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Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 78 AA 1 à AA 10, BB 1 à BB 20, CC 1 à CC 36, DD 1 à DD 27, EE 1 à EE 8, FF 1 à FF 114, GG 1 à GG 4, GG 6 à GG 9, HH 1 à HH 2, II 1 à II 2 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1320-1792
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78)

    • E-dépôt 78 FF 1 à FF 114 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1591-1792
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 78 FF 1 - Administration communale. - Frais engagés pour le maintien de la sécurité publique. - 1591-1616
        Présentation du contenu :

        Commune contre Isoard Sicardi et Honoré Torrini.

        Importance matérielle : 1 liasse.
        Nom de personne :

        SICARDI Isoard

        ,

        TORRINI Honoré

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      • E-dépôt 78 FF 2 à FF 24 - Impôts et taxes. - 1594-1754
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

        • E-dépôt 78 FF 2 - Fraude sur les taxes des grains. - Commune contre Honoré Millo et Antoine Thaon. - 1594-1595
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          MILLO Honoré

          ,

          THAON Antoine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 3 - Règlement des impôts. - Commune contre le Procurateur fiscal Pierre-Ange Bonfiglio. - 1595-1599
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          BONFIGLIO Pierre-Ange

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 4 - Contentieux fiscal. - Viguerie de Sospel contre la commune. - 1601-1601
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 5 -
          Répartition de "l'alloggio militare". - Communes de Clans, La Bollène, Lantosque, Peille,...Ouvrir le détail
          1603-1621
          Importance matérielle : 2 pièces.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 6 -
          Règlement de taxes immobilières. - Commune contre le Comte Jérôme Peyre de Castelnuovo et ses...Ouvrir le détail
          1635-1754
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          PEYRE De CASTELNUOVO (Comte Jérôme)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 7 - Règlement des taxes provinciales. - Commune contre le Sénat de Nice. - 1638-1639
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 8 - Impôts sur les biens. - Barthélemy Torino contre la commune. - 1640-1643
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          TORINO Barthélémy

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 9 - Non-paiement des impôts. - Contrôleur Louis Giacobi contre la commune. - 1647-1667
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          GIACOBI Louis

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 10 - Perception de la taille. - Commune contre capitaine Joseph Buffoni et Jean-François Oddo. - 1659-1660
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          BUFFONI Joseph

          ,

          ODDO Jean-François

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 11 -
          Règlement de taxes. - Frères Gagli, Lionel Giausseran et autres particuliers de Lantosque contre...Ouvrir le détail
          1679-1682
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          GAGLI (Frères)

          ,

          GIAUSSERAN Lionel

          ,

          THAON Charles-Antoine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 12 à FF 14 - Règlement de la taille. - 1680-1691
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

          • E-dépôt 78 FF 12 - Commune contre capitaine Joseph Buffoni et Jean-François Oddo. - 1680-1684
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            BUFFONI (ou BUFFON) Joseph

            ,

            ODDO Jean-François

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes. > Règlement de la taille.

          • E-dépôt 78 FF 13 - Commune contre noble Charles-François Torrini. - 1681-1691
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            TORRINI Charles-François

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes. > Règlement de la taille.

          • E-dépôt 78 FF 14 - Commune contre Barthélemy Corniglion. - 1682-1683
            Importance matérielle : 1 registre.
            Nom de personne :

            CORNIGLION Barthélémy

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes. > Règlement de la taille.

        • E-dépôt 78 FF 15 - Perception de la taille. - Commune contre Procureur Thomas Thaon. - 1682-1711
          Importance matérielle : 1 registre.
          Nom de personne :

          THAON Thomas

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

        • E-dépôt 78 FF 16 - Répartition des frais de garnison. - Commune contre Viguerie de Sospel. - 1691-1692
          Importance matérielle : 1 registre.
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Impôts et taxes.

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