Présentation des notices

• E-dépôt 11 10 à 52 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1794-1978

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11)

  
  
  • E-dépôt 11 33 à 40 - Série L. - Finances de la commune. - 1797-1965

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 11 33 à 39 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1797-1944

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 11 33 -

        1L 1. Comptes. - Exercices an VI, an IX à an X, 1811 à 1815.
        1L 2. Budgets. - Exercices 1819,...

        1L 1. Comptes. - Exercices an VI, an IX à an X, 1811 à 1815.
        1L 2. Budgets. - Exercices 1819, 1823, 1849.
        1L 3. Comptes. - Exercices 1814-1858. -

        1797-1858

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 11 34 à 36 - Pièces justificatives des comptes. - 1824-1860

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
        • E-dépôt 11 34 - 1L 4. 1824-1831.
          1L 5. 1832-1839. - 1824-1839

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          Importance matérielle : 15 cahiers.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives des comptes.

          
          
        • E-dépôt 11 35 - 1L 6. 1840, 1842-1849.
          1L 7. 1850-1851, 1854-1858. - 1840-1858

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          Importance matérielle : 4 cahiers.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives des comptes.

          
          
        • E-dépôt 11 36 - 1L 8. 1847-1860. - 1847-1860

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives des comptes.

          
          
      • E-dépôt 11 37 - 1L 9. Budgets (1861-1909).
        1L 10. Budgets (1910-1944). - 1861-1944

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 11 38 - 1L 11. Comptes administratifs (1863-1904). - 1863-1904

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 11 39 -

        1L 12. Comptes de gestion (1861-1932).
        1L 13. Comptes de gestion : arrêtés d'apurement des...

        1L 12. Comptes de gestion (1861-1932).
        1L 13. Comptes de gestion : arrêtés d'apurement des comptes (1862-1912).
        1L 14. Enregistrement des mandats (1892-1903).
        1L 15. Enregistrement des mandats (1904-1944). -

        1861-1944

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        Présentation du contenu :

        Le dossier E 011/039/1L 15 concerne notamment l'érection du monument au morts et l'entretien de l'horloge.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
    • E-dépôt 11 40 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1817-1965

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 11 40 -

        2L 1. "Rendite ordinarie e straordinarie" : rôles (1840-1852).
        2L 2. Taxes sur le bétail : rôles...

        2L 1. "Rendite ordinarie e straordinarie" : rôles (1840-1852).
        2L 2. Taxes sur le bétail : rôles (1817-1839).
        2L 3. Legs Dominique Steve : délibérations, procès-verbaux, correspondance (1868-1944).
        2L 4. Taxes sur les chiens : rôles (1866-1889).
        2L 5. Sommes dues par la commune au Trésor : délibérations (1932-1940).
        2L 6. Salaires, indemnités : décomptes, arrêtés, délibérations (1882-1937).
        2L 7. Don. - Versement d'un don destiné à l'édification du mémorial de la Bataille de Verdun : correspondance, reçu (1965). -

        1817-1965

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Venanson (E-dépôt 11) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.