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Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).
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Toutes les notices
Caisse d'escompte et caisse de l'Extraordinaire.
Élections des municipalités.
Administration et territoire des communautés.
Comptes de la Nation : pensions, traitements et autres.
Information des juges ordinaires.
Recouvrement des impositions
Biens ecclésiastiques
Impositions : décimes de 1789
Droit de citoyenneté des juifs.
Octrois et autres droits.
Appel à la tranquillité publique
Légalité des délibérations
Tribunaux des justices prévôtales.
Assemblées primaires et administratives.
Droits et taxes : annulation de procédures.
Justice prévôtale.
Recouvrement de la contribution patriotique.
Perception des divers droits et taxes.
Administrateurs des départements et districts.
Gestion des biens ecclésiastiques.
Impositions sur les rentes
Administration du département du Var.
État civil des citoyens.
Élections des municipalités et des électeurs du tribunal de Nice.
Émigrés du Comté de Nice
Gestion des biens et domaines nationaux dans le Comté de Nice.
Propagande révolutionnaire
Circulation des personnes dans le Comté de Nice.
Tribunaux provisoires dans le Comté de Nice.
Propagande en faveur du rattachement à la France.
Jurys des tribunaux civils et criminels du Comté de Nice.
Municipalités du département des Alpes-Maritimes.
Contrôle des armes et munitions.
Recherches d'émigrés dans les Alpes-Maritimes.
Justice de paix de Nice.
Constitution de la République Française.
Gestion des domaines et biens nationaux.
Serment civique des prêtres et ecclésiastiques.
Direction des Domaines à Nice.
Surveillance des prix et circulation des assignats.
Agression d'officiels à Pignan, département du Var.
Lutte contre la spéculation
Lutte contre les barbets
Réquisitions des fourrages pour l'armée d'Italie.
Rébellion de Toulon.
Séquestre des biens ecclésiastiques.
Partisans "Montagnards".
Fixation et contrôle des prix.
Division administrative et judiciaire du département des Alpes-Maritimes.
Propagande révolutionnaire et républicaine
Maximum des prix dans le district de Nice.
Commerce des grains, farines et fourrages
Décrets de la Convention nationale
Condamnation de conspirateurs.
Concordance calendaire.
Maximum des prix pour le district du Puget-Théniers.
Diffusion des actes constitutifs dans les paroisses.
Contrôle des salaires, gages et journées de travail.
Respect de la justice.
Réquisitions des grains et fourrages.
Cavalerie de l'armée d'Italie.
Transmission du patrimoine.
Approvisionnements civils et militaires, en grains.
Séquestre des biens des familles d'émigrés.
Recensement et approvisionnements civils et militaires.
Rébellion de la ville de Marseille.
Rébellion de Toulon et surveillance des côtes.
Réorganisation de l'arsenal de Toulon
Réquisition des gens de mer.
Administrateurs et fonctionnaires publics absents.
Commerce maritime et douanes.
Acquittement d'un suspect de contre-révolution.
Offices de la "maison royale".
Eaux d'arrosage et moulins de l'armée d'Italie.
Établissement des bureaux de l'enregistrement.
Bienfaisance nationale.
Réglementation des mines.
Mines et École des Mines.
Dette publique : liquidation des créances.
Affermages de biens nationaux dans le district de Nice
Lutte contre les miliciens et barbets.
Maximum des prix de divers textiles.
Concours d'entrée à l'École des Mines.
Émigrés du district de Menton.
Appel au Peuple Français.
Réquisition de paillasses pour l'armée d'Italie.
Mobilisation des jeunes gens des Alpes-Maritimes.
Surveillance des prix.
Créanciers et débiteurs des émigrés
Permissions de santé des militaires.
Réquisition des jeunes gens des Alpes-Maritimes
Pénurie de papier : recyclage de textiles usagers.
Déserteurs et insoumis des Alpes-Maritimes.
Lutte contre la désertion et l'insoumission
Fonctionnaires des Alpes-Maritimes.
Réquisition des huiles des Alpes-Maritimes et des districts de Saint-Paul et Grasse.
Comptabilité et finances publiques.
Rassemblement des requis des armées.
Renouvellement des autorités constituées des Alpes-Maritimes.
