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Fonds d'archives de la commune de Peillon (E-dépôt 127)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 127 1 à 13 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1546-1792
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peillon (E-dépôt 127)

    • E-dépôt 127 9 à 11 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1615-1788
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peillon (E-dépôt 127) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 127 9 à 10 -
        La communauté contre les hoirs Tondut, coseigneurs de Peillon. - Litige sur les droits de...Ouvrir le détail
        1634-1741
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peillon (E-dépôt 127) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

        • E-dépôt 127 9 - FF 1. Pièces de procédure (1636-1741). - 1636-1741
          Importance matérielle : 3 registres et des pièces non reliées.
          Nom de personne :

          TONDUT (ou TONDUTI)

          Mot(s) matière : JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, JUGE, JURIDICTION
          Sujet(s) :

          PROCÉDURE

          ,

          POUVOIR JUDICIAIRE

          ,

          JUGEMENT

          ,

          PROCÈS

          ,

          RÈGLEMENT DES LITIGES

          ,

          ACTION EN JUSTICE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peillon (E-dépôt 127) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > La communauté contre les hoirs Tondut, coseigneurs de Peillon. - Litige sur les droits de propriété légués aux frères Tondut et sur la sauvegarde des biens féodaux et allodiaux.

        • E-dépôt 127 10 - FF 2. Pièces de procédure (1636-1741). - 1634-1741
          Importance matérielle : 2 registres.
          Nom de personne :

          TONDUT (ou TONDUTI)

          Mot(s) matière : JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, JUGE, JURIDICTION
          Sujet(s) :

          PROCÉDURE

          ,

          POUVOIR JUDICIAIRE

          ,

          JUGEMENT

          ,

          PROCÈS

          ,

          RÈGLEMENT DES LITIGES

          ,

          ACTION EN JUSTICE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Peillon (E-dépôt 127) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > La communauté contre les hoirs Tondut, coseigneurs de Peillon. - Litige sur les droits de propriété légués aux frères Tondut et sur la sauvegarde des biens féodaux et allodiaux.