Présentation des notices

• E-dépôt 62 1 D 1/1, 1 D 1/3 à 1 D 1/7, 1 D 2, 1 E 1 à 1 E 4, 1 F 1, 1 G 1 à 1 G 22, 1 H 1 à 1 H 17, 1 I 1 à 1 I 9, 1 K 1 à 1 K 11, 1 L 1 à 1 L 19, 1 M 1 à 1 M 2, 1 N 1 à 1 N 8, 1 O 1 à 1 O 2, 1 P 1 à 1 P 5, 1 Q 1 à 1 Q 3, 1 R 1 à 1 R 12, 2 D 1 à 2 D 2, 2 E 1 à 2 E 2, 2 F 1 à 2 F 2, 2 G 1, 2 H 1 à 2 H 3, 2 I 1 à 2 I 15, 2 K 1 à 2 K 9, 2 L 1 à 2 L 5, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 3, 2 O 1 à 2 O 3, 2 P 1, 2 Q 1, 2 R 1, 3 D 1 à 3 D 5, 3 F 1 à 3 F 8, 3 G 1 à 3 G 7, 3 H 1 à 3 H 7, 3 I 1 à 3 I 5, 3 K 1 à 3 K 2, 3 L 1 à 3 L 7, 3 M 1 à 3 M 3, 3 O 1 à 3 O 2, 3 Q 1, 4 D 1 à 4 D 6, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 6, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 6, 4 O 1 à 4 O 20, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 7, 5 N 1, 5 O 1 à 5 O 8, 5 Q 1 à 5 Q 7, 6 F 1 à 6 F 2, 6 O 1, 7 F 1, 7 O 1 à 7 O 2, 8 M 1, 8 O 1 à 8 O 3, 9 M 1 à 9 M 4, 10 O 1 à 10 O 2, 11 M 1 à 11 M 6, 11 O 1 à 11 O 3, B 1 à B 3, S 1 à S 6 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1955

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

  
  
  • E-dépôt 62 1 M 1 à 1 M 2, 2 M 1, 3 M 1 à 3 M 3, 4 M 1, 8 M 1, 9 M 1 à 9 M 4, 11 M 1 à 11 M 6 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1800-1943

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 62 1 M 1 -

      Travaux non déterminés. - Paiement d'un devis dressé pour des travaux non exécutés, réclamation. -

      Travaux non déterminés. - Paiement d'un devis dressé pour des travaux non exécutés, réclamation. -

      1828-1828

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      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
    • E-dépôt 62 1 M 2 -

      Projet de réparations et transformations d'un bâtiment communal : extrait du plan cadastral,...

      Projet de réparations et transformations d'un bâtiment communal : extrait du plan cadastral, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis descriptif et estimatif. -

      1934-1934

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
    • E-dépôt 62 2 M 1 -

      Mairie. - Réparations et réfection du carrelage : demande et notification d'allocation de...

      Mairie. - Réparations et réfection du carrelage : demande et notification d'allocation de subvention, devis (avec plan), délibérations, traité de gré à gré, certificat de réception définitive (1895-1896). Agrandissement de l'immeuble contenant la salle de la mairie et le logement du facteur-receveur des postes : devis, cahier des charges, notification d'allocation de subvention (1902-1903). -

      1895-1903

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      Sources complémentaires :

      Pour compléter, consulter également la cote E 062/05Q004.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
    • E-dépôt 62 3 M 1 à 3 M 3 - Fours communaux. - 1800-1896

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
      • E-dépôt 62 3 M 1 -

        Four du "plus haut hameau de La Gaude", réparation : devis, cahier des charges, correspondance,...

        Four du "plus haut hameau de La Gaude", réparation : devis, cahier des charges, correspondance, délibération (an IX). ; réparation et agrandissement : délibérations (1807-1808). État des fours communaux : rapport d'expertise (1813). Reconstruction de deux fours : devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1856). -

        An IX-1856

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. > Fours communaux.

        
        
      • E-dépôt 62 3 M 2 -

        Four communal de la Haute-Gaude, réparation : délibérations, correspondance (1836) ; réparation...

        Four communal de la Haute-Gaude, réparation : délibérations, correspondance (1836) ; réparation et construction d'un hangar devant le four : devis (avec plan), délibérations, notification d'allocation de subventions, traité de gré à gré, certificat de réception des travaux et de paiement (1895-1896). -

        1836-1896

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. > Fours communaux.

        
        
      • E-dépôt 62 3 M 3 -

        Four communal de la Basse-Gaude, reconstruction : plan, coupes et élévation, délibérations,...

        Four communal de la Basse-Gaude, reconstruction : plan, coupes et élévation, délibérations, notification d'allocation de subventions, arrêté préfectoral relatif à l'enquête de commodo et incommodo, procès-verbal d'estimation, affiche d'adjudication des travaux, soumissions ; acquisition de terrains ; remboursement du cautionnement. -

        1890-1891

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. > Fours communaux.

        
        
    • E-dépôt 62 4 M 1 - Transformations à la mairie et au bureau de poste : plan. - 1943-1943

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
    • E-dépôt 62 8 M 1 -

      Lavoir et abattoir, construction : correspondance, délibération, notification d'allocation de...