Prix des grains, foins et pailles dans le district de Grasse.
Magasins des subsistances militaires.
Publicité de législation financiére.
Délit commercial à Villars-sur-Var.
Tranquillité publique.
Comptabilité des communes du district de Nice.
Réfugiés corses sur le continent.
Défection de juré
Épuration des autorités constituées.
Rétablissement du commerce extérieur.
École navale et d'artillerie de marine.
Anniversaire de l'exécution de Louis XVI
Ventes publiques de marchandises saisies.
Créances sur les administrations et établissements publics.
Faux assignats.
Cuirs et peaux pour les besoins militaires.
Vente des biens nationaux
Combat naval en Méditerranée.
Sécurité du gouvernement et de ses représentants.
Ventes des biens meubles des émigrés.
Passeports et mesures de police.
Certificats de civisme.
Organisation de l'armée
Propagande révolutionaire.
Imposition pour 1793 et dons patriotiques.
Organisation de l'aide publique.
Lutte contre la désertion et la contre-révolution.
Lutte contre les émigrés et la contre-révolution
Déportation des prêtres contre-révolutionnaires.
Secours aux familles de militaires.
Approvisionnements par temps de crise.
Déclaration des droits de l'homme de 1793.
Fabrique d'artillerie de Tarbes.
Maintien de l'ordre.
Biens nationaux
Démonaitisation.
Secours publics.
Changements de dénominations de villes.
Poids et mesures.
Emprunt forcé de 1793.
Circulation et fraude sur les assignats.
Surveillance des étrangers.
Contrôle des approvisionnements de l'armée.
Aides aux familles des patriotes.
Contrôle des navires.
Prises navales de guerre.
Établissement du calendrier républicain.
Nouvelles pièces de monnaie.
Réquisitions de chevaux pour l'armée.
Rentes sur la ville de Paris.
Marine commerciale et de guerre.
Clergé réfractaire.
Lutte contre les faux-monnayeurs.
Régiments de cavalerie.
Actes civils publics.
Législation financière.
Concours national d'arts.
Nouvelle législation sur les droits de la famille.
Hommage de la Nation à Marat.
Pains, farines et céréales.
Cavaleries des armées révolutionnaires.
Infanteries des armées révolutionnaires.
Calendrier républicain.
Statistiques des armées révolutionnaires.
Contribution mobilière de 1793.
Domaines nationaux.
Poudres et salpêtres.
Gouvernement de la République.
Baux des biens nationaux loués ou mis à ferme.
Adoption du système décimal.
Rentes et créances.
Validité des assignats.
Gestion des biens nationaux.
Répression de la contre-révolution.
Instruction publique.
Organisation judiciaire.
Prise de Toulon.
Reconnaissance patriotique.
Discipline des forces navales.
Secours aux familles des patriotes.
Réquisition des armes.
Artillerie légère des armées révolutionnaires.
Controle des prix.
Détenus contre-révolutionnaires ou patriotiques.
Valeurs mises sous séquestre.
Adjudications de biens nationaux.
Commission des travaux publics.
Mise sous séquestre des biens ecclésistiques.
Rentes viagères.
Lutte contre le commerce illicite.
Répression des faux témoignages.
Mesures de police.
Annexion du Comté de Nice et création du département des Alpes-Maritimes.
Requêtes auprès des autorités dans les Alpes-Maritimes.
Réquisitions militaires des grains et fourrages.
Fournitures d'étapes aux militaires isolés.
Déserteurs et insoumis des armées des Alpes et d'Italie.
Tribunaux criminel, civil et de commerce de Nice.
Remise en liberté d'un suspect.
Révolte de Toulon de floréal An III.
Réquisition des fourrages pour l'armée d'Italie.
Subsistances et solde des militaires isolés.
Commémoration du 9 thermidor An II.
Amnistie en faveur des déserteurs.
Entérination de la Constitution de l'An III.
Règlement de la police locale
Lutte contre le brigandage dans les Alpes-Maritimes.
Incidents lors des élections.
Désignation du chef-lieu du département du Var.
Interdiction des armes blanches.
Prix des grains.
Réquisition militaire des chevaux et mulets.
Garde Nationale.
Retrait progressif des assignats et nouvelle monnaie-papier.
