Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

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  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

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    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861

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        Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO

        Nom de personne :

        VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

        
        
        • 2 FS 562 à 580 - Moeurs. - 1815-1860

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          Lieu : ANDAGNA, PORTO MAURIZIO, NICE, SIGALE, SOSPEL, PIEVE, CERVO, CERIANA, ESCARENE (L'), TURBIE (LA)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

          
          
          • 2 FS 564 à 580 - Pratiques malhonnêtes et scandaleuses. - 1815-1860

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            Lieu : NICE, SAORGE, SAN REMO, SAINTE-AGNES, ISOLABONA, TENDE, PEILLE, ASPREMONT, LUCERAM, PIGNA, PERINALDO, MARSEILLE

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Moeurs.

            
            
            • 2 FS 567 -

              Pratiques malhonnêtes et scandaleuses à Triora, Puget-Rostang, Belvédère, Roquebillière (ainsi...

              Pratiques malhonnêtes et scandaleuses à Triora, Puget-Rostang, Belvédère, Roquebillière (ainsi que blasphèmes), Pontedassio (ainsi qu'exposition d'enfants), La Croix et Perinaldo (ainsi que vols de comestibles et récoltes et voies de fait avec destruction de biens meubles) (1er juin 1822 - 25 septembre 1824), 7 dossiers. -

              01/06/1822-25/09/1824

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              • Réserver en salle

              Lieu : TRIORA, PUGET-ROSTANG, BELVEDERE, ROQUEBILLIERE, PONTEDASSIO, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), PERINALDO

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Moeurs. > Pratiques malhonnêtes et scandaleuses.