Présentation des notices

• E-dépôt 25 1 à 15 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1401-1860

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

  
  
  • E-dépôt 25 1 - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. - 1650-1756

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 25 1 - AA 1. Statuts communaux. - 1650-1756

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      Présentation du contenu :

      Texte original de 1650, copie de 1756.

      Importance matérielle : 2 cahiers.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

      
      
  • E-dépôt 25 2 à 4 - Série BB. - Administration communale. - 1713-1789

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 25 2 à 4 - Délibérations. - 1713-1789

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      Présentation du contenu :

      Contient des ordonnances et adjudication des fermes communales (pain, viande, huile, vin, pâturages, exaction des impôts etc.).

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale.

      
      
      • E-dépôt 25 2 - BB1. 1713-1714.
        BB2. 1720-1744.
        BB3. 1757-1767. - 1713-1714

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        Importance matérielle : 6 cahiers, 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        
        
      • E-dépôt 25 3 - BB4. 1776-1779.
        BB5. 1780-1784. - 1776-1784

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        Importance matérielle : 8 cahiers.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        
        
      • E-dépôt 25 4 - BB 6. 1785-1789. - 1785-1789

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série BB. - Administration communale. > Délibérations.

        
        
  • E-dépôt 25 5 à 11 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1401-1860

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 25 5 à 6 - Cadastre. - 1401-1702

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
      • E-dépôt 25 5 - CC 1. [XVe siècle]. - [XVe siècle]-[XVe siècle]

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Bibliographie :

        Il a été publié dans le catalogue d'exposition : « Trésors d'archives, Mille ans d'histoire », Nice, Archives départementales des Alpes-Maritimes, 2005, notice n° 62.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.

        
        
      • E-dépôt 25 6 - CC 2. 1702. - 1702-1702

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Cadastre.

        
        
    • E-dépôt 25 7 à 10 - Mutations de propriétés. - 1708-1860

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
      • E-dépôt 25 7 - CC 3. 1er livre. - 1708-1728

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Mutations de propriétés.

        
        
      • E-dépôt 25 8 - CC 4. 2e livre. - 1708-1742

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Mutations de propriétés.

        
        
      • E-dépôt 25 9 - CC 5. 3e livre. - 1732-1767

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Mutations de propriétés.

        
        
      • E-dépôt 25 10 - CC 6. 4e livre. - 1744-1860

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. > Mutations de propriétés.

        
        
    • E-dépôt 25 11 -

      CC 7. Impôts. - Capage ou impôt personnel : rôle des imposables assujettis (1774-1783). Registre...

      CC 7. Impôts. - Capage ou impôt personnel : rôle des imposables assujettis (1774-1783). Registre de perception du capage et du fouage (1709-1773).
      CC 8. Comptes communaux (1756-1766).
      CC 9. Registres des mandats et quittances (1773-1792).
      CC 10. Population. - Consigne ou dénombrement des familles habitant le territoire de Saint-Étienne (1786-1789).
      CC 11. Procédure contre la communauté pour ne pas avoir transcrit sur le cadastre les mutations de biens allodiaux (1788). -

      1744-1860

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      Importance matérielle : 7 cahiers, 3 registres.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.

      
      
  • E-dépôt 25 12 - Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie. - 1750-1847

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 25 12 -

      DD 1. Nouvelle église paroissiale, construction et réparations : délibérations, cahier des...

      DD 1. Nouvelle église paroissiale, construction et réparations : délibérations, cahier des charges, instructions, plan, relation de visite, soumission avec caution, mémoires des dépenses, pièces de procédure, correspondance (1769-1847).
      DD 2. Bois communaux. - Déboisement et interdictions de coupes de bois dans les forêts de Saint-Étienne-de-Tinée : édit royal du 14 août 1750 (1750-1752). -

      1750-1847

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      Importance matérielle : 1 liasse, 1 cahier.

      Bibliographie :

      La cote DD 1 a été publiée dans le catalogue d'exposition : « Trésors d'archives, Mille ans d'histoire », Nice, Archives départementales des Alpes-Maritimes, 2005, notice n° 112.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.

      
      
  • E-dépôt 25 13 - Série EE. - Affaires militaires. - 1744-1751

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 25 13 -

      EE 1. Guerre de succession d'Autriche. - Contributions de guerre, logement des troupes,...

      EE 1. Guerre de succession d'Autriche. - Contributions de guerre, logement des troupes, réquisitions : recueil de comptes. -

      1744-1751

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      Importance matérielle : 1 registre.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série EE. - Affaires militaires.

      
      
  • E-dépôt 25 14 - Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance. - 1657-1832

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 25 14 -

      GG 1. Hospice des pauvres et congrégation de charité. - Créances dons et legs : recueil des...

      GG 1. Hospice des pauvres et congrégation de charité. - Créances dons et legs : recueil des titres (1657-1832).
      GG 2. Hospice des pauvres et congrégation de charité. - État des biens immobiliers et comptes des recteurs (1753-1801).
      GG 3. Hospice des pauvres et congrégation de charité. - Vente de biens immobiliers (1787). -

      1657-1832

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      Importance matérielle : 2 cahiers, 1 registre.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.

      
      
  • E-dépôt 25 15 - Série II. - Documents divers. - 1779-1782

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 25 15 - II 1. Tabellionnage municipal. - Notaire Charles-Amédée Gibellino : registre des minutes. - 1779-1782

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      Importance matérielle : 1 registre.

      Nom de personne :

      GIBELLINO Charles-Amédée

      ,

      PACIUCHELLI Angelo

      ,

      BAGLIONI Paolo

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série II. - Documents divers.