Présentation des notices

• E-dépôt 115 1 D 1 à 1 D 4, 1 E 1 à 1 E 18, 2 E 1 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1973

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gréolières (E-dépôt 115)

  
  
  • E-dépôt 115 1 D 1 à 1 D 4 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1819-1910

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gréolières (E-dépôt 115) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 115 1 D 1 à 1 D 4 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1819-1910

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gréolières (E-dépôt 115) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 115 1 D 1 à 1 D 4 - Registres des délibérations du conseil municipal. - 1819-1910

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gréolières (E-dépôt 115) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 115 1 D 1 - 24/01/1819-16/02/1879 . - 1819-1879

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          Importance matérielle : 13 cahiers.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, MAIRE, ORGANE-DELIBERANT

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES (REGISTRES des...)

          ,

          MUNICIPALES (REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS...)

          ,

          REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gréolières (E-dépôt 115) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres des délibérations du conseil municipal.

          
          
        • E-dépôt 115 1 D 2 - 11/05/1879-30/03/1891. - 1879-1891

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, MAIRE, ORGANE-DELIBERANT

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES (REGISTRES des...)

          ,

          MUNICIPALES (REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS...)

          ,

          REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gréolières (E-dépôt 115) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres des délibérations du conseil municipal.

          
          
        • E-dépôt 115 1 D 3 - 25/04/1891-30/11/1902 . - 1891-1902

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, MAIRE, ORGANE-DELIBERANT

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES (REGISTRES des...)

          ,

          MUNICIPALES (REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS...)

          ,

          REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gréolières (E-dépôt 115) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres des délibérations du conseil municipal.

          
          
        • E-dépôt 115 1 D 4 - 06/12/1902-25/11/1910 . - 1902-1910

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, MAIRE, ORGANE-DELIBERANT

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES (REGISTRES des...)

          ,

          MUNICIPALES (REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS...)

          ,

          REGISTRES des DÉLIBÉRATIONS MUNICIPALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gréolières (E-dépôt 115) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres des délibérations du conseil municipal.