Présentation des notices

• E-dépôt 25 16 à 20, 21/1 à 21/3, 22 à 56 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1969

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

  
  
  • E-dépôt 25 47 à 48 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1804-1938

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 25 47 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Actes de transactions d'achats de biens du prieuré, de...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Actes de transactions d'achats de biens du prieuré, de montagnes et de bandites pastorales (an XIII-1822).
      1N 2. Bandites : registre des adjudications (1825-1828).
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Droits d'usage forestiers : originaux et copies d'actes (1821-1860). -

      An XIII-1860

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      Importance matérielle : 3 registres.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
    • E-dépôt 25 48 - Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers. - 1818-1938

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 25 48 -

        4N 1. Taverne et boucherie : registre des adjudications (1818-1833).
        4N 2. Baux et adjudications...

        4N 1. Taverne et boucherie : registre des adjudications (1818-1833).
        4N 2. Baux et adjudications : avis, procès-verbaux, actes (1849-1938). -

        1818-1938

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        Importance matérielle : Dont 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.