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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Présentation des notices

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  • 2686 W 623 à 713 - Travaux d'aménagement (1986-2008). - 1960-2009
    • 2686 W 681 à 684 -
      SAEM Sophia-Antipolis (Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de Sophia-Antipolis...Ouvrir le détail
      1978-2004
      • 2686 W 683 -
        Schéma général de l'assainissement eaux pluviales du bassin versant de la Bouillide, plan...Ouvrir le détail
        1978-1989