Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

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  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

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    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 58 à 525 - Justice civile. - 1814-1860

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      Nom de personne :

      RUFFI Domenico

      ,

      CHAURANDI Angelo Maria Valerio

      ,

      ROUX Giovanni Tommaso

      ,

      DE SAUTEIRON Luigi

      ,

      FERAUDY Pietro Antonio

      ,

      DE GUBERNATIS Luigi

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 66 à 110 -

        Ricorsi in materia civili (requêtes présentées par des justiciables au président du sénat en...

        Ricorsi in materia civili (requêtes présentées par des justiciables au président du sénat en matière civile). -

        1814-1860

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        Lieu : NICE

        Nom de personne :

        DANI di MAGNANO Luigi

        ,

        BERLIA di VASONE Giuseppe

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice civile.

        
        
        • 2 FS 81 -

          Transcription des suppliques et des décrets adoptés (29 août 1831 - 16 juin 1832).
          Suppliques...

          Transcription des suppliques et des décrets adoptés (29 août 1831 - 16 juin 1832).
          Suppliques (21 octobre 1831 - 6 février 1832). -

          29/08/1831-16/06/1832

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          Importance matérielle : Dont 1 registre

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice civile. > Ricorsi in materia civili (requêtes présentées par des justiciables au président du sénat en matière civile).