI)

        ,

        Ministère de l'Agriculture

        ,

        Société France Construction

        ,

        Construction (Société France)

        ,

        ISNARD

        ,

        SCI du Moulin

        ,

        Moulin (SCI du)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 126 -
        Antibes : station service au lieu-dit Péage d'Antibes pour la Société des pétroles Shell-Berre ;...Ouvrir le détail
        1964-1964
        Nom de personne :

        CANE

        ,

        Société des pétroles Shell-Berre

        ,

        Shell-Berre (Société des pétroles)

        ,

        SCI Le Roseland

        ,

        Le Roseland (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 127 -
        Cannes : rue des Anglais par l'architecte Weber pour la SCI Lou Mas Fleuri, avenue Saint-Jean...Ouvrir le détail
        1964-1964
        Nom de personne :

        WEBER

        ,

        SCI Lou Mas Fleuri

        ,

        Lou Mas Fleuri (SCI)

        ,

        LIZERO

        ,

        SCI Rosemary

        ,

        Rosemary (SCI)

        ,

        SCI de construction Centre Sud

        ,

        Construction Centre Sud (SCI de)

        ,

        GRANDVAUX

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 128 -
        Cannes : rue de Liège pour la SCI Cinq Pierres, avenue Shakespeare pour la Société vénitienne de...Ouvrir le détail
        1964-1964
        Nom de personne :

        ZEMB

        ,

        Société vénitienne de construction

        ,

        Construction (Société vénitienne de)

        ,

        SARL Balitrand Frères

        ,

        Balitrand Frères (SARL)

        ,

        LAFOND

        ,

        SCI La Pérouse

        ,

        La Pérouse (SCI)

        ,

        SCI Cinq Pierres

        ,

        Cinq Pierres (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 129 -
        Le Cannet : quartier des Moulières ; Escragnolles : bâtiment agricole ; Eze : lieu-dit...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        MARCAILLOU

        ,

        BOSIO

        ,

        ROYON

        ,

        LEPERS

        ,

        SCI Le Santa Fé

        ,

        Le Santa Fé (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 130 -
        Antibes : lieu-dit lotissement de La Salis, garage-atelier route de Grasse, extension de l'Hôtel...Ouvrir le détail
        1964-1966
        Nom de personne :

        BRAUN

        ,

        LAFFITTE

        ,

        LIZERO

        ,

        LESAINT

        ,

        SCI La Régence

        ,

        La Régence (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 131 -
        Cagnes-sur-Mer : boulevard de la Mer pour la SCI Les Criquets ; Cannes : boulevard d'Alsace par...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        LAFOND

        ,

        SCI Les Criquets

        ,

        Les Criquets (SCI)

        ,

        SCI Résidence Marie

        ,

        Résidence Marie (SCI)

        ,

        GIRAUD

        ,

        CABROL

        ,

        Société Soleil

        ,

        Soleil (Société)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 132 -
        Cannes : avenue de la République par l'architecte Laffitte, avenue d'Antibes, avenue de la...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        LAFFITTE

        ,

        SCI Avenue de la Flotte

        ,

        Avenue de la Flotte (SCI)

        ,

        BORGHI

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 133 -
        Cannes : surélévation rue du Docteur Calmette pour la SCI Calmette, rue Eugène Brieux par...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        CAVALLIN

        ,

        SCI Calmette

        ,

        Calmette (SCI)

        ,

        SCI Résidence Casabianca

        ,

        Résidence Casabianca (SCI)

        ,

        SA Etablissements automobiles André Devisch

        ,

        André Devisch (SA Etablissements automobiles)

        ,

        AUDINEAU

        ,

        AUDINEAU

        ,

        SCI Les Fauvettes

        ,

        Les Fauvettes (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 134 -
        Le Cannet : rue Jules Ferry par l'architecte Lizero pour la SCI Franklin, boulevard Carnot pour...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        LIZERO

        ,

        SCI Franklin

        ,

        Franklin (SCI)

        ,

        SCI Les Lauves

        ,

        Les Lauves (SCI)

        ,

        GIRAUD

        ,

        CABROL

        ,

        SAUVAN

        ,

        Entreprise générale Bianconi Frères

        ,

        Bianconi Frères (Entreprise générale)

        ,

        SCI Résidence Argentine

        ,

        Résidence Argentine (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 135 -
        Le Cannet : chemin de Villamont pour la SCI Résidence La Bastière, rue de Dunkerque pour la SCI...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        MINANGOY

        ,

        SCI Résidence La Bastière

        ,

        Résidence La Bastière (SCI)

