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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2749 W 8 à 195 - Lotissements. - 1924-2009
    Evaluation, tri et sort final :

    50

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2749 W 8 à 186 - Autorisations de lotir. - 1924-2009
      Présentation du contenu :

      Composition-type du dossier : notes de présentation, plans (situation et masse, travaux, réseaux), règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges et statuts de l'association, correspondances, garantie bancaire, certificat d'achèvement des...

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      Evaluation, tri et sort final :

      50

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements.

      • 2749 W 90 à 95 - Commune d'Auribeau-sur-Siagne. - 1959-2007
        Présentation du contenu :

        A noter, l'article 2749W 95 concerne également la commune de Courmes.

        Evaluation, tri et sort final :

        50

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir.

        • 2749 W 90 - Domaine de Clavary (deuxième partie), Les Petites Vignettes, Velland, Costecalde, La Frayère. - 1959 - 2000
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune d'Auribeau-sur-Siagne.

        • 2749 W 91 - Prost-Durand, Richert, Florin, Freti, Dulbecco, Lotissement artisanal du Carel. - 1965 - 1988
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune d'Auribeau-sur-Siagne.

        • 2749 W 92 - La Bastide, Lortaud, Peloso, Les Chênes Verts, Domaine du Haut Couloubrier. - 1985 - 1990
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune d'Auribeau-sur-Siagne.

        • 2749 W 93 - Domaine des Passerels, Domaine de Carel. - 2004 - 2005
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune d'Auribeau-sur-Siagne.

        • 2749 W 94 - Domaine du Haut Couloubrier, Domaine de Clavary. - 2004 - 2007
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune d'Auribeau-sur-Siagne.

        • 2749 W 95 - Le Bosquet, Le Tilleul, Domaine de Clavary. - 1962 - 2005
          Présentation du contenu :

          Contient également le lotissement Euzière, commune de Courmes.

          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune d'Auribeau-sur-Siagne.