Notice descriptive

E-dépôt 64 4 N 7 -
Boues et immondices, adjudication : bail, cahier des charges, procès-verbaux (1816-1869) ;...Ouvrir le détail
1816-1869

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.