Notice descriptive

E-dépôt 64 4 N 9 -
Mines de lignite. - Concession temporaire d'un terrain communal : correspondance relative à la...Ouvrir le détail
1894-1894

Sources complémentaires :

Pour compléter, consulter également la cote E 064/01O001.

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.