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Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 79 1 D 24 à 1 D 31, 1 E 4 à 1 E 12, 27 à 49, 50/1 à 50/3, 51/1 à 51/3, 52 à 58, 59/1 à 59/3, 60 à 124 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1969
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79)

    • E-dépôt 79 1 E 4 à 1 E 12, 50/1 à 50/3, 51/1 à 51/3 - Série E. - État civil. - 1794-1962
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 79 1 E 4 à 1 E 12, 50/1 à 50/3 - Actes d'état civil. - 1794-1890
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

        • E-dépôt 79 50/1 - 1 E 1. Naissances, mariages, décès. - An III-An VII
          Cote(s) de reproduction :

          1 Miec 155/1

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil.

        • E-dépôt 79 50/2 - 1 E 2. Naissances. - An IX-1814
          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 155/2

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil.

        • E-dépôt 79 50/3 - 1 E 3. Décès. - An X-1814
          Cote(s) de reproduction :

          5 Mi 155/2

          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil.

        • E-dépôt 79 1 E 4 à 1 E 6 - Atti di nascita. - 1866-1890
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil.

          • E-dépôt 79 1 E 4 - 1866 - 1875. - 1866-1875
            Importance matérielle : 1 registre
            Langue(s) : italien
            Commentaire sur l'incommunicabilité :

            Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil. > Atti di nascita.

          • E-dépôt 79 1 E 5 - 1876 - 1885. - 1876-1885
            Importance matérielle : 1 registre
            Langue(s) : italien
            Commentaire sur l'incommunicabilité :

            Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil. > Atti di nascita.

          • E-dépôt 79 1 E 6 - 1886 - 1890. - 1886-1890
            Importance matérielle : 1 registre
            Langue(s) : italien
            Commentaire sur l'incommunicabilité :

            Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil. > Atti di nascita.

        • E-dépôt 79 1 E 7 à 1 E 9 - Atti di matrimonio. - 1873-1890
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil.

          • E-dépôt 79 1 E 7 - 1873 - 1875. - 1873-1875
            Importance matérielle : 1 registre
            Langue(s) : italien
            Commentaire sur l'incommunicabilité :

            Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil. > Atti di matrimonio.

          • E-dépôt 79 1 E 8 - 1876 - 1885. - 1876-1885
            Importance matérielle : 1 registre
            Langue(s) : italien
            Commentaire sur l'incommunicabilité :

            Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil. > Atti di matrimonio.

          • E-dépôt 79 1 E 9 - 1886 - 1890. - 1886-1890
            Importance matérielle : 1 registre
            Langue(s) : italien
            Commentaire sur l'incommunicabilité :

            Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil. > Atti di matrimonio.

        • E-dépôt 79 1 E 10 à 1 E 12 - Atti di morte. - 1866-1890
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil.

          • E-dépôt 79 1 E 10 - 1866 - 1875. - 1866-1875
            Importance matérielle : 1 registre
            Langue(s) : italien
            Commentaire sur l'incommunicabilité :

            Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil. > Atti di morte.

          • E-dépôt 79 1 E 11 - 1876 - 1885. - 1876 - 1885
            Importance matérielle : 1 registre
            Langue(s) : italien
            Commentaire sur l'incommunicabilité :

            Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil. > Atti di morte.

          • E-dépôt 79 1 E 12 - 1886 - 1890. - 1886-1890
            Importance matérielle : 1 registre
            Langue(s) : italien
            Commentaire sur l'incommunicabilité :

            Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil. > Actes d'état civil. > Atti di morte.

      • E-dépôt 79 51/1 - 2 E 1. Vérification des registres de l'état civil. - Tableaux des contraventions. - 1947-1949
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      • E-dépôt 79 51/2 -
        2 E 2. Pièces annexes. - Naissances, mariages, divorces, décès : extraits, correspondance,...Ouvrir le détail
        1925-1962
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.

      • E-dépôt 79 51/3 -
        2 E 3. Naturalisations. - Dossiers de naturalisation présentés par des ressortissants italiens...Ouvrir le détail
        1942-1957
        Communicabilité :

        120 ans

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Conformément à l'article L213-2 du code du patrimoine (introduit par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008) les archives publiques sont communicables de plein droit à l'expiration d'un délai de 25 ans à compter de la date de décès de l'intéressé pour les documents dont la communication porte atteinte au secret médical. Si la date du décès n'est pas connue, le délai est de 120 ans à compter de la date de naissance.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valdeblore (E-dépôt 79) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.