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Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

Présentation des notices

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  • 3 AFF 6, 11, 592, 649 - Recouvrement des impositions - 1790-1798
    • 3 AFF 11 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 30 janvier 1790 relatif aux recouvrements des impositions ordinaires et directes de l'exercice 1790 et des exercices antérieurs. - (03/02/1790)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Recouvrement des impositions