Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
-
-
-
-
-
-
Dossiers des séances : ordre du jour, tableaux des membres et des maîtres d'oeuvre convoqués, feuilles de présence des membres de la sous-commission, des maîtres d'ouvrage et architectes, tableau des données pour avis de la sous-commission et avis du rapporteur départemental, procès-verbaux, avis et arrêtés de dérogation. -
Dossiers des séances : ordre du jour, tableaux des membres et des maîtres d'oeuvre convoqués, feuilles de présence des membres de la sous-commission, des maîtres d'ouvrage et architectes, tableau des données pour avis de la sous-commission et avis du rapporteur départemental, procès-verbaux, avis et arrêtés de dérogation (13 janvier - 08 avril 2005).
-
Dossiers des séances : ordre du jour, tableaux des membres et des maîtres d'oeuvre convoqués, feuilles de présence des membres de la sous-commission, des maîtres d'ouvrage et architectes, tableau des données pour avis de la sous-commission et avis du rapporteur départemental, procès-verbaux, avis et arrêtés de dérogation (03 mai - 01 août 2005).
-
Dossiers des séances : ordre du jour, tableaux des membres et des maîtres d'oeuvre convoqués, feuilles de présence des membres de la sous-commission, des maîtres d'ouvrage et architectes, tableau des données pour avis de la sous-commission et avis du rapporteur départemental, procès-verbaux, avis et arrêtés de dérogation (04 août - 21 octobre 2005).
-
Dossiers des séances : ordre du jour, tableaux des membres et des maîtres d'oeuvre convoqués, feuilles de présence des membres de la sous-commission, des maîtres d'ouvrage et architectes, tableau des données pour avis de la sous-commission et avis du rapporteur départemental, procès-verbaux, avis et arrêtés de dérogation (07 novembre - 02 décembre 2005).
-
-
Organisation de manifestations temporaires planifiées du 1er au 28 mai et du 06 juillet au 06 août 2006 (séance du 13 avril 2006) : notices de présentation et plans détaillant la Fête des Mai 2006 au Jardin des Arènes de Cimiez à Nice, le concours de recrutement des Professeurs des Écoles et le Salon Azuréen de la Piscine au Palais des Expositions de Nice, la manifestation Mine en Fête quartier Saint-Augustin à Nice, les manifestations estivales 2006 de la Pinède Gould à Juan-les-Pins (commune d'Antibes).
-
Organisation de manifestations temporaires planifiées du 16 mai au 15 juin 2006 (séance du 09 mai 2006) : notices de présentation et plans détaillant le Mai des Écoles 2006 aux Arènes de Cimiez à Nice, les manifestations Deux jours Comme Là-Bas au quartier Saint-Augustin à Nice et l'Italie A Table Promenade des Anglais à Nice, Nice Shoulder Course 2006 et les Championnats Européens de Boxe Promenade des Anglais à Nice.
-
Organisation de manifestations temporaires planifiées du 31 mai au 12 juillet 2006 (séance du 11 mai 2006) : notices de présentation et plans détaillant la 11ème Édition des Voiles d'Antibes au Port Vauban à Juan-les-Pins (commune d'Antibes), le Global CVCT (CardioVascular Clinical Trialists) Forum à l'Hôtel Noga Hilton de Cannes, la manifestation Musiques au Coeur, Villa Eilenroc à Antibes.
-
Organisation de manifestations temporaires planifiées du 08 au 29 juin 2006 (séance du 16 juin 2006) : notices de présentation et plans détaillant la manifestation équestre au stade des Hespérides à Cannes du 08 au 10 juin 2006 et le salon WDM (World dressage master) à l'hôtel Noga Hilton de Cannes du 27 au 29 juin 2006.
-
Organisation de manifestations temporaires planifiées du 02 septembre 2006 au 13 janvier 2007 (séance du 27 juillet 2006) : notices de présentation et plans détaillant la fête du Port le 02 septembre 2006 au port de Nice, la manifestation Erotica Dream du 23 au 24 septembre 2006, le 1er Déballage marchand le 06 septembre 2006 et le salon Loisirs créatifs du 28 septembre au 1er octobre 2006 au Palais des Expositions de Nice, le salon Studyrama des études supérieures des 12 et 13 janvier 2007 au Palais Nikaïa de Nice.