        ,

        SCI Résidence Isabelle

        ,

        Résidence Isabelle (SCI)

        ,

        SCI La Grande Palmeraie

        ,

        La Grande Palmeraie (SCI)

        ,

        PALMERO

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 136 -
        Menton : place de la Gare, quai Laurenti pour la SCI Mona Lisa, surélévation avenue Carnot par...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        PALMERO

        ,

        SCI Mona Lisa

        ,

        Mona Lisa (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 137 -
        Saint-Laurent-du-Var : surélévation avenue des Pignatières ; Théoule-sur-Mer : villa au...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        MARCAILLOU

        ,

        SCI Les Fougères

        ,

        Les Fougères (SCI)

        ,

        MUTSCHLER

        ,

        SCI Grand Jardin

        ,

        Grand Jardin (SCI)

        ,

        BERNASCONI

        ,

        CERRI

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 138 -
        Le Cannet : rue des Dany ; Magagnosc (commune de Grasse) : quartier du Chauve ; Tende :...Ouvrir le détail
        1964-1968
        Nom de personne :

        MARCHAL

        ,

        WEBER

        ,

        MUTSCHLER

        ,

        SCI Le Mercure

        ,

        Le Mercure (SCI)

        ,

        SA Grand Garage Giaume

        ,

        Grand Garage Giaume (SA)

        ,

        SCI La Capucine

        ,

        La Capucine (SCI)

        ,

        LAUGIER

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 139 -
        Antibes : avenue Maréchal Joffre pour la SCI Diégo Suarez, avenue de L'Estérel, lieu-dit...Ouvrir le détail
        1965-1965
        Nom de personne :

        SCI Le Kentucky

        ,

        Le Kentucky (SCI)

        ,

        SCI Diégo Suarez

        ,

        Diégo Suarez (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 140 -
        Cannes : avenue de Lattre de Tassigny, avenue de la Reine Astrid par les architectes Giraud et...Ouvrir le détail
        1965-1965
        Nom de personne :

        GIRAUD

        ,

        CABROL

        ,

        SCI Skalli

        ,

        Skalli (SCI)

        ,

        SCI Lapérouse

        ,

        Lapérouse (SCI)

        ,

        SCI Pavillon Bleu

        ,

        Pavillon Bleu (SCI)

        ,

        SCI Le Prado

        ,

        Le Prado (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 141 -
        Cannes : avenue Louis Grosso par l'architecte Cavallin, boulevard Gazagnaire pour la SCI Le...Ouvrir le détail
        1965-1965
        Nom de personne :

        CAVALLIN

        ,

        SCI Le Clos

        ,

        Le Clos (SCI)

        ,

        WEBER

        ,

        SCI Rue Baron et Boulevard Montfleury

        ,

        Rue Baron et Boulevard Montfleury (SCI)

        ,

        GIRAUD

        ,

        CABROL

        ,

        BELLINI

        ,

        TOURNON-BRANLY

        ,

        LIZERO

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 142 -
        Menton : quai Laurenti, avenue Thiers, Val du Caréï, avenue Cernuschi, rue Amiral Courbet par...Ouvrir le détail
        1965-1965
        Nom de personne :

        PALMERO

        ,

        BOSIO

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 143 -
        Peymeinade : quartier Saint-Marc ; Roquebrune-Cap-Martin : Promenade du Cap par l'architecte...Ouvrir le détail
        1965-1965
        Nom de personne :

        BERTHELOT

        ,

        TOSCAN

        ,

        SCI Les Rives d'Or

        ,

        Les Rives d'Or (SCI)

        ,

        SCI Eden

        ,

        Eden (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 144 -
        Théoule-sur-Mer : villa quartier de la Gare par l'architecte Sacquepée pour la Princesse...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        SACQUEPEE

        ,

        PONIATOWSKI (Princesse)

        ,

        SCI Le Plein Soleil

        ,

        Le Plein Soleil (SCI)

        ,

        DENJOY

        ,

        VISSIERE

        ,

        VALERIEN

        ,

        BRECHENMACHER

        ,

        SCI L'Aurore

        ,

        L'Aurore (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 145 -
        Auribeau-sur-Siagne : place de l'Eglise ; Beausoleil : surélévation quartier des Moneghetti ;...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        LIZERO

        ,

        LAFOND

        ,

        GRANDVAUX

        ,

        ANFOSSO

        ,

        SCI Le Panache

        ,

        Le Panache (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 146 -
        Cannes : boulevard Carnot pour l'Entreprise Bianconi Frères, avenue de La Flotte ; Le Cannet :...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        Entreprise Bianconi Frères

