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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Présentation des notices

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  • 2686 W 7 à 196, 197/1 à 197/2, 198 à 209, 210/1 à 210/2, 211 à 266 - POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015). - 1900-2015
    • 2686 W 137 à 183 - Commune de Nice (1973-2010). - 1900-2010
      • 2686 W 137 -
        Publication (arrêté préfectoral du 25 février 1977), approbation (délibération du conseil...Ouvrir le détail
        1977-1985
      • 2686 W 138 -
        Modification (délibération du conseil municipal du 20 décembre 1985), révision (délibération du...Ouvrir le détail
        1985-1989
      • 2686 W 139 -
        Application par anticipation (délibérations du conseil municipal des 20 décembre 1989 et 29 juin...Ouvrir le détail
        1989-1991
      • 2686 W 140 à 142 - Révision (délibération du conseil municipal du 29 mars 1991) (1991-1994). - 1991-1994
        • 2686 W 140 -
          Règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés, annexes sanitaires, tableau et plan...Ouvrir le détail
          1991-1991
        • 2686 W 141 -
          Plans de zonage, liste des emplacements réservés, rapport de présentation, documents graphiques,...Ouvrir le détail
          1991-1991
        • 2686 W 142 -
          Modification (délibération du conseil municipal du 18 décembre 1992) : plans de zonage, dossier...Ouvrir le détail
          1991-1994
      • 2686 W 143 -
        Enquêtes publiques consécutives aux modifications du POS des 20 décembre 1991, 18 décembre 1992...Ouvrir le détail
        1988-1994
      • 2686 W 144 à 147 - Révision (délibération du conseil municipal du 24 juin 1994) (1986-1997). - 1986-1997
        • 2686 W 144 -
          Règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés, enquête publique, correspondance,...Ouvrir le détail
          1994-1994
        • 2686 W 145 -
          Comptes-rendus de réunions d'associations, plans de zonage, dossier de projet du Vallon de...Ouvrir le détail
          1986-1997
        • 2686 W 146 à 147 -
          Modification (délibération du conseil municipal du 1er octobre 1996) : plans de zonage, plan de...Ouvrir le détail
          1988-1996
          • 2686 W 146 -
            Plans de zonage, plan de prévention des risques, enquête publique, correspondance, arrêtés et...Ouvrir le détail
            1988-1996
          • 2686 W 147 -
            Plans de zonage, règlement, rapport de présentation, correspondance, arrêtés et délibérations. - Ouvrir le détail
            1994-1996
      • 2686 W 148 -
        Modification (délibérations du conseil municipal des 17 novembre et 15 décembre 1995), mise à...Ouvrir le détail
        1995-1997
      • 2686 W 149 -
        Application par anticipation (délibération du conseil municipal du 07 mars 1997), mise à jour...Ouvrir le détail
        1997-1997
      • 2686 W 150 -
        Application par anticipation (délibération du conseil municipal du 03 octobre 1997) : règlement,...Ouvrir le détail
        1997-1997
      • 2686 W 151 -
        Modification (délibération du conseil municipal du 03 avril 1998), mise à jour (arrêté municipal...Ouvrir le détail
        1998-1999
      • 2686 W 152 à 153 - Application par anticipation (délibération du conseil municipal du 23 avril 1999). - 1999-1999
      • 2686 W 154 -
        Modification (délibération du conseil municipal du 17 septembre 1999), plan de prévention des...Ouvrir le détail
        1999-2000
      • 2686 W 155 à 156 -
        Application par anticipation (délibération du conseil municipal du 17 décembre 1999) (1999-2005). - Ouvrir le détail
        1999-2005
        • 2686 W 155 - Plans de zonage, correspondance, arrêtés et délibérations. - 1999-2000
        • 2686 W 156 -
          Renouvellement de l'application par anticipation (délibération du conseil municipal du 28 avril...Ouvrir le détail
          1999-2005
      • 2686 W 157 -
        Modification (délibération du conseil municipal du 16 septembre 2005) : plans de zonage,...Ouvrir le détail
        2005-2005
      • 2686 W 158 -
        Modification (délibération du conseil municipal du 28 mai 2010), projet de POS partiel de...Ouvrir le détail
        1992-2010
      • 2686 W 159 -
        Projet de POS partiel de Saint-Isidore Sud (délibérations du conseil municipal des 03 avril et...Ouvrir le détail
        1998-2001
