Notice descriptive
2749 W 90 à 95 - Commune d'Auribeau-sur-Siagne. - 1959-2007
Présentation du contenu :
A noter, l'article 2749W 95 concerne également la commune de Courmes.
Evaluation, tri et sort final :
50
Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir.