        ,

        Bianconi Frères (Entreprise)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 147 -
        Le Cannet : boulevard Carnot pour la SCI Les Géraniums, route des Bréguières ; L'Escarène :...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        BELLINI

        ,

        SCI Les Géraniums

        ,

        Les Géraniums (SCI)

        ,

        LOTTIER

        ,

        SCI Sorrei

        ,

        Sorrei (SCI)

        ,

        SCI Mona Lisa

        ,

        Mona Lisa (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 148 -
        Mougins : extension et surélévation quartier Saint-Martin ; Nice : avenue Cap de Croix pour la...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        CIMITERRA

        ,

        ARAGON

        ,

        SCI Clinique des Orangers

        ,

        Clinique des Orangers (SCI)

        ,

        CANE

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 149 -
        Saint-Laurent-du-Var : lieu-dit Les Bassins de Notre-Dame par l'architecte Liviéri, surélévation...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        LIVIERI

        ,

        BRECHENMACHER

        ,

        BIOCCHINI

        ,

        SCI Imogest

        ,

        Imogest (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 150 -
        Vence : rue Masséna et rue Meyère ; Cannes : avenue de Lattre de Tassigny (avec photo) pour la...Ouvrir le détail
        1965-1967
        Nom de personne :

        GRIDAINE

        ,

        SCI Les Vallergues

        ,

        Les Vallergues (SCI)

        ,

        Société immobilière domaniale de Monaco

        ,

        Monaco (Société immobilière domaniale de)

        ,

        LESAINT

        ,

        SCI Santa Cruz

        ,

        Santa Cruz (SCI)

        ,

        WEBER

        ,

        SCI Ascot

        ,

        Ascot (SCI)

        ,

        LIZERO

        ,

        SCI Les Antibes

        ,

        Les Antibes (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 151 -
        Cannes : rue Louis Blanc pour la SCI Résidence Marie-Antoinette ; Colomars : extension au...Ouvrir le détail
        1966-1966
        Nom de personne :

        SCI Résidence Marie-Antoinette

        ,

        Résidence Marie-Antoinette (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 152 -
        Tende : surélévation rue de l'Authion par l'architecte Ghio ; La Tour : surélévation au lieu-dit...Ouvrir le détail
        1966-1966
        Nom de personne :

        GHIO

        ,

        DIETRICH

        ,

        LASSABLIERE

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

    • 3 W 153 -
      Réglement sanitaire départemental. - Antibes : boulevard Foch pour la SCI L'Héliotrope, rue...Ouvrir le détail
      1950-1968
      Nom de personne :

      MARGUERITA

      ,

      SCI Garage-Bosquet

      ,

      Garage-Bosquet (SCI)

      ,

      SCI L'Héliotrope

      ,

      L'Héliotrope (SCI)

      ,

      SCI Impéria

      ,

      Impéria (SCI)

      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, COMMERCE, TOURISME, SANTE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations.

    • 3 W 154 à 166 - Demandes d'accord préalable. - 1958-1967
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations.

      • 3 W 154 -
        Nice : immeuble avenue du Petit Fabron par l'architecte Turletti, villa Corniche des Oliviers...Ouvrir le détail
        1958-1962
        Nom de personne :

        TURLETTI

        ,

        MALAUSSENA

        ,

        CIMITERRA

        ,

        ARAGON

        ,

        TOSCAN

        ,

        SCI Le Chevreuse

        ,

        Le Chevreuse (SCI)

        ,

        SCI Charles de Foucault

        ,

        Charles de Foucault (SCI)

        ,

        DEPERI

        ,

        IVALDI

        ,

        LEYRIT

        ,

        LABBE

        ,

        PROMEYRAT

        ,

        BENSA

        ,

        SCI Garavan

        ,

        Garavan (SCI)

        ,

        LIVIERI

        ,

        GRINDA

        ,

        BELMONTE

        ,

        Etablissements Bonnefoi

        ,

        Bonnefoi (Etablissements)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 155 -
        Nice : rue Blacas, rue Verdi par l'architecte Palmero, rue des Orangers par Dikanski, avenue Cap...Ouvrir le détail
        1961-1962
        Nom de personne :

        BERNASCONI

        ,

        SCI Les Sylves

        ,

        Les Sylves (SCI)

        ,

        BERTHOLET

        ,

        ANFOSSO

        ,

        LIVIERI

        ,

        PALMERO

        ,

        DIKANSKI

        ,

        MILON DE PEILLON

        ,

        AUBERT

        ,

        COTTO

        ,

        SCI Les Comores

        ,

        Les Comores (SCI)

