Recouvrement des taxes communales. - Cotes irrécouvrables : états. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série L. - Finances de la commune.
    - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

E-dépôt 64 2 L 11 - Recouvrement des taxes communales. - Cotes irrécouvrables : états. - 1935-1936

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)