Notice descriptive
E-dépôt 64 4 N 1 - Rachat du four et des droits de banalité : instructions, délibérations, autorisation d'achat,...
1818-1823
Sources complémentaires :
Pour compléter, consulter également la cote E 064/04D006.
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers. > Four à pain.