      • 2686 W 160 à 163 - Projet de POS partiel de l'aéroport Nice-Côte d'Azur (1973-2002). - 1973-2002
        • 2686 W 160 -
          Arrêté préfectoral de publication du 1er décembre 1975 et délibérations du conseil municipal des...Ouvrir le détail
          1973-1998
        • 2686 W 161 -
          Délibérations du conseil municipal des 04 juillet et 19 décembre 1997, 04 juin et 17 décembre...Ouvrir le détail
          1973-2001
        • 2686 W 162 -
          Délibérations du conseil municipal des 09 février, 13 juillet et 20 décembre 2001 : règlement,...Ouvrir le détail
          1981-2002
        • 2686 W 163 -
          Délibérations du conseil municipal des 09 février, 13 juillet et 20 décembre 2001 et du nouveau...Ouvrir le détail
          1977-2002
      • 2686 W 164 -
        Projet de POS partiel pour le quartier Libération (délibérations du conseil municipal des 13...Ouvrir le détail
        1985-2001
      • 2686 W 165 -
        Déclaration d'utilité publique du projet d'aménagements de sécurité de la RN (Route nationale)...Ouvrir le détail
        2004-2004
      • 2686 W 166 -
        Correspondance, arrêtés et délibérations, arrêtés portant classement parmi les monuments...Ouvrir le détail
        1986-2000
      • 2686 W 167 -
        Correspondance, arrêtés et délibérations, délibérations du conseil municipal portant application...Ouvrir le détail
        1988-2000
      • 2686 W 168 -
        Correspondance, arrêtés et délibérations, dossier de projet de prescription d'un POS partiel...Ouvrir le détail
        1986-1998
      • 2686 W 169 -
        Correspondance, arrêtés et délibérations, demandes d'autorisations de défrichement, dossier de...Ouvrir le détail
        1983-2001
      • 2686 W 170 à 171 -
        Périmètre du SCOT (Schéma de cohérence territoriale) de la CANCA (Communauté urbaine Nice Côte...Ouvrir le détail
        1981-2003
      • 2686 W 172 à 178 - Plan local d'urbanisme (PLU), procédure d'élaboration (2002-2007). - 2002-2007
        • 2686 W 172 à 177 -
          Compte-rendu des réunions des personnes publiques associées à l'élaboration du PLU de Nice...Ouvrir le détail
          2002-2007
          • 2686 W 172 -
            19 décembre 2002, 24 juin et 23 octobre 2003, 15 juin 2004, correspondance, arrêtés et...Ouvrir le détail
            2002-2004
          • 2686 W 173 -
            15 juin 2004, diagnostic de la ville, diagnostic territorial, descriptif de l'état initial de...Ouvrir le détail
            2004-2004
          • 2686 W 174 -
            21 septembre, 13 octobre et 17 décembre 2004, 28 février, 26 avril et 1er juin 2005,...Ouvrir le détail
            2004-2005
          • 2686 W 175 -
            04 novembre 2005, 31 janvier, 1er mars, 17 mai, 22 juin, 1er juillet et 23 août 2006,...Ouvrir le détail
            2005-2006
          • 2686 W 176 -
            23 août et 20 septembre 2006, plans de zonage, règlement, correspondance, arrêtés et...Ouvrir le détail
            2006-2006
          • 2686 W 177 -
            Plans de zonage, articles de presse, correspondance, arrêtés et délibérations, arrêt du projet...Ouvrir le détail
            2006-2007
        • 2686 W 178 -
          Compte-rendu des réunions techniques en date des 29 mars, 15 juin et 17 juillet 2007, rapport...Ouvrir le détail
          2007-2007
      • 2686 W 179 à 183 - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) (1987-2005). - 1900-2005
        • 2686 W 179 à 181 - Secteur Vieille ville (1987-1997). - 1987-1997
          • 2686 W 179 -
            Procédure d'élaboration (octobre 1987) : correspondance, arrêtés et délibérations, rapport de...Ouvrir le détail
            1987-1987
          • 2686 W 180 -
            Publication (arrêté préfectoral du 28 juillet 1988), approbation (décret en conseil d'État en...Ouvrir le détail
            1988-1996
          • 2686 W 181 -
            Modification (arrêté interministériel en date du 22 octobre 1997) : correspondance, arrêtés et...Ouvrir le détail
            1997-1997
        • 2686 W 182 à 183 - Quartier du Port (1993-2005). - 1900-2005
          • 2686 W 182 -
            Étude de délimitation du périmètre : correspondance, arrêtés et délibérations, plans,...Ouvrir le détail
            1993-1900
          • 2686 W 183 -
            Réunions de la commission locale du secteur sauvegardé du Port, construction d'un nouvel...Ouvrir le détail
            1997-2005