Recouvrement des impositions arriérées
Fête de la Jeunesse.
Lutte contre la fausse monnaie.
Délit de presse et liberté d'expression.
Dépôt du répertoire des notaires.
Mandats territoriaux sur les biens nationaux.
Passeports et visas pour l'étranger.
Mandats territoriaux et assignats : échange
Libéralisation économique et financière.
Territorialité française de Perinaldo.
Droits d'enregistrement.
Droits de timbre
Contributions personnelles et somptuaires de l'an IV.
École centrale du département des Alpes-Maritimes.
Contribution des Patentes
Règlement des fermages arriérés.
Règlement des loyers d'habitation.
Correspondance administrative.
Colonnes mobiles des Alpes-Maritimes.
Établissement des bureaux de douane dans les Alpes-Maritimes.
Passeports et certificats de non émigration.
Police de la chasse
Campagne d'Italie.
Campagnes des armées de la République.
Dettes des acquéreurs des biens nationaux.
Mandats territoriaux : validité.
Exonération d'impôt suite à dommages de guerre.
Recouvrement des droits de Patente.
Contribuables défaillants.
Préservation des intérêts d'héritiers.
Liquidation générale de la dette publique.
Garantie de la propriété par l'État.
Garde nationale sédentaire.
Mesures d'urgence suite aux élections.
Appel à l'esprit républicain
Affermages et baux
Affermages des biens nationaux.
Mobilisation contre l'Angleterre et l'Autriche.
Loi de Finances de l'An VI.
Amnistie en faveur des militaires délinquants.
Commerce et lutte contre la contrebande.
Émigrés : radiation des listes
Métaux précieux : nouvelle réglementation
Fabrication et commerce des poudres et salpêtres.
Contrats entre particuliers.
Contrats privés et dévaluations
Passeports : nouvelle réglementation.
Surveillance des émigrés.
Droits de patente.
Guerre contre l'Angleterre.
Assemblées primaires des cantons des Alpes-Maritimes.
Droit de citoyenneté des nobles.
Interdiction de journaux.
Liquidation des dettes des émigrés
Prestations sur les routes et chemins.
Traité de Paix avec l'Autriche et la Hongrie.
Traité de Paix avec les États pontificaux.
Jurys d'instruction et écoles primaires des Alpes-Maritimes.
Procédure judiciaire : délai d'appel.
Frais judiciaires : droits d'enregistrement.
Traité de Paix avec Bade, état d'Allemagne rhénane.
Traité d'alliance avec le royaume de Piémont-Sardaigne.
Monopole des Postes et liberté d'expression.
Taxe d'entretien des routes.
Recouvrement des contributions et esprit civique.
Motion de soutien à l'armée.
Arbres de la Liberté.
Ventes immobilières et dévaluations.
Guerre contre l'Angleterre : emprunt national
Appel au patriotisme : emprunt national de guerre.
Garde nationale : mise en activité.
Publicité des brevets d'invention.
Rentes viagères et dévaluation
Appel au devoir civique.
Élections et assemblées locales.
Mode de scrutin des élections de l'An VI.
Organisation de la gendarmerie nationale.
Taxe d'entretien des routes : exonération.
Lutte contre l'émigration.
Affermages et baux des biens privés et des biens nationaux.
Lutte contre la désertion.
Calendrier républicain et jours de repos.
Rappel dans l'armée de terre.
Reddition des comptes publics dans les Alpes-Maritimes.
Privilèges et hypothèques
Métaux précieux : poinçonnage.
Inscriptions hypothécaires.
Ventes mobilières : vente aux enchères.
Tribunaux : droits de mise au rôle.
Mobilisation de la garde nationale sédentaire des Alpes-Maritimes.
Propagande patriotique.
Mobilisation dans les Alpes-Maritimes.
Conscription et désertion dans les Alpes-Maritimes.
Lutte contre le brigandage et les troubles.
Réquisition d'armes pour l'armée.
Revenus des biens des ascendants d'émigrés des Alpes-Maritimes.
Appel au patriotisme des contribuables du Sud-Est.
Constitution de l'An VIII.
Vote pour la Constitution de l'An VIII.
Appel aux soldats pour la Constitution de l'An VIII
Abonnement au "Journal du Peuple Français".