        ,

        SCI La Madeleine

        ,

        La Madeleine (SCI)

        ,

        THIBAUT

        ,

        LEYRIT

        ,

        MARGUERITA

        ,

        Société nouvelle immobilière Le Splendid

        ,

        Le Splendid (Société nouvelle immobilière)

        ,

        SCI Résidence Saint-Paul

        ,

        Résidence Saint-Paul (SCI)

        ,

        BAPTISTE

        ,

        SCI Résidence Les Abeilles

        ,

        Résidence Les Abeilles (SCI)

        ,

        BESSI

        ,

        TOSCAN

        ,

        BENSA

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 156 -
        Eze : transformation de villa pour la SCI Les Pins ; Nice : immeuble avenue Saint-Barthélémy et...Ouvrir le détail
        1961-1962
        Nom de personne :

        DIKANSKI

        ,

        SCI Les Pins

        ,

        Les Pins (SCI)

        ,

        PACE

        ,

        COTTO

        ,

        LIVIERI

        ,

        LAMBELIN

        ,

        SCI Chantelouve

        ,

        Chantelouve (SCI)

        ,

        LEGROS

        ,

        TOSCAN

        ,

        SCI Résidence Saint-Martin

        ,

        Résidence Saint-Martin (SCI)

        ,

        Société OZO

        ,

        OZO (Société)

        ,

        SCI La Calanque (SCI)

        ,

        SCI La Calanque

        ,

        LEGIARDI

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 157 -
        Le Bar-sur-Loup : immeuble pour l'Office public départemental d'HLM ; Cagnes-sur-Mer : rue de la...Ouvrir le détail
        1962-1963
        Nom de personne :

        LIZERO

        ,

        Office public départemental d'HLM

        ,

        HLM (Office public départemental)

        ,

        AUDINEAU

        ,

        FOSSAT

        ,

        SCI Les Logécos du Square Goiran

        ,

        Les Logécos du Square Goiran (SCI)

        ,

        LIVIERI

        ,

        GIAUME

        ,

        CIMITERRA

        ,

        CANE

        ,

        BERNASCONI

        ,

        LEPERS

        ,

        DIKANSKI

        ,

        Caisse Mutuelle d'assurances agricole

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 158 -
        Beaulieu-sur-Mer : rue Paul Doumer ; Cagnes-sur-Mer : avenue de l'Hôtel des Postes, route de...Ouvrir le détail
        1962-1964
        Nom de personne :

        LIZERO

        ,

        SCI Les Airelles

        ,

        Les Airelles (SCI)

        ,

        SCI Chambord

        ,

        Chambord (SCI)

        ,

        Société de construction Résidence Riviera-Croisette

        ,

        Résidence Riviera-Croisette (Société de construction)

        ,

        MARGUERITA

        ,

        SCI Guynemer

        ,

        Guynemer (SCI)

        ,

        BOSIO

        ,

        SCI Le Caréï

        ,

        Le Caréï (SCI)

        ,

        CIMITERRA

        ,

        ARAGON

        ,

        ISNARD

        ,

        SCI Le Moulin

        ,

        Le Moulin (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 159 -
        Roquebrune-Cap-Martin : Promenade du Cap par l'architecte Mistretta pour la SCI Eden, avenue de...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Nom de personne :

        MISTRETTA

        ,

        SCI Eden

        ,

        Eden (SCI)

        ,

        SCI Les Rives

        ,

        Les Rives (SCI)

        ,

        BOSIO

        ,

        Société des Camions Berliet

        ,

        Berliet (Société des Camions)

        ,

        AUDINEAU

        ,

        BENSA

        ,

        LIZERO

        ,

        Entreprise Bianconi Frères

        ,

        Bianconi Frères (Entreprise)

        ,

        ANFOSSO

        ,

        WEBER

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 160 -
        Cannes : avenue des Tignes par l'architecte Weber, avenue de Grasse et avenue Maréchal Galliéni,...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Nom de personne :

        WEBER

        ,

        MARGUERITA

        ,

        SCI Roxane

        ,

        Roxane (SCI)

        ,

        SCI Lolita

        ,

        Lolita (SCI)

        ,

        LIZERO

        ,

        CAMBIAIRE (DE)

        ,

        Coopérative Bouchacourt

        ,

        BOUCHET

        ,

        MOISSON

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 161 -
        Menton : quai Laurenti pour la SCI La Palmeraie, immeuble avenue de Sospel, surélévation rue...Ouvrir le détail
        1963-1965
        Nom de personne :

