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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Présentation des notices

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  • 2686 W 623 à 713 - Travaux d'aménagement (1986-2008). - 1960-2009
    • 2686 W 625 à 643 -
      Modification et remise à niveau des ouvrages de dérivation de la Tinée dans le cadre de la...Ouvrir le détail
      1986-2006
      • 2686 W 625 - Dossier de consultation des entreprises. - 1999-2005
      • 2686 W 626 -
        Étude d'impact de la dérivation souterraine de la Tinée sur sa rive droite, dossier de...Ouvrir le détail
        1990-2005
      • 2686 W 627 -
        Correspondance afférente à la modification de l'ouvrage d'entonnement et à la remise en état de...Ouvrir le détail
        1997-2002
      • 2686 W 628 -
        Projet de décompte général définitif dans le cadre du marché conclu avec les entreprises...Ouvrir le détail
        2001-2006
      • 2686 W 629 -
        Mémoire technique de la remise à niveau de la galerie de dérivation avec réfection du radier de...Ouvrir le détail
        1999-2000
      • 2686 W 630 -
        Recours auprès du Tribunal administratif des sociétés Montcocol TP (Travaux publics) et Wize TP...Ouvrir le détail
        2001-2006
      • 2686 W 631 -
        Dossier juridique descriptif de l'affaire opposant le Ministère de l'environnement et le...Ouvrir le détail
        2003-2004
      • 2686 W 632 -
        Avis d'appel public à la concurrence, avis géologique, comptes-rendus de réunions et extraits du...Ouvrir le détail
        1999-2004
      • 2686 W 633 -
        Convention d'étude relative au glissement de la Clapière à Saint-Étienne-de-Tinée, rapports de...Ouvrir le détail
        1986-1986
      • 2686 W 634 -
        Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique avec étude d'impact, suivi topométrique,...Ouvrir le détail
        1986-1998
      • 2686 W 635 -
        Cahier des clauses techniques particulières, étude de modification de l'ouvrage d'entonnement,...Ouvrir le détail
        1989-1997
      • 2686 W 636 -
        Cahier des clauses techniques générales, cahier des prix unitaires pour travaux de gros oeuvre,...Ouvrir le détail
        1989-1997
      • 2686 W 637 -
        Étude de modification de l'ouvrage d'entonnement, étude de remise à niveau de la galerie de...Ouvrir le détail
        1994-1998
      • 2686 W 638 -
        Étude de modification de l'ouvrage d'entonnement, étude de rmodification des ouvragse...Ouvrir le détail
        2000-2001
      • 2686 W 639 -
        Appel d'offres pour la modification de l'ouvrage d'entonnement, plan général de coordination en...Ouvrir le détail
        1997-1997
      • 2686 W 640 -
        Étude de la remise à niveau de la galerie de dérivation souterraine des eaux de la Tinée, appel...Ouvrir le détail
        1997-2001
      • 2686 W 641 -
        Étude de modification de l'ouvrage d'entonnement, dossier de marché, étude de remise à niveau de...Ouvrir le détail
        1997-1998
      • 2686 W 642 -
        Synthèse des informations du CETE (Centre d'études techniques de l'équipement) Méditerranée pour...Ouvrir le détail
        1997-1998
      • 2686 W 643 -
        Plans des ouvrages de dérivation de la Tinée, étude de la modification de l'ouvrage...Ouvrir le détail
        1989-2002