Notice descriptive

E-dépôt 64 2 N 5 -
Chasse. - Adjudication de la ferme du droit de chasse : cahier des charges, procès-verbaux,...Ouvrir le détail
1835-1906

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.