Bulletin de la Convention nationale
Bollettino nazionale (bulletin national)
Assemblées primaires et élections dans le ci-devant Comté de Nice.
Élus du département des Alpes-Maritimes.
Élus du district de Nice.
Calendrier de l'An second de la République Française.
École d'artillerie de Marine.
Organisation du département des Alpes-Maritimes
Élections dans le département des Alpes-Maritimes.
Constitution du Peuple Français
Appel au patriotisme.
Occupation anglaise de la Corse.
Créances sur la Nation.
Administration municipale.
Principe d'égalité devant la justice.
Assemblées des communautés et assemblées primaires.
Citoyen actif et salaire journalier.
Revenus, biens ecclésiastiques et ordres religieux.
Suppression des voeux monastiques.
Appel à la poursuite des réformes.
Pensions ecclésiastiques.
Division administrative de la France.
Administration provisoire de la Provence.
Commerce des huiles et savons : droits et taxes.
Industrie et commerce du fer : droits et taxes.
Commerce des amidons : droits et taxes.
Industrie et commerce des cuirs et peaux : droits et taxes.
Abolition des droits féodaux.
Suppression des gabelles du sel.
Taxes et droits divers supprimés : contributions substitutives.
Sûreté des juifs.
Administrations locales et pouvoirs de police.
Justice prévôtale de la marine.
Administrations locales et comptabilité publique.
Bénéfices ecclésiastiques des paroisses.
Dettes du clergé, assignats et revenus des domaines nationaux.
Liberté d'opinion
Organisation des gardes nationales.
Prestation de serment des officiers municipaux.
Suppression de diverses gabelles
Droits et taxes : procédures antérieures à mars 1790
Importation des sels
Gestion et propriété des biens communs suite à l'abolition des privilèges
Rôles des contributions de 1790
Mouvements séditieux
Mise en circulation des assignats.
Assèchement et mise en valeur des marais : suspension des dédommagements
Recensement et organisation des fortifications.
Dénomination des villes et communes.
Abolition de la noblesse héréditaire
Biens étrangers en France et français à l'étranger.
Administrations locales
Juridictions locales.
Administration des départements et des districts
Drapeau national.
Indemnité de représentation.
Propagande révolutionnaire et appel au civisme des contribuables.
Administrations locales et impositions des privilégiés.
Abolition du titre de "de Bouyon".
Division provisoire du département des Alpes-Maritimes.
Guerre contre l'Angleterre : souscription pour armement de navires.
Primes au reboisement et à l'arboriculture.
Organisation provisoire de la ville de Nice.
Lutte contre les partisans de Robespierre.
Conditions pour être citoyen actif
Abolition des droits de parcours et de pâturages.
Conditions pour être Français et citoyen actif.
Émission des assignats.
Procédures liées aux retraits féodal ou censuel.
Élections de 1790.
Impositions directes : contestations.
Payement de la dîme.
Ventes de bois : dépôt des sommes au receveur des districts.
Foires franches.
Organisation des douanes dans les Alpes-Maritimes.
Appel à la paix publique.
Approvisionnement du Var en blé.
Orges, fournitures et subsistances destinées à la marine et bois de construction navale.
Formation et organisation des bataillons des volontaires nationaux du département des Alpes-Maritimes.
Retour des émigrés du Comté de Nice.
Maintien de la Savoie et du comté de Nice dans la République française.
Élections de germinal An VI : appel au électeurs.
Mise en circulation des nouveaux assignats.
Pénurie de papier : réquisition de matières premières.
Idéologie révolutionnaire.
Réquisitions pour l'habillement des armées révolutionnaires.
Recouvrement de la contribution foncière de l'An IV.
Émigrés du canton de Grasse.
Propagande en faveur de la République française et du sentiment patriotique
Arrêté de la Convention Nationale près l'Armée d'Italie publiant les mesures relatives aux militaires absents de leurs corps de troupe ou en convalescence.
Présentation des notices
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3 AFF 8, 552 -
Impositions : décimes de 1789 -
1790-1790
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3 AFF 8 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 23 janvier 1790 relatif au recouvrement des décimes de l'exercice 1789. - (27/01/1790)
Contexte :
Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Impositions : décimes de 1789
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