        BOSIO

        ,

        SCI La Palmeraie

        ,

        La Palmeraie (SCI)

        ,

        SCI Maison Bosano

        ,

        Maison Bosano (SCI)

        ,

        SARL Batisud

        ,

        Batisud (SARL)

        ,

        GREMERET

        ,

        BRECHENMACHER

        ,

        LAFOND

        ,

        SCI Le Beaulieu

        ,

        Le Beaulieu (SCI)

        ,

        SCHMELTZ

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 162 -
        Cagnes-sur-Mer : place Sainte-Luce par l'architecte Malausséna, boulevard de la Mer par Lizero ;...Ouvrir le détail
        1964-1964
        Nom de personne :

        MALAUSSENA

        ,

        LIZERO

        ,

        MARCAILLOU

        ,

        GRANDVAUX

        ,

        SCI 65 boulevard Carnot

        ,

        Boulevard Carnot (SCI 65)

        ,

        TOSCAN

        ,

        DEBEUR

        ,

        Société Rica

        ,

        Rica (Société)

        ,

        SCI La Pinède

        ,

        La Pinède (SCI)

        ,

        CANTIE

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 163 -
        Menton : avenue Thiers, quai Laurenti, avenue Félix Faure par l'architecte Liviéri pour la SCI...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        LIVIERI

        ,

        SCI La Foncière de Menton

        ,

        La Foncière de Menton (SCI)

        ,

        GREMERET

        ,

        CIMITERRA

        ,

        ARAGON

        ,

        SCI Les Horizons

        ,

        Les Horizons (SCI)

        ,

        LIZERO

        ,

        Société immob. et comm. pour la France et l'Outre-Mer (Sifco)

        ,

        Sifco (Société immob. et comm. pour la France et l'Outre-Mer)

        ,

        SCI Le Chantilly

        ,

        Le Chantilly (SCI)

        ,

        SCI Croix du Sud

        ,

        Croix du Sud (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 164 -
        Cannes : boulevard d'Alsace ; Le Cannet : rue Mérimée, chemin des Bréguières et avenue Franklin...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        VALERIEN

        ,

        LIZERO

        ,

        Entreprise Farina Père & Fils

        ,

        Farina Père & Fils (Entreprise)

        ,

        SCI Les Pins

        ,

        Les Pins (SCI)

        ,

        SCI Les Ardennes-Skip-Service

        ,

        Les Ardennes-Skip-Service (SCI)

        ,

        SCI La Résidence Chambertin

        ,

        La Résidence Chambertin (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 165 -
        Castellar : avenue Général Sarrail ; Grasse : boulevard Emile Zola par l'architecte Rosso pour...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        ROSSO

        ,

        SCI Zola

        ,

        Zola (SCI)

        ,

        DE CAMBIAIRE

        ,

        SA Victor Saglia

        ,

        Victor Saglia (SA)

        ,

        BOSIO

        ,

        LIZERO

        ,

        DEBEUR

        ,

        LEPERS

        ,

        Société La Fraternelle

        ,

        La Fraternelle (Société)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

      • 3 W 166 -
        Menton : rue Morgan et route de Sospel, lieu-dit Val du Caréï par l'architecte Gremeret ;...Ouvrir le détail
        1965-1967
        Nom de personne :

        GREMERET

        ,

        SCI Les Oliviers

        ,

        Les Oliviers (SCI)

        ,

        OFFENSTEIN

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.

  • 3 W 167 -
    Correspondances avec les particuliers et les administrations : protestations, réclamations,...Ouvrir le détail
    1952-1965
    Présentation du contenu :

    Nice : surélévation rue Bottéro, édification d'un immeuble à proximité du Château de La Tour quartier des Baumettes (avec photos), protestation contre l'édification d'un ensemble immobilier par la SCI Les Bosquets (avec plan), étude pour...

    Ouvrir le détail
    Nom de personne :

    WAITE Phyllis

    ,

    SCI Les Bosquets

    ,

    Les Bosquets (SCI)

    ,

    Société Albonico-L'Ariane

    ,

    Albonico-L'Ariane (Société)

    ,

    DECAYEUX

    ,

    NORODOM SIHANOUK

    ,

    VAKEFIELD

    ,

    BOUSSAC Marcel

    ,

    FAVEREAU

    ,

    CARTOUX

    ,

    NORGENTHAU

    ,

    ORTMANS (dite Viviane Romance)

    ,

    ROMANCE (OTMANS dite Viviane)

    Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE
    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme

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