Notice descriptive

E-dépôt 64 1 N 4 -
Délimitation entre les bois de la commune et les propriétés particulières : instructions,...Ouvrir le détail
1809-1854

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Terrains communaux.