Notice descriptive
2749 W 79 - Deuxième partie. - 1959 - 2005
Présentation du contenu :
Concerne également le lotissement Notre-Dame, commune de Saint-Paul-de-Vence.
Communicabilité :
50 ans
Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de la Colle-sur-Loup : Les Hauts de Saint-Paul.
