Notice descriptive
2749 W 781 - Communes de Caille et de Vallauris. - 1979 - 1991
Présentation du contenu : 
A noter, arrêté préfectoral du 29 janvier 1998 abrogeant le POS (Plan d'occupation des sols) de Vallauris approuvé le 20 mars 1993 ; tableau de bord des ZAC (Zones d'aménagement concerté) mis à jour le 31 décembre 1995 ; Tourrettes-sur-Loup,...
Communicabilité :
75 ans
Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Contentieux de l'urbanisme et règlements amiables. > Procès-verbaux.
