Présentation des notices

• 1 FS 1 à 1334 - Fonds de l'intendance générale de Nice. - 1812-1867

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  Présentation du producteur : Intendance générale de Nice

  Lieu : TORINO

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

  
  
  • 1 FS 487 à 585 - Finances et contributions. - 1814-1860

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    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice.

    
    
    • 1 FS 487 à 494 - Comptabilité générale. - 1814-1859

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions.

      
      
      • 1 FS 488 à 493 - Créances. - 1817-1833

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Comptabilité générale.

        
        
        • 1 FS 488 -

          " Sommario" (sommier) général des créances domaniales de la quatrième catégorie (créances du...

          " Sommario" (sommier) général des créances domaniales de la quatrième catégorie (créances du trésor royal) établi en vertu des patentes royales du 29 octobre 1816, relatif à la province de Nice et aux communes de Ventimiglia (Vintimille) et Dolceacqua, avec l'indication des débiteurs, de la nature de la créance, de son montant et de son éventuel acquittement ouvert le 10 juin 1817. -

          10/06/1817-10/06/1817

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          Importance matérielle : 1 registre

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Comptabilité générale. > Créances.

          
          
        • 1 FS 489 -

          " Sommario " (sommier) général des créances domaniales des première et quatrième catégories...

          " Sommario " (sommier) général des créances domaniales des première et quatrième catégories (loyers de biens fonciers, créances du trésor royal) établi en vertu des patentes royales du 29 octobre 1816, relatif à la province de Nice et à la commune de Dolceacqua, avec l'indication des débiteurs, de la nature de la créance, de son montant et de son éventuel acquittement, tenu de 1818 à 1833. -

          1818-1833

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          Importance matérielle : 1 registre

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Comptabilité générale. > Créances.

          
          
        • 1 FS 490 -

          " Sommario " (sommier) général des créances domaniales de la troisième catégorie (cens,...

          " Sommario " (sommier) général des créances domaniales de la troisième catégorie (cens, redevances, legs et prestations) établi en vertu des patentes royales du 29 octobre 1816, relatif à la province de Nice, avec l'indication du débiteur, de la nature de la dette, de son montant et son éventuel acquittement, ouvert le 15 avril 1820 et tenu jusqu'en septembre 1829. -

          15/04/1820-30/09/1829

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          Importance matérielle : 1 registre

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Comptabilité générale. > Créances.

          
          
        • 1 FS 491 -

          " Sommario " (sommier) général des créances domaniales de la troisième catégorie (cens,...

          " Sommario " (sommier) général des créances domaniales de la troisième catégorie (cens, redevances, legs et prestations) établi en vertu des patentes royales du 29 octobre 1816, relatif à la province de Nice, avec l'indication du débiteur, de la nature de la dette, de son montant et son éventuel acquittement, ouvert en mai 1821 et tenu jusqu'en septembre 1829. -

          01/05/1821-30/09/1829

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          Importance matérielle : 1 registre

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Comptabilité générale. > Créances.

          
          
        • 1 FS 492 -

          " Sommario " (sommier) général des revenus et créances domaniaux des première et deuxième...

          " Sommario " (sommier) général des revenus et créances domaniaux des première et deuxième catégories (loyers de biens fonciers, dérivation des eaux, droits de pêche) établi en vertu de la circulaire du 21 juin 1824, relatif à la province de Nice, avec l'indication du débiteur, de la nature de la dette, de son montant et son éventuel acquittement, s.d (années 1830). -

          sans date

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          Importance matérielle : 1 registre

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Comptabilité générale. > Créances.

          
          
        • 1 FS 493 -

          " Sommario " (sommier) général des revenus et créances domaniaux des première, deuxième,...

          " Sommario " (sommier) général des revenus et créances domaniaux des première, deuxième, troisième et quatrième catégories, établi en vertu de la circulaire du 21 juin 1824, relatif à la province de Nice, avec l'indication du débiteur, de la nature de la dette, de son montant et son éventuel acquittement, s. d (années 1850). -

          sans date

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          Importance matérielle : 1 registre

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Finances et contributions. > Comptabilité générale. > Créances.