Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

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  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

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    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861

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        Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO

        Nom de personne :

        VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

        
        
        • 2 FS 541 à 558 - Falsifications. - 1816-1860

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          Lieu : LIMONE, CUNEO, SOSPEL, VENTIMIGLIA, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, DIANO MARINA, SAINT-LEGER

          Nom de personne :

          VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

          ,

          LOUIS-PHILIPPE (roi des Français)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

          
          
          • 2 FS 552 -

            Falsification de passeport à Nice, contenant un passeport délivré en 1816 permettant de se...

            Falsification de passeport à Nice, contenant un passeport délivré en 1816 permettant de se rendre de San Remo à Marseille (13 janvier 1817), 1 dossier.
            Commerce illégal de passeport à Arma di Taggia (5 juin 1818), 1 dossier.
            Usage de fausse identité à Nice, contenant un passeport délivré en 1824 par le gouvernement pontifical pour se rendre de Viterbo à Barcelone (4 février 1825), 1 dossier.
            Falsification de passeport à San Remo, contenant un passeport délivré en 1834 pour se rendre de San Remo à Marseille (3 avril 1835), 1 dossier.
            Usage de faux passeport à Villefranche, contenant un passeport à l'intérieur délivré en 1835 par la préfecture de Montpellier pour se rendre de Frontignan à Port-Vendres et la correspondance du vice-consul d'Espagne à Nice (23 mai 1835), 1 dossier.
            Présentation de fausses pièces devant le juge du mandement de Taggia (7 août 1821), 1 dossier.
            Parjures et faux témoignages devant les juges des mandements de Santo Stefano, Contes et L'Escarène, contenant en particulier un contrat de mariage de 1704 reçu par le notaire Antonio Peglione de L'Escarène (25 avril 1823 - 8 juin 1823), 3 dossiers.
            Subornation de témoins et parjures à Blausasc (26 avril 1824), 1 dossier. -

            13/01/1817-23/05/1835

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            Présentation du contenu :

            Le passeport délivré en 1816 a été réproduit sous la référence 06PH 00262.

            Lieu : NICE, SAN REMO, MARSEILLE, TAGGIA, VITERBO, BARCELONE, VILLEFRANCHE-SUR-MER, SANTO STEFANO AL MARE, CONTES, ESCARENE (L'), BLAUSASC, FRONTIGNAN, MONTPELLIER, PORT-VENDRES

            Nom de personne :

            PEGLIONE Antonio

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Falsifications.