Produits des terrains communaux.

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
    - Sous-série 1 N. - Biens communaux.

E-dépôt 64 1 N 5 à 1 N 6 - Produits des terrains communaux. - 1799-1903

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)