Notice descriptive
2749 W 48 - Résidences Saint-Michel. - 1958 - 2006
Présentation du contenu :
Concerne également les lotissements Gazagnaire, Société Ticab et des terrains communaux (commune de Bar-sur-Loup).
Communicabilité :
50 ans
Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de La Colle-sur-Loup.