      Lavoir et abattoir, construction : correspondance, délibération, notification d'allocation de subvention. -

      1898-1898

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
    • E-dépôt 62 9 M 1 -

      Église. - Réparations : devis (avec plan), cahier des charges, délibérations, procès-verbal...

      Église. - Réparations : devis (avec plan), cahier des charges, délibérations, procès-verbal d'adjudication des travaux, correspondance, budget de la fabrique (1844-1865). Dégradations : arrêté d'interdiction de pénétrer dans l'ancienne église paroissiale (1879). Exhaussement du clocher et installation d'une horloge : délibération (1886). Construction d'un sanctuaire avec empiétement sur la voie publique : délibération (1890). -

      1844-1890

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      Présentation du contenu :

      Concerne également le presbytère.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
    • E-dépôt 62 9 M 2 -

      Presbytère. - Acquisition de la maison curiale : mémoire, délibération, correspondance,...

      Presbytère. - Acquisition de la maison curiale : mémoire, délibération, correspondance, procès-verbaux, décret impérial (an X-1806). Réparations : correspondance, demandes de subventions (1820-1909). Construction d'un escalier et ouverture d'une nouvelle porte d'accès direct par le jardin : correspondance, devis (avec plan) ; réclamation d'honoraires (1849-1852). Exhaussement : devis (avec plan), notification d'allocation de subvention ; réclamation d'honoraires (1852-1854). -

      An X-1909

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
    • E-dépôt 62 9 M 3 -

      Cimetière. - Transfert et construction d'un nouveau cimetière : correspondance, arrêté...

      Cimetière. - Transfert et construction d'un nouveau cimetière : correspondance, arrêté préfectoral, acte de donation d'un terrain, délibération, décret, devis, cahier des charges (an XIV-1806). Agrandissement : plan, délibérations, correspondance, état des souscriptions de concessions, promesse de vente, marchés de gré à gré, engagements, décomptes définitifs, procès-verbal de réception définitive, certificats de paiement ; réclamation (1835-1934). -

      An XIV-1934

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
    • E-dépôt 62 9 M 4 -

      Chapelle. - Donation d'un terrain pour la construction d'une chapelle, réclamation du rapport...

      Chapelle. - Donation d'un terrain pour la construction d'une chapelle, réclamation du rapport d'estimation (1839). Modalités de construction : délibération (1846). -

      1839-1846

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
    • E-dépôt 62 11 M 1 à 11 M 6 - Établissements d'enseignement. - 1836-1939

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
      • E-dépôt 62 11 M 1 -

        École primaire. - Construction, premier projet : correspondance, devis, procès-verbal...

        École primaire. - Construction, premier projet : correspondance, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux (1836-1841) ; attribution de subvention. Second projet : correspondance, devis (1841). Troisième projet et construction : correspondance, délibérations (avec plans), devis (avec plan), procès-verbal de réception des travaux ; réclamations d'honoraires (1843-1846). -

        1836-1846

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. > Établissements d'enseignement.

        
        
      • E-dépôt 62 11 M 2 - École. - Réparations et projet de construction d'une citerne : correspondance. - 1877-1877

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. > Établissements d'enseignement.

        
        
      • E-dépôt 62 11 M 3 -

        Maison d'école. - Construction de l'école des filles avec logement des instituteurs et...

        Maison d'école. - Construction de l'école des filles avec logement des instituteurs et agrandissement de l'école des garçons, acquisition d'un terrain ; enquête de commodo et incommodo ; financement et emprunt à la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires ; adjudication des travaux. -

        1881-1884

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        Sources complémentaires :

        Pour compléter, consulter également la cote E 062/03L0002.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. > Établissements d'enseignement.

        
        
      • E-dépôt 62 11 M 4 - École, réparation : délibérations, correspondance. - 1888-1910

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        Présentation du contenu :

        Concerne notamment les effets du tremblement de terre de 1887.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. > Établissements d'enseignement.

        
        
      • E-dépôt 62 11 M 5 -

        Reconstruction et appropriation de l'immeuble contenant le groupe scolaire : correspondance,...

        Reconstruction et appropriation de l'immeuble contenant le groupe scolaire : correspondance, instructions, extraits du registre des délibérations. -

        1909-1911

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. > Établissements d'enseignement.

        
        
      • E-dépôt 62 11 M 6 -

        Écoles de La Gaude et de La Baronne. - Travaux de grosses réparations, travaux de construction :...

        Écoles de La Gaude et de La Baronne. - Travaux de grosses réparations, travaux de construction : correspondance, instructions, devis, cahier des charges, plans, marchés, extraits du registre des délibérations, pièces de comptes (1930-1935) ; achat de mobilier scolaire (avec plans). Affaire Joseph Muratore : dossier de litige sur une acquisition de terrain (1935). Affaire Sestilio Scota : dossier de litige sur le non-paiement par la commune de travaux supplémentaires (1938-1939). -

        1930-1939

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. > Établissements d'enseignement.